Passation de marchés: Formules de chèque
12 marchés publics actifs
Formules de chèque ont été achetés par des organisations telles que Agospap, Cercle de la base de défense de Brest et Centre communal d'action sociale.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été UP, Edenred France, up coop, Edenred, Edenred France SAS, Domiserve, Le Cheque Cadhoc, Groupe Up, Sodexo Pass France et Chèque déjeuner.
- Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)
Achats récents de formules de chèque en France
2026-07-02
Deadline 2026-08-04
Fourniture et gestion de chèques d'accompagnement personnalisé destinés aux usagers du service action sociale du... (CCAS de la Ville de Saint Herblain)
Le présent contrat a pour objet la fourniture et la gestion de chèques d'accompagnement personnalisé destinés aux usagers du service action sociale du CCAS de la Ville de Saint-Herblain. Voir la passation de marché »
Le présent contrat a pour objet la fourniture et la gestion de chèques d'accompagnement personnalisé destinés aux usagers du service action sociale du CCAS de la Ville de Saint-Herblain. Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-08-03
FOURNITURE DE CHÈQUES-CADEAUX OU CARTES PHYSIQUES MULTI-ENSEIGNES (Mairie d'Argenteuil)
La présente consultation a pour objet la fourniture et livraison de chèques-cadeaux ou cartes cadeaux physiques multi-enseignes Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la fourniture et livraison de chèques-cadeaux ou cartes cadeaux physiques multi-enseignes Voir la passation de marché »
2026-06-30
Deadline 2026-07-31
Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisés (CAP) destinés à l'ensemble des établissements et fourniture de... (Centre d'action sociale de la Ville de Paris (CASVP))
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisés (CAP) destinés à l'ensemble des établissements et la fourniture de bons d'achats pour les agents du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP). Les prestations attendues sont : - La fourniture de Chèques d'Accompagnement Personnalisés (CAP) destinés aux Parisiens en situation de précarité, ou d'urgence suite à un sinistre, ainsi qu'aux personnels du CASVP en grande difficulté sociale. - La fourniture, … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisés (CAP) destinés à l'ensemble des établissements et la fourniture de bons d'achats pour les agents du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP). Les prestations attendues sont : - La fourniture de Chèques d'Accompagnement Personnalisés (CAP) destinés aux Parisiens en situation de précarité, ou d'urgence suite à un sinistre, ainsi qu'aux personnels du CASVP en grande difficulté sociale. - La fourniture, … Voir la passation de marché »
2026-06-29
Deadline 2026-07-31
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX CHÈQUES ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISES ET CHÈQUES CADEAUX POUR LE CCAS DE DIEPPE (Ville de Dieppe)
La consultation est passée en appel d'offres ouvert et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum. Les prix unitaires sont révisables selon les modalités déterminées au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). L'accord-cadre aura une durée de 12 mois à compter de sa date de notification et sera reconductible tacitement trois fois par période analogue, soit une durée totale de 48 mois. Les modalités d'émission des … Voir la passation de marché »
La consultation est passée en appel d'offres ouvert et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum. Les prix unitaires sont révisables selon les modalités déterminées au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). L'accord-cadre aura une durée de 12 mois à compter de sa date de notification et sera reconductible tacitement trois fois par période analogue, soit une durée totale de 48 mois. Les modalités d'émission des … Voir la passation de marché »
2026-06-29
Deadline 2026-08-04
Fourniture et livraison de CESU préfinancés dans le cadre de l'APA et de la PCH au profit du Conseil Départemental de l'Eure (Département de l'Eure)
Fourniture et livraison de Chèques Emploi Service Universel (CESU) pré financés, dans le cadre de la politique d'action sociale du Département de l'Eure Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison de Chèques Emploi Service Universel (CESU) pré financés, dans le cadre de la politique d'action sociale du Département de l'Eure Voir la passation de marché »
2026-06-25
Deadline 2026-07-27
Fourniture et livraison de titres restaurant et de chèques cadeaux au format papier et/ ou au format carte - Lot n°3... (Département de Vaucluse)
Les prestations concernent la fourniture et la livraison de chèques cadeaux multi-enseignes au format papier pour l'Arbre de Noël des enfants du personnel du Département de Vaucluse. Voir la passation de marché »
Les prestations concernent la fourniture et la livraison de chèques cadeaux multi-enseignes au format papier pour l'Arbre de Noël des enfants du personnel du Département de Vaucluse. Voir la passation de marché »
2026-06-22
Deadline 2026-08-11
Fourniture de Chèques Emploi Service Universels (CESU) papier préfinancés pour le personnel de la Région Occitanie (Région Occitanie)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 600 000 euro(s) maximum HT Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 600 000 euro(s) maximum HT Voir la passation de marché »
2026-06-18
Deadline 2026-07-23
Accord-cadre de fourniture de bons cadeaux cultures pour les agents de l'EPMO (Ets public Musées Orsay et Orangerie)
Accord-cadre de fourniture de bons cadeaux cultures pour les agents de l'EPMO Voir la passation de marché »
Accord-cadre de fourniture de bons cadeaux cultures pour les agents de l'EPMO Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-07-16
Fourniture de Chèques d'Accompagnement Personnalisé (CAP) pour le Département de Tarn et Garonne (Département de Tarn et Garonne)
La présente consultation a pour objet la fourniture, le conditionnement et la livraison de Chèques d'Accompagnement Personnalisé nominatifs et non nominatifs pour le département de Tarn et Garonne. Par le présent marché et conformément à l'article L1611-7 IV du code général des collectivités territoriales, le Département donne mandat au titulaire pour payer et/ou distribuer les chèques d'accompagnement personnalisés en son nom et pour son compte pour la durée du marché Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la fourniture, le conditionnement et la livraison de Chèques d'Accompagnement Personnalisé nominatifs et non nominatifs pour le département de Tarn et Garonne. Par le présent marché et conformément à l'article L1611-7 IV du code général des collectivités territoriales, le Département donne mandat au titulaire pour payer et/ou distribuer les chèques d'accompagnement personnalisés en son nom et pour son compte pour la durée du marché Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-15
Fourniture de Chèques d'Accompagnement personnalisé (CCAS de la ville de Sevran)
Fourniture de Chèques d'Accompagnement personnalisé Voir la passation de marché »
Fourniture de Chèques d'Accompagnement personnalisé Voir la passation de marché »
2026-06-09
Deadline 2026-07-13
Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé et fournitures de chèques ou de cartes cadeau multi enseignes (CCAS de Calais)
Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé et fournitures de chèques ou de cartes cadeau multi enseignes Voir la passation de marché »
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2026-06-04
Deadline 2026-07-09
Fourniture de divers titres prépayés pour le CCAS de la Ville de Rueil-Malmaison : chéquiers "Noël Handicap" (CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE)
Le contrat a pour objet l’acquisition de divers titres prépayés à destination des usagers du Centre Communal d’Action Sociale de Rueil-Malmaison (CCAS). Ce contrat correspond à la relance du lot n°2 - Chéquiers « NOËL HANDICAP » de la consultation initiale 25154_56_CHEQUES_SERV, déclarée infructueuse pour cause d’absence de candidature et d’offre sur ce lot. Voir la passation de marché »
Le contrat a pour objet l’acquisition de divers titres prépayés à destination des usagers du Centre Communal d’Action Sociale de Rueil-Malmaison (CCAS). Ce contrat correspond à la relance du lot n°2 - Chéquiers « NOËL HANDICAP » de la consultation initiale 25154_56_CHEQUES_SERV, déclarée infructueuse pour cause d’absence de candidature et d’offre sur ce lot. Voir la passation de marché »
2026-05-27
Accord-cadre de Fourniture de titres cadeaux et de places de cinéma pour l'arbre de Noël du CD28 (Conseil départemental d'Eure-et-Loir)
Cet accord-cadre est divisé en deux lots : Lot n°1 : Titres cadeaux pour les enfants de 0 à 12 ans Lot n°2 : Places de cinéma pour les enfants de 3 à 12 ans La valeur estimée correspond au montant maximum de l'accord-cadre, toutes périodes confondues Voir la passation de marché »
Cet accord-cadre est divisé en deux lots : Lot n°1 : Titres cadeaux pour les enfants de 0 à 12 ans Lot n°2 : Places de cinéma pour les enfants de 3 à 12 ans La valeur estimée correspond au montant maximum de l'accord-cadre, toutes périodes confondues Voir la passation de marché »
2026-05-22
FOURNITURES DE TITRES RESTAURANTS ET DE CHEQUE EMPLOI UNIVERSEL (CESU) PREFINANCES POUR LE PERSONNEL DE VALENCIENNES... (Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de titres restaurants et de chèques emploi service universel (CESU) préfinancés pour le personnel de Valenciennes Métropole. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de titres restaurants et de chèques emploi service universel (CESU) préfinancés pour le personnel de Valenciennes Métropole. Voir la passation de marché »
2026-05-18
Titres restaurant dématérialisés pour les agents de Tulle agglo : fourniture et livraison (Communauté d'agglomération de Tulle - Tulle agglo)
Titres restaurant dématérialisés pour les agents de Tulle agglo : fourniture et livraison Voir la passation de marché »
Titres restaurant dématérialisés pour les agents de Tulle agglo : fourniture et livraison Voir la passation de marché »
2026-05-18
Fourniture et livraison de titres-restaurant et chèques cadeaux au profit des agents de la Communauté de Communes... (Communauté de communes Plaines et Monts de France)
Fourniture et livraison de titres-restaurant et chèques cadeaux au profit des agents de la Communauté de Communes Plaines et Monts de France Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison de titres-restaurant et chèques cadeaux au profit des agents de la Communauté de Communes Plaines et Monts de France Voir la passation de marché »
2026-04-30
Acquisition de chèques déjeuner et chèques cadeaux pour le Comité des oeuvres Sociales de la ville de Saint-Paul (Comité des Oeuvres Sociales - Mairie de Saint-Paul)
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois. LOT 1 (Chèques déjeuner) - Montant minimum : 240 000 euros HT / Montant maximum : 2 500 000 euros HT LOT 2 (Chèques cadeaux) - Montant minimum : 100 000 euros HT / Montant maximum : 1 200 000 euros HT Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois. LOT 1 (Chèques déjeuner) - Montant minimum : 240 000 euros HT / Montant maximum : 2 500 000 euros HT LOT 2 (Chèques cadeaux) - Montant minimum : 100 000 euros HT / Montant maximum : 1 200 000 euros HT Voir la passation de marché »
2026-04-28
Emission, fourniture et livraison de chèques d'accompagnement personnalisé sous forme de QR code pour les personnes... (Collectivité territoriale de Guyane)
Emission, fourniture et livraison de chèques d'accompagnement personnalisé sous forme de QR code pour les personnes en difficultés financières Voir la passation de marché »
Emission, fourniture et livraison de chèques d'accompagnement personnalisé sous forme de QR code pour les personnes en difficultés financières Voir la passation de marché »
2026-04-17
CESU 2026-CHEQUES EMPLOI SERVICE UNIVERSEL PREFINANCÉS POUR LA GARDE D'ENFANTS POUR DES OUVRANTS DROIT DE L'AGOSPAP (Agospap)
Dans le cadre de la convention Agospap/AP-HP 2023 l'AP-HP confie à l'Agospap la mise en oeuvre du Chèque emploi service (CESU), à destination des agents de l'AP-HP, en activité, ayant recours à tout mode de garde à titre onéreux déclaré (crèche, assistante maternelle, garde à domicile, ou autre mode de garde) pour les enfants de moins de 11 ans. Voir la passation de marché »
Dans le cadre de la convention Agospap/AP-HP 2023 l'AP-HP confie à l'Agospap la mise en oeuvre du Chèque emploi service (CESU), à destination des agents de l'AP-HP, en activité, ayant recours à tout mode de garde à titre onéreux déclaré (crèche, assistante maternelle, garde à domicile, ou autre mode de garde) pour les enfants de moins de 11 ans. Voir la passation de marché »
2026-04-17
Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé (CAP) (après première procédure déclarée sans suite) (Département de l'Allier)
Le présent marché a pour objet la fourniture de CAP aux bénéficiaires du : - Fonds Départemental des Solidarités (FDS) - Insertion - Fonds Départemental des Solidarités (FDS) - Aide sociale à l'enfance - Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) Les utilisateurs sont des personnes ou famille en situation de difficultés financières permanentes ou durables. Les CAP sont destinés à assurer les besoins alimentaires (hors alcool), d'hygiène et de mobilité (essence). La consultation initiale référencée 2025CD0069 a été … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la fourniture de CAP aux bénéficiaires du : - Fonds Départemental des Solidarités (FDS) - Insertion - Fonds Départemental des Solidarités (FDS) - Aide sociale à l'enfance - Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) Les utilisateurs sont des personnes ou famille en situation de difficultés financières permanentes ou durables. Les CAP sont destinés à assurer les besoins alimentaires (hors alcool), d'hygiène et de mobilité (essence). La consultation initiale référencée 2025CD0069 a été … Voir la passation de marché »
2026-04-13
Acquisition de chèques d'accompagnement personnalisé (Université de Lorraine)
Acquisition de chèques d'accompagnement personnalisé Voir la passation de marché »
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2026-04-08
FOURNITURE, GESTION ET LIVRAISON DE CHEQUES POUR LE PAIEMENT DE PRESTATIONS SOCIALES ATTRIBUEES PAR LE DEPARTEMENT... (Conseil départemental de l'Hérault)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le Département de l'Hérault souhaite déployer le paiement sous forme de : - CAP sous format papier dans le cadre de secours de l'Aide Sociale à l'Enfance - ASE entre autres - CESU préfinancé au titre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie - … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le Département de l'Hérault souhaite déployer le paiement sous forme de : - CAP sous format papier dans le cadre de secours de l'Aide Sociale à l'Enfance - ASE entre autres - CESU préfinancé au titre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie - … Voir la passation de marché »
2026-04-01
Paiement de prestations sociales sous forme de chèque d’accompagnement personnalisé (CAP) (Conseil Départemental de Côte d'Or (21))
Paiement de prestations sociales sous forme de chèque d'accompagnement personnalisé (CAP) Voir la passation de marché »
Paiement de prestations sociales sous forme de chèque d'accompagnement personnalisé (CAP) Voir la passation de marché »
2026-03-05
Fourniture de chèques cadeaux pour la ville et le CCAS d'Hénin-Beaumont (Ville d'Hénin-Beaumont (62))
Fourniture de chèques cadeaux pour la ville et le CCAS d'Hénin-Beaumont Voir la passation de marché »
Fourniture de chèques cadeaux pour la ville et le CCAS d'Hénin-Beaumont Voir la passation de marché »
2026-03-03
FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT, CARTES CADEAUX ET CHEQUE EMPLOI SERVICE UNIVERSEL (CESU) POUR L'OFII (Office français de l'Immigration et de l'Intégration)
FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT, CARTES CADEAUX ET CHÈQUE EMPLOI SERVICE UNIVERSEL (CESU) POUR LE COMPTE DE L’OFII Voir la passation de marché »
FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT, CARTES CADEAUX ET CHÈQUE EMPLOI SERVICE UNIVERSEL (CESU) POUR LE COMPTE DE L’OFII Voir la passation de marché »
2026-02-24
Chèque Emploi Service Universel (CESU) pour le paiement de prestations sociales (Département des Hautes Pyrénées)
Accord-cadre à bons de commande avec maximum de : - pour le lot 1 : 8 000 000 euro(s) HT pour la période initiale - pour le lot 2 : 160 000 euro(s) HT pour la période initiale Conclu à compter du 01/09/2026 jusqu'au 31/08/2027 pour la période initiale, reconductible 3 fois 1 an Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande avec maximum de : - pour le lot 1 : 8 000 000 euro(s) HT pour la période initiale - pour le lot 2 : 160 000 euro(s) HT pour la période initiale Conclu à compter du 01/09/2026 jusqu'au 31/08/2027 pour la période initiale, reconductible 3 fois 1 an Voir la passation de marché »
2026-02-19
Emission et livraison de bons d'achat destinés aux enfants du personnel départemental de 0 à 12 ans remis à... (COS77)
Emission et livraison de bons d'achat destinés aux enfants du personnel départemental de 0 à 12 ans remis à l'occasion de Noël Voir la passation de marché »
Emission et livraison de bons d'achat destinés aux enfants du personnel départemental de 0 à 12 ans remis à l'occasion de Noël Voir la passation de marché »
2026-02-11
Fourniture de chèques emploi service universel (CESU) préfinancés dématérialisés destinés aux agents du Département... (Département de l'Isère)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-01-28
Emission et fournitures de Chèques d'Accompagnement Personnalisé pour le compte du CCAS de Vaulx-en-Velin (CCAS de Vaulx en Velin)
Le CCAS anime une action générale de prévention et de développement social dans la commune, en étroite liaison avec les institutions publiques et privées, conformément à l'article L123.5 du Code de l'Action sociale et des Familles. Dans le cadre de ses compétences, le CCAS proposer aux Vaudais en difficultés un dispositif complet au titre des Aides Facultatives en complément des dispositifs légaux et réglementaires. Ce dispositif déploie notamment une aide alimentaire mais aussi d'hygiène aux plus … Voir la passation de marché »
Le CCAS anime une action générale de prévention et de développement social dans la commune, en étroite liaison avec les institutions publiques et privées, conformément à l'article L123.5 du Code de l'Action sociale et des Familles. Dans le cadre de ses compétences, le CCAS proposer aux Vaudais en difficultés un dispositif complet au titre des Aides Facultatives en complément des dispositifs légaux et réglementaires. Ce dispositif déploie notamment une aide alimentaire mais aussi d'hygiène aux plus … Voir la passation de marché »
2026-01-26
Fourniture de chèques d’accompagnement personnalisé (CAP) destinés à certains usagers du CCAS de la commune de... (COMMUNE DE SAINT-OUEN-SUR-SEINE)
La fourniture de chèques d’accompagnement personnalisé (CAP) destinés à certains usagers du C.C.A.S. de la commune de Saint-Ouen-sur-Seine. Cette prestation doit répondre aux dispositions du décret n°99-862 du 6 octobre 1999 relatif aux chèques d’accompagnement personnalisé. Voir la passation de marché »
La fourniture de chèques d’accompagnement personnalisé (CAP) destinés à certains usagers du C.C.A.S. de la commune de Saint-Ouen-sur-Seine. Cette prestation doit répondre aux dispositions du décret n°99-862 du 6 octobre 1999 relatif aux chèques d’accompagnement personnalisé. Voir la passation de marché »
2026-01-23
Fourniture et livraison de chèques-cadeaux et chèques culture pour les agents du Conseil départemental de la Haute-Vienne (Conseil départemental Haute-Vienne)
La présente consultation concerne la fourniture et livraison de chèques-cadeaux et chèques culture pour les agents du Conseil départemental de la Haute-Vienne. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la fourniture et livraison de chèques-cadeaux et chèques culture pour les agents du Conseil départemental de la Haute-Vienne. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande … Voir la passation de marché »
2025-12-24
FOURNITURE ET LIVRAISON DE CHÈQUES D’ACTION SOCIALE POUR LE CROUS BRETAGNE (CROUS BRETAGNE)
FOURNITURE ET LIVRAISON DE CHÈQUES D’ACTION SOCIALE POUR LE CROUS BRETAGNE Voir la passation de marché »
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2025-12-23
Fourniture de divers chèques cadeaux pour le CCAS de la Ville de Rueil-Malmaison (3 lots) (CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) - Commune de Rueil-Malmaison)
Les contrats ont pour objet l’acquisition de divers chèques cadeaux à destination des usagers du Centre Communal d’Action Sociale de Rueil-Malmaison (CCAS). Voir la passation de marché »
Les contrats ont pour objet l’acquisition de divers chèques cadeaux à destination des usagers du Centre Communal d’Action Sociale de Rueil-Malmaison (CCAS). Voir la passation de marché »
2025-12-16
Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé (CAP) (Département de l'Allier)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé (CAP). Le présent marché a pour objet la fourniture de CAP aux bénéficiaires du : - Fonds Départemental des Solidarités (FDS) - Insertion - Fonds Départemental des Solidarités (FDS) - Aide sociale à l'enfance - Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) Les utilisateurs sont des personnes ou famille en situation de difficultés financières permanentes ou durables. Les CAP sont destinés à assurer les besoins … Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé (CAP). Le présent marché a pour objet la fourniture de CAP aux bénéficiaires du : - Fonds Départemental des Solidarités (FDS) - Insertion - Fonds Départemental des Solidarités (FDS) - Aide sociale à l'enfance - Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) Les utilisateurs sont des personnes ou famille en situation de difficultés financières permanentes ou durables. Les CAP sont destinés à assurer les besoins … Voir la passation de marché »
2025-12-12
IMPRESSION, GESTION ET FOURNITURE DE CHÈQUE D'ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISE POUR LE CCAS DE LA VILLE DE SARCELLES (Ville de Sarcelles)
" Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé destinés aux usagers du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Sarcelles ". Le présent marché est un accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 900 000 euros HT, soit 3 600 000 eurosHT sur 4 ans. Voir la passation de marché »
" Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé destinés aux usagers du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Sarcelles ". Le présent marché est un accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 900 000 euros HT, soit 3 600 000 eurosHT sur 4 ans. Voir la passation de marché »
2025-12-03
FOURNITURE ET LIVRAISON DE CHEQUES ACCOMPAGNEMENT PERSONNSALISES (CCAS WATTRELOS)
FOURNITURE ET LIVRAISON DE CHEQUES ACCOMPAGNEMENT PERSONNSALISES Voir la passation de marché »
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2025-11-28
Fourniture et livraison de chèques d'accompagnement personnalisé (Département de la Dordogne)
Fourniture et livraison de chèques d'accompagnement personnalisé Voir la passation de marché »
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2025-10-27
Fourniture et livraison de colis et de bons d'achats pour les adhérents au COS CD 66 (Comité des Oeuvres Sociales du Conseil Départemental des PO)
L'accord-cadre est sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique Voir la passation de marché »
L'accord-cadre est sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique Voir la passation de marché »
2025-10-25
Etablissement de moyens de paiement pour la distribution des aides financières (C.C.A.S. DE GRENOBLE)
Le présent marché a pour objet de permettre au CCAS de disposer de moyens de paiement pour la distribution des aides financières et services associés. Les aides peuvent être attribuées sous forme de cartes prépayées ou de chèques d'accompagnement personnalisés. Les aides attribuées peuvent couvrir différents types de dépenses. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet de permettre au CCAS de disposer de moyens de paiement pour la distribution des aides financières et services associés. Les aides peuvent être attribuées sous forme de cartes prépayées ou de chèques d'accompagnement personnalisés. Les aides attribuées peuvent couvrir différents types de dépenses. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants … Voir la passation de marché »
2025-10-18
Fourniture et livraison de solutions pour la délivrance des aides facultatives (CCAS de Roubaix)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le présent marché a pour objet de répondre aux missions d'aides sociales du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Roubaix en apportant un soutien concret aux publics fragilisés.Il vise à … Voir la passation de marché »
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le présent marché a pour objet de répondre aux missions d'aides sociales du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Roubaix en apportant un soutien concret aux publics fragilisés.Il vise à … Voir la passation de marché »
2025-10-16
FOURNITURE DE CHEQUES EMPLOI SERVICE UNIVERSEL (CESU) POUR L’ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG (EFS) (Établissement Français du Sang)
FOURNITURE DE CHEQUES EMPLOI SERVICE UNIVERSEL (CESU) POUR L’ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG (EFS) Voir la passation de marché »
FOURNITURE DE CHEQUES EMPLOI SERVICE UNIVERSEL (CESU) POUR L’ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG (EFS) Voir la passation de marché »
2025-10-07
Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé pour les bénéficiaires de l'aide sociale facultative attribuée... (Centre Communal d'Action Sociale de Saint Etienne)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le présent marché a pour objet la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé destinés aux bénéficiaires de l'aide sociale facultative attribuée par le CCAS de Saint Etienne. Les chèques d'accompagnement personnalisé délivrés par le CCAS de … Voir la passation de marché »
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le présent marché a pour objet la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé destinés aux bénéficiaires de l'aide sociale facultative attribuée par le CCAS de Saint Etienne. Les chèques d'accompagnement personnalisé délivrés par le CCAS de … Voir la passation de marché »
2025-10-06
Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé (Conseil départemental Haute-Vienne)
En application de la loi du 18 janvier 2005, dans le cadre des actions sociales concernant l'alimentation, l'hygiène, l'habillement et les transports, le Conseil départemental de la Haute-Vienne remet des titres dénommés " chèques d'accompagnement personnalisé " à des personnes qui rencontrent des difficultés sociales pour acquérir des biens et services. Les personnes à qui des chèques d'accompagnement personnalisé sont remis peuvent acquérir, à hauteur du montant figurant sur sa valeur faciale, auprès … Voir la passation de marché »
En application de la loi du 18 janvier 2005, dans le cadre des actions sociales concernant l'alimentation, l'hygiène, l'habillement et les transports, le Conseil départemental de la Haute-Vienne remet des titres dénommés " chèques d'accompagnement personnalisé " à des personnes qui rencontrent des difficultés sociales pour acquérir des biens et services. Les personnes à qui des chèques d'accompagnement personnalisé sont remis peuvent acquérir, à hauteur du montant figurant sur sa valeur faciale, auprès … Voir la passation de marché »
2025-09-30
Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé (Département du Tarn)
Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé Voir la passation de marché »
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2025-09-26
Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé (CAP) dans le cadre de la gestion des aides financières mises en... (Collectivité européenne d'Alsace)
Le présent accord-cadre a pour objet la gestion du dispositif nécessaire au versement de soutiens financiers par la Collectivité, au moyen des Chèques d'accompagnement personnalisés (CAP) sous format papier, dits tickets services nominatifs (principalement) et non nominatifs. Les solutions proposées donnent droit à des dépenses liées aux 7 familles de besoin tel que défini par le cadre national. Dans le cadre des aides financières identifiées, les aides octroyées au profit des usagers recensés par la … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la gestion du dispositif nécessaire au versement de soutiens financiers par la Collectivité, au moyen des Chèques d'accompagnement personnalisés (CAP) sous format papier, dits tickets services nominatifs (principalement) et non nominatifs. Les solutions proposées donnent droit à des dépenses liées aux 7 familles de besoin tel que défini par le cadre national. Dans le cadre des aides financières identifiées, les aides octroyées au profit des usagers recensés par la … Voir la passation de marché »
2025-09-16
Fourniture de Chèque d'Accompagnement Personnalisé (CAP) pour le CCAS de Petite-Île (CCAS de Petite-Ile)
La prestation concerne la fourniture et la livraison de Chèque d'Accompagnement Personnalisé (CAP) pour le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Commune de Petite-Île. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
La prestation concerne la fourniture et la livraison de Chèque d'Accompagnement Personnalisé (CAP) pour le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Commune de Petite-Île. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2025-08-18
FOURNITURE DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES A DESTINATION DES AGENTS DE L’EPT PLAINE COMMUNE (EPT Plaine Commune)
Le présent marché a pour objet la fourniture de titres-restaurant dématérialisés à destination de certains agents de l’Etablissement Public Territorial Plaine Commune. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la fourniture de titres-restaurant dématérialisés à destination de certains agents de l’Etablissement Public Territorial Plaine Commune. Voir la passation de marché »
2025-08-08
Fourniture de Chèques d'Accompagnement Personnalisé dans le cadre de l'Aide Sociale Communale (Ville de Strasbourg)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 1200000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> Voir la passation de marché »
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 1200000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2025-07-31
Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé pour le Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Leu (CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) DE SAINT LEU)
Accord cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fabrication , la personnalisation, l'émission et la livraison sécurisée de titres de paiement ( carnet de chèques). Voir la passation de marché »
Accord cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fabrication , la personnalisation, l'émission et la livraison sécurisée de titres de paiement ( carnet de chèques). Voir la passation de marché »
2025-07-23
Emission, fourniture et livraison de chèques ou cartes cadeaux et chèques Lire (CC Somme Sud Ouest)
Emission, fourniture et livraison de chèques ou cartes cadeaux et chèques Lire Voir la passation de marché »
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