Passation de marchés: Comité des Oeuvres Sociales du Conseil Départemental des PO
Un marché public archivé
Comité des Oeuvres Sociales du Conseil Départemental des PO a toujours été un acheteur de produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, produits alimentaires divers et produits alimentaires et produits secs divers.
Récents marchés passés par Comité des Oeuvres Sociales du Conseil Départemental des PO
2025-10-27
Fourniture et livraison de colis et de bons d'achats pour les adhérents au COS CD 66 (Comité des Oeuvres Sociales du Conseil Départemental des PO)
L'accord-cadre est sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique Voir la passation de marché »
L'accord-cadre est sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique Voir la passation de marché »