Fourniture et livraison de colis et de bons d'achats pour les adhérents au COS CD 66
Comité des Oeuvres Sociales du Conseil Départemental des PO
L'accord-cadre est sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Aliments en conserve et rations de campagne › Colis alimentaires
- • Timbres, formules de chèque, billets de banque, actions, publicité professionnelle, catalogues et manuels › Formules de chèque
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de colis et de bons d'achats pour les adhérents au COS CD 66
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Colis alimentaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de colis de noël pour les adhérents du COS
Description du marché: environ 3 100 colis
Produits/services supplémentaires: Colis alimentaires 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-05 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de bons d'achats thématiques ou généralistes
Description du marché: sous forme de chèques cadeaux « papiers » et « dématérialisés »
Produits/services supplémentaires: Formules de chèque 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-28 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-01 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Perpignan
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-01 09:00:00 📅
Lieu: Perpignan
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Comité des Oeuvres Sociales du Conseil Départemental des PO
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 Rue de Munich
Code postal: 66000
Commune postale: Perpignan
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Costa Alain
Courrier électronique: alain.costa@cd66.fr 📧
Téléphone: 0468801304 📞
URL: http://www.midilibre-marchespublics.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.midilibre-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=22345 🌏
URL de participation: https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=22345 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 208-713161 (2025-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de colis et de bons d'achats pour les adhérents au COS CD 66
Numéro de référence:
2025-01
Brève description:
L'accord-cadre est sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
Afficher plus
Produits/services: Colis alimentaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture et livraison de colis de noël pour les adhérents du COS
Description du marché: environ 3 100 colis
Produits/services supplémentaires: Colis alimentaires 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-05 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture et livraison de bons d'achats thématiques ou généralistes
Description du marché: sous forme de chèques cadeaux « papiers » et « dématérialisés »
Produits/services supplémentaires: Formules de chèque 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-28 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-01 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Perpignan
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-01 09:00:00 📅
Lieu: Perpignan
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Comité des Oeuvres Sociales du Conseil Départemental des PO
Numéro d'enregistrement national:
1545
Adresse postale: 31 Rue de Munich
Code postal: 66000
Commune postale: Perpignan
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Costa Alain
Courrier électronique: alain.costa@cd66.fr 📧
Téléphone: 0468801304 📞
URL: http://www.midilibre-marchespublics.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.midilibre-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=22345 🌏
URL de participation: https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=22345 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat et est reconductible 3 fois pour une durée maximale de 4 ans
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
7E8E0EE4-A8F0-C507-3D99A654FECC55A9
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 208-713161 (2025-10-27)
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