2014-07-28Fourniture de denrées alimentaires au groupement de commandes Ville de Besançon - centre communal d'action sociale (CCAS) (Ville de Besançon)
Fourniture de denrées alimentaires au groupement de commandes Ville de Besançon - centre communal d'action sociale (CCAS).
Marché fractionné à bons de commande avec minimum, sans maximum, conclu avec un seul opérateur économique, passé dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Ville de Besançon et du CCAS.
Le coordonnateur du marché est la Ville de Besançon.
Lieu d'exécution: Besançon.
Période d'exécution : du 1.1.2015 au 31.12.2015.
Durée du marché : 1 an avec possibilité de …
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2014-07-11Acquisition et livraison de denrées alimentaires à destination des établissements d'accueil de jeunes enfants de la... (Ville de Brest)
La présente consultation concerne l'acquisition et la livraison de denrées alimentaires à destination des 5 Etablissements d'accueil de Jeunes Enfants (E.A.J.E.) de la Ville de Brest.
La consultation est relative des marchés publics passés en application des articles 14, 33, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics.
Des échantillons sont à fournir (sauf pour le lot no12) conformément aux prescriptions du règlement de la consultation. Ces échantillons seront à fournir en 1 fois le 17.9.2014, entre 8:00 …
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2014-07-02groupement simple d'achats entre le CCAS et la Ville de Leers pour de la fourniture et livraison de denrées et... (Ville de Leers)
il s'agit ici d'un groupement simple d'achats entre le CCAS et la Ville de Leers pour de la fourniture et livraison de denrées et jetables alimentaires.
Il a été autorisé par l'assemblée délibérante (le Conseil d'administration) du CCAS et par celle (le Conseil Municipal) de la Ville respectivement en date du 05-06-14 et du 12-06-14.
Les groupements de commandes sont régis par l'article 8 du Code des Marchés Publics (Cmp).
La description du groupement simple d'achats est présente dans plusieurs documents …
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