Fourniture de denrées alimentaires au groupement de commandes Ville de Besançon - centre communal d'action sociale (CCAS)

Ville de Besançon

Fourniture de denrées alimentaires au groupement de commandes Ville de Besançon - centre communal d'action sociale (CCAS).
Marché fractionné à bons de commande avec minimum, sans maximum, conclu avec un seul opérateur économique, passé dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Ville de Besançon et du CCAS.
Le coordonnateur du marché est la Ville de Besançon.
Lieu d'exécution: Besançon.
Période d'exécution : du 1.1.2015 au 31.12.2015.
Durée du marché : 1 an avec possibilité de reconduction expresse 3 fois 1 an.
Environ 5 900 repas/jour (Ville de Besançon : Restauration scolaire - 5 000 repas/jour, Crèches collectives - 500 repas/jour, C.C.A.S. : Logements foyers - 400 repas/jour)
valeur totale estimée du marché : 1 594 900 HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-28.

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Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-28 Avis de marché
Avis de marché (2014-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
Le marché est divisé en 46 lots dont 2 réservés (art.15 Cmp) avec leur valeur estimée HT comme suit :1 Viande fraîche de veau.2 Viande fraîche de boeuf.3 Viande fraîche de porc.4 Viande fraîche d'agneau.5 Poisson frais et dérivés.6 Produits avicoles et cunicoles frais.7 Charcuterie fraîche.8 Charcuterie fumée artisanale.9 Palette-Échine désossées sel sec.10 Produits traiteurs.11 Pomme, poire et compote fraîche Bio.12 Produits laitiers spécifiques.13 Fromages portions préemballées individuelles.14 Fromage frais de chèvre.15 Produits laitiers divers - ovoproduits.16 Fruits et légumes frais.17 Légumes frais bio de saison (marché réservé art.15 Cmp).18 Salade verte 4ème gamme.19 Légumes et fruits 4ème gamme.20 Légumes 5ème gamme.21 Légumes et fruits surgelés.22 Légumes mélanges surgelés.23 Légumes surgelés bio.24 Poissons filets et dérivés surgelés.25 Viandes surgelées.26 Viande cuite.27 Pâtisseries individuelles surgelées.28 Pâtisseries multiportions surgelées.29 Pain bio et non bio / Gâteaux festifs.30 Viennoiseries surgelées.31 Tartes salées en bandes surgelées.32 Tartes salées individuelles surgelées.33 Conserves de légumes.34 Conserves de fruits.35 Produits déshydratés.36 Huiles-Vinaigres-Condiments-Epices-Sauces.37 Riz-Pâtes-Légumes secs.38 Conserves viande-poisson.39 Produits sucrés-café.40 Produits divers épicerie.41 Produits secs bio-tofu.42 Biscuiterie artisanale.43 Vins-Spiritueux-Eau.44 Jus de pomme bio (marché réservé art.15 Cmp).45 Chocolat artisanal.46 Glaces.
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Valeur totale du marché: 78 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: CCAS (groupement de commandes) direction de l'education, 2 rue Mégevand
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Contact
Courrier électronique: cuisine.centrale@besancon.fr 📧
Téléphone: +33 10381415780 📞
Fax: +33 10381502576 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-28 📅
Date limite de soumission: 2014-09-08 📅
Date de publication: 2014-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 146-262077
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Les lots 17 et 44 seront réservés (art.15 CMP). Retrait du dossier de consultation : Soit retrait par voie électronique : Les dossiers peuvent être retirés à l'adresse suivante : https://www.marches.grandbesancon.fr/ Soit retrait sur support papier : Adresse : Cuisine municipale Les Petits Plats, 3 C rue Albert Thomas, 25000 Besancon - tél. : +33 381415780 - télécopieur +33 381502576. Conditions d'envoi ou de remise des plis : Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches.grandbesancon.fr/. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est pas autorisée. Important : les candidats sont informés qu'un délai de plusieurs jours pourra être nécessaire pour qu'ils puissent demander et obtenir le certificat électronique obligatoire pour pouvoir ensuite déposer une offre par voie électronique. Envoi ou dépôt sur support papier à l'adresse suivante : Mairie de Besançon, bureau du courrier - entrée C - niveau O, 2, rue Mégevand, 25034 Besançon Cedex Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires au groupement de commandes Ville de Besançon - centre communal d'action sociale (CCAS).
Marché fractionné à bons de commande avec minimum, sans maximum, conclu avec un seul opérateur économique, passé dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Ville de Besançon et du CCAS.
Le coordonnateur du marché est la Ville de Besançon.
Lieu d'exécution: Besançon.
Période d'exécution : du 1.1.2015 au 31.12.2015.
Durée du marché : 1 an avec possibilité de reconduction expresse 3 fois 1 an.
Environ 5 900 repas/jour (Ville de Besançon : Restauration scolaire - 5 000 repas/jour, Crèches collectives - 500 repas/jour, C.C.A.S. : Logements foyers - 400 repas/jour)
valeur totale estimée du marché : 1 594 900 HT.
Numéro du lot: 1
Brève description: Viande fraîche de veau
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur : 39 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Brève description: Viande fraîche de boeuf
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 60 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Brève description: Viande fraîche de porc
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 5 500 EUR.
Numéro du lot: 4
Brève description: Viande fraîche d'agneau.
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 23 500 EUR.
Numéro du lot: 5
Brève description: Poisson frais et dérivés.
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 22 500 EUR.
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits avicoles et cunicoles frais.
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 56 000 EUR.
Numéro du lot: 7
Brève description: Charcuterie fraîche.
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 8 500 EUR.
Numéro du lot: 8
Brève description: Charcuterie fumée artisanale.
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 6 500 EUR.
Numéro du lot: 9
Brève description: Palette-Échine désossées sel sec
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 3 150 EUR.
Numéro du lot: 10
Brève description: Produits traiteurs.
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 16 500 EUR.
Numéro du lot: 11
Brève description: Pomme, poire et compote fraîche BIO.
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 18 500 EUR.
Numéro du lot: 12
Brève description: Produits laitiers spécifiques.
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 42 500 EUR.
Numéro du lot: 13
Brève description: Fromages portions préemballées individuelles.
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 30 500 EUR.
Numéro du lot: 14
Brève description: Fromage frais de chèvre
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 1 650 EUR.
Numéro du lot: 15
Brève description: Produits laitiers divers - ovoproduits.
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT : 59 500 EUR.
Numéro du lot: 16
Brève description: Fruits et légumes frais.
Numéro du lot: 17
Brève description: Légumes frais bio de saison (marché réservé art.15 CMP).
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 4 000 EUR.
Numéro du lot: 18
Brève description: Salade verte 4ème gamme.
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 9 000 EUR.
Numéro du lot: 19
Brève description: Légumes et fruits 4ème gamme
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 28 500 EUR.
Numéro du lot: 20
Brève description: Légumes 5ème gamme.
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 4 900 EUR.
Numéro du lot: 21
Brève description: Légumes et fruits surgelés.
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 26 500 EUR.
Numéro du lot: 22
Brève description: Légumes mélanges surgelés.
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 16 000 EUR.
Numéro du lot: 23
Brève description: Légumes surgelés bio.
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 8 000 EUR.
Numéro du lot: 24
Brève description: Poissons filets et dérivés surgelés.
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 51 000 EUR.
Numéro du lot: 25
Brève description: Viandes surgelées.
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 27 000 EUR.
Numéro du lot: 26
Brève description: Viande cuite.
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 3 250 EUR.
Numéro du lot: 27
Brève description: Pâtisseries individuelles surgelées.
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 3 500 EUR.
Numéro du lot: 28
Brève description: Pâtisseries multiportions surgelées.
Numéro du lot: 29
Brève description: Pain bio et non bio / gâteaux festifs.
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 54 500 EUR.
Numéro du lot: 30
Brève description: Viennoiseries surgelées.
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 1 050 EUR.
Numéro du lot: 31
Brève description: Tartes salées en bandes surgelées.
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 1 500 EUR.
Numéro du lot: 32
Brève description: Tartes salées individuelles surgelées.
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT : 3 500 EUR.
Numéro du lot: 33
Brève description: Conserves de légumes.
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 13 500 EUR.
Numéro du lot: 34
Brève description: Conserves de fruits.
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 10 000 EUR.
Numéro du lot: 35
Brève description: Produits déshydratés.
Numéro du lot: 36
Brève description: Huiles-vinaigres-condiments-epices-sauces.
Numéro du lot: 37
Brève description: Riz-pâtes-légumes secs.
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 13 000 EUR.
Numéro du lot: 38
Brève description: Conserves viande-poisson
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 6 000 EUR.
Numéro du lot: 39
Brève description: Produits sucrés-café.
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 17 000 EUR.
Numéro du lot: 40
Brève description: Produits divers épicerie.
Numéro du lot: 41
Brève description: Produits secs bio-tofu
Numéro du lot: 42
Brève description: Biscuiterie artisanale
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 4 850 EUR.
Numéro du lot: 43
Brève description: Vins-spiritueux-eau
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 4 750 EUR.
Numéro du lot: 44
Brève description: Jus de pomme bio (marché réservé art.15 CMP).
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 2 300 EUR.
Numéro du lot: 45
Brève description: Chocolat artisanal.
Numéro du lot: 46
Brève description: Glaces.
Quantité ou étendue: Montant minimum du marché en valeur HT: 650 EUR.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché est divisé en 46 lots dont 2 réservés (art.15 Cmp) avec leur valeur estimée HT comme suit :
1 Viande fraîche de veau.
2 Viande fraîche de boeuf.
3 Viande fraîche de porc.
4 Viande fraîche d'agneau.
5 Poisson frais et dérivés.
6 Produits avicoles et cunicoles frais.
7 Charcuterie fraîche.
8 Charcuterie fumée artisanale.
9 Palette-Échine désossées sel sec.
10 Produits traiteurs.
11 Pomme, poire et compote fraîche Bio.
12 Produits laitiers spécifiques.
13 Fromages portions préemballées individuelles.
14 Fromage frais de chèvre.
15 Produits laitiers divers - ovoproduits.
16 Fruits et légumes frais.
17 Légumes frais bio de saison (marché réservé art.15 Cmp).
18 Salade verte 4ème gamme.
19 Légumes et fruits 4ème gamme.
20 Légumes 5ème gamme.
21 Légumes et fruits surgelés.
22 Légumes mélanges surgelés.
23 Légumes surgelés bio.
24 Poissons filets et dérivés surgelés.
25 Viandes surgelées.
26 Viande cuite.
27 Pâtisseries individuelles surgelées.
28 Pâtisseries multiportions surgelées.
29 Pain bio et non bio / Gâteaux festifs.
30 Viennoiseries surgelées.
31 Tartes salées en bandes surgelées.
32 Tartes salées individuelles surgelées.
33 Conserves de légumes.
34 Conserves de fruits.
35 Produits déshydratés.
36 Huiles-Vinaigres-Condiments-Epices-Sauces.
37 Riz-Pâtes-Légumes secs.
38 Conserves viande-poisson.
39 Produits sucrés-café.
40 Produits divers épicerie.
41 Produits secs bio-tofu.
42 Biscuiterie artisanale.
43 Vins-Spiritueux-Eau.
44 Jus de pomme bio (marché réservé art.15 Cmp).
45 Chocolat artisanal.
46 Glaces.
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3 C rue Albert Thomas et rue de Séchal, 25000 Besançon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) et Dc2 (déclaration du candidat - habilitation du mandataire par ses co-traitants). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site.
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Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- bilans ou extraits de bilans concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
Tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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- certificat(s) de qualité délivré(s) par des organismes indépendants, fondé(s) sur les normes européennes : référentiels écologiques reconnus en ce qui concerne les produits " bio " ou tout autre document équivalent.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 5 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement : budget principal (ressources propres). Paiement : par virement bancaire dans un délai de 30 jours sur présentation de relevés de factures décadaires ou mensuels.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité des produits (50)
2. conditions de livraison (20)
3. prix (20)
4. performance environnementale (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la Ville de Besançon
Adresse postale: 9 rue Picasso
Contact
Point de contact: mr le maire
Nom: Mairie de Besançon, bureau du courrier, entrée C niveau 0
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
URL pour la participation: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Informations complémentaires
Les lots 17 et 44 seront réservés (art.15 CMP).
Retrait du dossier de consultation :
Soit retrait par voie électronique :
Les dossiers peuvent être retirés à l'adresse suivante : https://www.marches.grandbesancon.fr/
Soit retrait sur support papier :
Adresse : Cuisine municipale Les Petits Plats, 3 C rue Albert Thomas, 25000 Besancon - tél. : +33 381415780 - télécopieur +33 381502576.
Conditions d'envoi ou de remise des plis :
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante :
Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis
au pouvoir adjudicateur.
Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est pas autorisée.
Important : les candidats sont informés qu'un délai de plusieurs jours pourra être nécessaire pour qu'ils puissent demander et obtenir le certificat
électronique obligatoire pour pouvoir ensuite déposer une offre par voie électronique. Envoi ou dépôt sur support papier à l'adresse suivante : Mairie de Besançon, bureau du courrier - entrée C - niveau O, 2, rue Mégevand, 25034 Besançon Cedex
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 10381826000 📞
Fax: +33 10381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : 2 mois à compter de la notification de la décision.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Besançon
30 rue Charles Nodier
25044 Besançon Cedex
Tél : +33 381826000 Fax : +33 381826001
Source: OJS 2014/S 146-262077 (2014-07-28)
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