fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection de repas à la cuisine centrale de la Communauté de Communes Terre de Camargue

CCTC

la cuisine centrale basée sur la commune d'Aigues-Mortes, s'inscrit dans une dynamique de restauration citoyenne et souhaite mettre en place, un projet éducatif et nutritionnel auprès des utilisateurs des différents restaurants scolaires basés sur le territoire communautaire. Ainsi seront commandés, dans le cadre de ce marché, des produits issus de l'agriculture biologique.
La cuisine centrale dessert en liaison froide environ 1 300 repas par jour, sur le territoire communautaire, destinés aux élèves des écoles primaires et maternelles, des enfants des centres de loisirs et au portage à domicile pour les personnes âgées

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CCTC

Qu'est-ce que c'est ?

• Condiments et assaisonnements › Herbes et épices
• Conserves et préparations à base de viande › Préparations à base de viande
• Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
• Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Produits congelés à base de poisson
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Pâtisserie et gâteaux
• Produits laitiers › Produits laitiers divers
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Produits à base de chair à saucisse › Saucisses
• Viande › Viandes diverses
• Viande › Volaille

Où ?

• Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-06-17	Avis de marché
2014-12-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Cctc
Adresse postale: 26 quai des Croisades
Code postal: 30220
Commune postale: Aigues-Mortes
Contact
Adresse Internet: http://www.terredecamargue.fr 🌏
Courrier électronique: cc@terredecamargue.fr 📧
Téléphone: +33 466739120 📞
Fax: +33 466538197 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-17 📅
Date limite de soumission: 2014-09-08 📅
Date de publication: 2014-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 117-206708
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

concernant l'exécution du marché : les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Concernant la durée du marché : le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.1.2015 jusqu'au 31.12.2015. Il est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Concernant la remise des échantillons qui est obligatoire. Elle aura lieu entre le 8.9.2014 et le 11.9.2014 inclus à la cuisine centrale Terre de Camargue et se fera uniquement sur rendez-vous. Les modalités de remise des échantillons sont décrites à la page 8 du règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.6.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La cuisine centrale dessert en liaison froide environ 1 300 repas par jour, sur le territoire communautaire, destinés aux élèves des écoles primaires et maternelles, des enfants des centres de loisirs et au portage à domicile pour les personnes âgées

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: produits laitiers - b.O.F
Brève description: Beurre, fromage frais, yaourts, fromages divers, oeuf, .
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: epicerie
Brève description: Epicerie et conserves, gâteaux longue conservation, .
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: legumes surgeles
Brève description:

Tous types de légumes surgelés : chou, épinards branches, courgettes, navets, carottes, brocolis, .

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: rotis cuits sous vide 5ème GAMME
Brève description: Rôti de boeuf, de porc, de gigot d'agneau, veau
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: viandes refrigerees
Brève description: Agneau, veau, boeuf, porc, taureau
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: saucisserie
Brève description: Saucisses, chair à saucisse, chipolatas, merguez
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: divers volailles surgelees
Brève description:

Tous type de volailles surgelées : brochettes, ailes, haut de cuisse, cordon bleu, escalope cuite, .

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: charcuterie
Brève description: Charcuterie fraiche, diverse : pâté, saucisson, jambon, .
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: produits surgeles a base de viande
Brève description: Plats cuisinés surgelés à base de viande, .
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: produits surgeles a base de poisson
Brève description: Divers poissons surgelés
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: patisseries salees et sucrees surgelees
Brève description:

Diverses pâtisseries salées et sucrées surgelées : quiches, feuilletés, beignets, gâteaux, .

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2014-CC02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Cuisine centrale Terre de Camargue, ZA Terre de Camargue, impasse Camargue, 30220 Aigues-Mortes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Cmp

-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail ; - autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ; - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

- Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une Déclaration de l'opérateur économique ; - déclaration indiquant l'outillage, le Matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la Réalisation de contrats de même nature ; - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

Une avance est accordée au(x) titulaire (x), sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, pour tous les lots énoncés dans le marché : le montant de l'avance est fixé à 5 % du montant minimum du marché si la durée du marché est inférieure ou égale à 12 mois ; si cette durée est supérieure à douze mois, l'avance est égale à 5 % d'une somme égale à douze fois le montant minimum divisé par cette durée exprimée en mois.le remboursement de l'avance commence lorsque le montant des prestations exécutées par le titulaire atteint ou dépasse 65 % du montant minimum du marché. Il doit être terminé lorsque ledit montant atteint 80 % du montant minimum, toutes taxes comprises. Le(S) titulaire(s), sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

les prestations seront financées selon les modalités suivantes : budget principal, section fonctionnement, ressources propres. Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Modalités de variation des prix : révision annuelle

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme de groupement imposé

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Laurent Pelissier, le président
Adresse du profil d'acheteur: http://terre-camargue.marcoweb.fr 🌏
Nom: CC Terre de Camargue
Point de contact: Service commande publique
Téléphone: +33 466739312 📞
Courrier électronique: marches.publics@terredecamargue.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://terre-camargue.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://terre-camargue.marcoweb.fr 🌏
Point de contact: M. le président
URL pour la participation: http://terre-camargue.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-CC02
Informations complémentaires

concernant l'exécution du marché : les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.

Concernant la durée du marché : le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.1.2015 jusqu'au 31.12.2015. Il est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Concernant la remise des échantillons qui est obligatoire. Elle aura lieu entre le 8.9.2014 et le 11.9.2014 inclus à la cuisine centrale Terre de Camargue et se fera uniquement sur rendez-vous. Les modalités de remise des échantillons sont décrites à la page 8 du règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.6.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12, et R551-1 à R551-6 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23, et R551-7 à R551-10 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé après la signature du contrat. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2014/S 117-206708 (2014-06-17)

Avis d'attribution de marché (2014-12-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-18 📅
Date de publication: 2014-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 247-436030
Se réfère à l'avis: 2014/S 117-206708
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n°: 117 B, annonce n° 145 du 20.6.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité produit (35)
2. Prix (30)
3. Qualité service (20)
4. Rabais consenti hors BPU (10)
5. Délai de livraison (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-09 📅
Nom: Distrisud
Adresse postale: BP 126 – chemin des Pielles
Commune postale: Frontignan cedex
Code postal: 34118

2️⃣
Nom: Pomona Episaveurs
Adresse postale: 2700 route de Sorgues– RN 7
Commune postale: Le pontet
Code postal: 84130

3️⃣
Nom: Alpagel
Adresse postale: ZAC pôle actif – 4 allée Fontanisse
Commune postale: Gallargues-le-Montueux
Code postal: 30660

4️⃣
Nom: Pomona passion froid
Adresse postale: Marché gare – 3214 route de Montpellier
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941

5️⃣

6️⃣
Adresse postale: Marché Gare – 3214 route de Montpellier

7️⃣

8️⃣
Nom: Chazal Pertuisienne
Adresse postale: route d'Aix
Commune postale: Pertuis Cedex
Code postal: 84124

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Laurent Pelissier le président

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12, et R551-1 à R551-6 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23, et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative, et pouvant être exercé après la signature du contrat,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.

Source: OJS 2014/S 247-436030 (2014-12-18)

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