Consultation relative à l'achat de denrées alimentaires pour les collèges du Département des Yvelines adhérents au groupement de commandes dont le Département des Yvelines est le coordonnateur

Conseil général des Yvelines

La consultation est décomposée en 8 lots:
Lot 1 Pain non artisanal.
Lot 2 Produits surgelés.
Lot 3 Épiceries et boissons.
Lot 4 Fruits et légumes (1ère, 4ème et 5ème gamme).
Lot 5 Produits laitiers, beurre, oeufs et ovo produits.
Lot 6 Volailles fraiches.
Lot 7 Viandes de porc et charcuterie.
Lot 8 Viandes de boucherie (boeuf, agneau, veau).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-06-12 Avis de marché
2015-01-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un marché à bons de commande avec un montant minimum et sans montant maximum
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Yvelines
Adresse postale: 2 place André Mignot
Code postal: 78012
Commune postale: Versailles
Contact
Adresse Internet: http://www.yvelines.fr 🌏
Téléphone: +33 139077878 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-12 📅
Date limite de soumission: 2014-07-23 📅
Date de publication: 2014-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 115-202401
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.achats.yvelines.fr Marché à bons de commande criteres d'attributions : Le critère "Valeur technique de l'offre", noté sur 40 points, se décompose de la manière suivante : - politique d'approvisionnement (5 points) - qualité et étendue de la gamme (25 points) - délais de livraison et réactivité (10 points) le critère "Développement durable", noté sur 20 points, se décompose de la manière suivante : - politique en matière de respect de l'environnement (15 points) - proposition de produits labellisés bio et présentant des performances en matière de développement des approvisionnements de produits de l'agriculture (circuits courts) (5 points) le critère "Prix des prestations", noté sur 40 points, se décompose de la manière suivante : - tarifs proposés sur la base du DQE (35 points) - remise consentie sur le prix catalogue ou listing du candidat(5 poins) dépôt par porteur : 5, rue de la Patte d'oie - 78000 Versailles Unité monétaire utilisée, l'euro.1°) Groupement de commande : le Département des Yvelines agit en tant que coordonnateur du groupement de commande pour la passation et l'exécution de marchés d'achat de denrées alimentaires et de produits non alimentaires, de prestations de services de restauration collective dans les collèges publics et établissements internationaux des Yvelines. 2°) Durée : les marchés sont conclus pour une période initiale de 2 ans fermes courant à compter du 1er janvier 2015. Ces marchés pourront être reconduits une fois pour une période de deux années supplémentaires. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.6.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est décomposée en 8 lots:
Lot 1 Pain non artisanal.
Lot 2 Produits surgelés.
Lot 3 Épiceries et boissons.
Lot 4 Fruits et légumes (1ère, 4ème et 5ème gamme).
Lot 5 Produits laitiers, beurre, oeufs et ovo produits.
Lot 6 Volailles fraiches.
Lot 7 Viandes de porc et charcuterie.
Lot 8 Viandes de boucherie (boeuf, agneau, veau).
Numéro du lot: 1
Brève description: Pain non artisanal
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum HT: 25 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits surgelés
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum HT : 200 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Brève description: Épiceries et boissons.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum HT : 100 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fruits et légumes (1ère, 4ème et 5ème gamme).
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits laitiers, beurre, oeufs et ovo produits
Numéro du lot: 6
Brève description: Volailles fraiches
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum HT : 50 000 EUR.
Numéro du lot: 7
Brève description: Viandes de porc et charcuterie
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum HT : 40 000 EUR.
Numéro du lot: 8
Brève description: Viandes de boucherie (boeuf, agneau, veau)
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum HT : 55 000 EUR.
Description des options:
la présente consultation comporte deux options au sens du droit communautaire :
-la possibilité de reconduire le marché une fois pour une durée de deux (2) ans.
-la possibilité de conclure des marchés complémentaires au sens de l'article 35.ii.4° du Code des marchés publics
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2014-272 et 279 à 285

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie le cas échéant sur le formulaire Dc1.
- Une déclaration sur l'honneur datée et signée attestant que le candidat n'entre dans aucune des interdictions de l'article 43 du CMP (Dc1).
- Une déclaration du candidat établie le cas échéant sur le formulaire Dc2 comprenant les informations suivantes :
a.si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché (Dc2).
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B.Un justificatif éventuel d'un droit de préférence pour l'attribution du marché (art 53 IV CMP) (Dc2)
Situation économique et financière:
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (annexe au Dc2).
- Une liste des principales prestations, en rapport avec le présent marché, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les références doivent être contrôlables (nom de l'entreprise, nature des prestations, montant concerné, contact précis avec numéro de téléphone et nom) (annexe au Dc2).
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- Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement techniquedont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature(annexe au Dc2).
- Le cas échéant un certificat de qualification professionnelle (agrément) ou tout autre moyen de preuve équivalente (annexe au Dc2).
- Pour les lots 6, 7 et 8 le candidat devra fournir une attestation de l'agrément sanitaire ou bien une attestation dérogatoire permanente de son établissement (en application de l'arrêté du 28 juin 1994 modifié relatif à l'identification et à l'agrément sanitaire des établissements mettant sur le marché des denrées animales ou d'origine animale et au marquage de salubrité, et à l'arrêté du 8 septembre 1994 modifié fixant les conditions dans lesquelles certains établissements mettant sur le marché des viandes ou des produits à base de viande peuvent être dispensés de l'agrément sanitaire).
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
fonds publics du Département des Yvelines
Le délai de paiement est conforme aux dispositions du Code des Marchés Publics.
Le mode de paiement est le virement administratif
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire
Autres conditions particulières:
en application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (40)
2. Prix des prestations % (40)
3. Développement durable % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22780646000019
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats.yvelines.fr 🌏
Nom: Conseil général des Yvelines: direction de la commande publique – service contrats et marchés
Commune postale: Versailles Cedex
Téléphone: +33 139077135 📞
Courrier électronique: commandepublique@yvelines.fr 📧
Adresse postale: par courrier: 2 place André Mignot – 78012 Versailles Cedex, par remise en main propre: bureau 214 – 5 rue de la Patte d'Oie – 78000 Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: webmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-272 et 279 à 285
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.achats.yvelines.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Le critère "Valeur technique de l'offre", noté sur 40 points, se décompose de la manière suivante :
- politique d'approvisionnement (5 points)
- qualité et étendue de la gamme (25 points)
- délais de livraison et réactivité (10 points)
le critère "Développement durable", noté sur 20 points, se décompose de la manière suivante :
- politique en matière de respect de l'environnement (15 points)
- proposition de produits labellisés bio et présentant des performances en matière de développement des approvisionnements de produits de l'agriculture (circuits courts) (5 points)
le critère "Prix des prestations", noté sur 40 points, se décompose de la manière suivante :
- tarifs proposés sur la base du DQE (35 points)
- remise consentie sur le prix catalogue ou listing du candidat(5 poins)
dépôt par porteur : 5, rue de la Patte d'oie - 78000 Versailles
Unité monétaire utilisée, l'euro.1°) Groupement de commande : le Département des Yvelines agit en tant que coordonnateur du groupement de commande pour la passation et l'exécution de marchés d'achat de denrées alimentaires et de produits non alimentaires, de prestations de services de restauration collective dans les collèges publics et établissements internationaux des Yvelines.
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2°) Durée : les marchés sont conclus pour une période initiale de 2 ans fermes courant à compter du 1er janvier 2015. Ces marchés pourront être reconduits une fois pour une période de deux années supplémentaires.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.6.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 139205422 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges : préfecture d'Île-de-France
Adresse Internet: http://www.ile-de-france.gouv.fr 🌏
Fax: +33 145554702 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1. recours en référé pré contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L 551-1 du code de justice administrative) ;
2. recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R 421-1 Cja) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R 421-2 Cja) ;
3. recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'etat, Assemblée, 4 avril 2014, "Département du Tarn et Garonne" no358994 ;
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4. un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L 551-13 du code de justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Téléphone: +33 144426375 📞
Source: OJS 2014/S 115-202401 (2014-06-12)
Avis d'attribution de marché (2015-01-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-19 📅
Date de publication: 2015-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 016-024418
Se réfère à l'avis: 2014/S 115-202401
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.achats.yvelines.fr Ces marchés ont été attribué sur la base de devis quantitatifs estimatifs (DQE) d'un montant de: — lot 1: 253 991,25 EUR (TTC), — lot 2: 1 357 559,23 EUR (TTC), — lot 3: 569 223,02 EUR (TTC), — lot 4: 561 998,50 EUR (TTC), — lot 5: 926 604,92 EUR (TTC), — lot 6: 455 253,60 EUR (TTC), — lot 7: 354 522,20 EUR (TTC), — lot 8: 353 372,25 EUR (TTC). Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 114 B, annonce n° 295 du 17.6.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (40)
2. Prix des prestations (40)
3. Développement durable (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-06 📅
Nom: France Pain
Adresse postale: 121-125 rue Danielle Casanova
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200

2️⃣
Nom: Pomona Passion Froid IDF
Adresse postale: ZA du Moulin à Vent — rue Les Mares Juliennes
Commune postale: Chilly-Mazarin Cedex
Code postal: 91385

3️⃣
Nom: Cercle Vert
Adresse postale: ZA — 54 Saint-Foch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-08 📅
Nom: Pvm
Adresse postale: 17 route de la Bardelle
Commune postale: Mere
Code postal: 78490

5️⃣
Nom: La Normandie à Paris
Adresse postale: ZI de laPoudrette — 36 allée du Luxembourg
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Code postal: 93320

6️⃣
Nom: Socopra
Adresse postale: 130 rue du Général Malleret Joinville
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-07 📅
Nom: Bernard Jean Floc'H
Adresse postale: Kerbethune Moreac, BP 20111
Commune postale: Locmine Cedex
Code postal: 56501

8️⃣
Nom: Lemarchand
Adresse postale: ZAC du Grand Launay, 11 rue Eugène Varlin
Commune postale: Legrand-Quevilly
Code postal: 76120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
4
9

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges: Préfecture de la région Île-de-France
Fax: +33 182524295 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1. Recours en référé pré contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L 551-1 du code de justice administrative).
2. Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R 421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R 421-2 CJA).
3. Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'État, Assemblée, 4.4.2014, «Département du Tarn-et-Garonne» no358994.
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4. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L 551-13 du code de justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Paris, 5 rue Leblanc, Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Source: OJS 2015/S 016-024418 (2015-01-19)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Yvelines
Fournisseurs:
Bernard Jean Floc'H Cercle Vert France Pain La Normandie à Paris Lemarchand Pomona Passion Froid IDF PVM Socopra
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Viande bovine Volaille Volaille fraîche Viande de porc Fruits, légumes et produits connexes Produits laitiers Produits alimentaires divers