Fourniture de denrées alimentaires

Conseil général de la Mayenne

Fourniture de denrées alimentaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• A2S
• Davigel
• SIRF
• SPLO
• Transgourmet Ouest

Qui ?

• Conseil général de la Mayenne

Qu'est-ce que c'est ?

• Céréales › Riz
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits de la minoterie › Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes
• Produits laitiers › Produits laitiers divers

Où ?

• Mayenne

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-18	Avis de marché
2014-09-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Elle est organisée pour le compte d'un groupement de commande constitué entre le Conseil général de la Mayenne, coordonnateur et des collèges de la Mayenne.Accord-cadre au sens du droit communautaire, marché à bon de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique au sens du code des marchés publics. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification (prévue le 5.8.2014).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Mayenne
Adresse postale: Direction des affaires juridiques, de l'assemblée et de la documentation – service juridique, marchés publics et assurances – 39 rue Mazagran – BP 1429
Code postal: 53014
Commune postale: Laval
Contact
Adresse Internet: http://lamayenne.fr 🌏
Courrier électronique: sjmpa@cg53.fr 📧
Téléphone: +33 243665419 📞
Fax: +33 243665422 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-18 📅
Date limite de soumission: 2014-06-03 📅
Date de publication: 2014-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 079-138332
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

Les critères relatifs à la candidature sont les capacités professionnelles. Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse suivante : http://lamayenne.marcoweb.fr Les modalités de remises des offres sont spécifiées dans le règlement de la consultation. Des échantillons sont à remettre pour chaque lot, selon les modalités détaillées dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires.
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits laitiers, crèmerie, oeufs et ovo produits.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle HT: 25 800 EUR.
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits élaborés surgelés.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle HT: 49 300 EUR.
Numéro du lot: 3
Brève description: Poissons, mollusques et crustacés surgelés
Quantité ou étendue: estimation annuelle HT: 96 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Brève description: Viandes et volailles surgelées.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle HT: 103 000 EUR.
Numéro du lot: 5
Brève description: Légumes d'accompagnement surgelés et produits ingrédients surgelés.
Quantité ou étendue: estimation annuelle HT: 61 600 EUR.
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits de pâtisserie, glaces et desserts surgelés.
Quantité ou étendue: estimation annuelle (H.T.). : 42 900 euro
Numéro du lot: 7
Brève description: Riz, semoule, pâtes alimentaires, huiles, blé, sucre, chocolat.
Quantité ou étendue: En moyenne 280 rationnaires par jour et par établissement pour un total d'environ 1 100 000 repas par an.
Numéro du lot: 8
Brève description: Farine
Quantité ou étendue:

Elle est organisée pour le compte d'un groupement de commande constitué entre le Conseil général de la Mayenne, coordonnateur et des collèges de la Mayenne.

Accord-cadre au sens du droit communautaire, marché à bon de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique au sens du code des marchés publics. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics.

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification (prévue le 5.8.2014).

Description des options:

Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Numéro de référence: 2014F004

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Renseigner le formulaire Dc1 téléchargeable à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat et, le cas échéant, chaque membre du groupement, fournira :

- une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;

- une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de financement : fonds propres.

Modalités de paiement :

- prix ajustables,

- avance, dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics, subordonnée à la constitution d'une garantie à première demande ;

- paiement par virement administratif à échéance maximale de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;

- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Les collèges publics de la Mayenne
Adresse postale: (selon liste jointe au cahier des charges)
Commune postale: Département-de-la-Mayenne
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://lamayenne.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://lamayenne.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://lamayenne.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014F004
Informations complémentaires

Les critères relatifs à la candidature sont les capacités professionnelles.

Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse suivante : http://lamayenne.marcoweb.fr

Les modalités de remises des offres sont spécifiées dans le règlement de la consultation.

Des échantillons sont à remettre pour chaque lot, selon les modalités détaillées dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- avant la signature du marché pour le référé pré-contractuel ;

-31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat pour le référé contractuel ;

-2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief pour le recours en excès de pouvoir ;

-2 mois à compter de la publicité relative à la signature et à la consultation du contrat pour le recours en contestation de la validité du contrat.

Source: OJS 2014/S 079-138332 (2014-04-18)

Avis d'attribution de marché (2014-09-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-18 📅
Date de publication: 2014-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 182-321065
Se réfère à l'avis: 2014/S 79-138332
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Lot nº 7: Riz, semoule, pâtes alimentaires, huiles, blé, sucre, chocolat – ce lot a été déclaré sans suite par la commission d'appel d'offres. Lot nº 8: Farine – ce lot a été déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres. Les marchés ont été attribué sur la base d'un devis estimatif: — lot 1: 122 828,80 EUR HT, — lot 2: 18 948,25 EUR HT, — lot 3: 21 957 EUR HT, — lot 4: 24 735 EUR HT, — lot 5: 17 468,95 EUR HT, — lot 6: 38 377,50 EUR HT. Les contrats ont été signés le 8.9.2014 et sont consultables à l'adresse figurant au l.1). Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution n° 80 B, annonce n° 310 du 24.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité gustatives, organoleptiques et rendement des denrées (50)
2. Prix (35)
3. Service après-vente et traçabilité (15)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-11 📅
Nom: Splo
Commune postale: L'Hermitage
Code postal: 35590
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-10 📅
Nom: Sirf
Commune postale: La Chataigneraie
Code postal: 85120

3️⃣
Nom: Davigel
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76201

4️⃣

5️⃣
Nom: Transgourmet Ouest
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470

6️⃣
Nom: A2S
Commune postale: Hennebont
Code postal: 56704
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Collèges du Département la Mayenne
Adresse postale: Collèges de la Mayenne
Code postal: 53000

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat pour le référé contractuel;

— 2 mois à compter de la publicité relative à la signature et à la consultation du contrat pour le recours en contestation de la validité du contrat.

Source: OJS 2014/S 182-321065 (2014-09-18)

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