Fourniture de denrées alimentaires pour les EAJE de la Ville de Lyon

Ville de Lyon

La fourniture et la livraison de denrées alimentaires (produits carnés réfrigérés, produits laitiers, produits d'épicerie, produits surgelés, fruits et légumes frais, lait infantile) pour les établissements d'accueil de jeunes enfants (EAJE) de la Ville de Lyon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Boucherie Boissy Henri
• ETS Barbie SAS

Qui ?

• Ville de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-11	Avis de marché
2014-07-10	Informations complémentaires
2014-07-17	Informations complémentaires
2014-08-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Marchés publics séparés à bons de commande avec montant minimum et montant maximum et un opérateur économique. Les montants minimum et maximum sont mentionnés dans le détail de chaque lot. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 15.9.2014 ou de leur date de notification si elle est postérieure. Pour le lot 2, la date prévisionnelle envisagée de début d'exécution (notification du 1er bon de commande) est fixée au 21.11.2014. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lyon
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.lyon.fr 🌏
Téléphone: +33 472103030 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-11 📅
Date limite de soumission: 2014-06-04 📅
Date de publication: 2014-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 075-129469
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.lyon.fr Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.appel d'offres ouvert. Le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de DCE, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés. Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics, conclus chacun avec un opérateur économique et exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence ; ils doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la Directive 2004/18/ce du 31 mars 2004. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Produits carnés réfrigérés
Quantité ou étendue: montant minimum 20 000 EUR HT. Montant maximum 95 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 2
Brève description: Fruits et légumes frais
Quantité ou étendue: montant minimum 90 000 EUR HT . Montant maximum 200 000 EUR HTpour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits laitiers
Quantité ou étendue: montant minimum 100 000 EUR HT . Montant maximum 200 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits surgelés de toute nature
Quantité ou étendue: montant minimum 50 000 EUR HT Montant maximum 180 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits d'épicerie
Quantité ou étendue: montant minimum 60 000 EUR HT Montant maximum 120 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 6
Brève description: Lait infantile
Quantité ou étendue: montant minimum 25 000 EUR HT . Montant maximum 100 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro de référence: 4DCPGS01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: à Lyon, 69000 Lyon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

une déclaration de candidature type Dc1 ou équivalent ; en cas de groupement, un pouvoir au mandataire ; une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'est dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière:

Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (Dc2 ou equivalent). Le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: seuil minimum de capacité financière exigé : aucune exigence particulière
Capacité technique et professionnelle:

Des éléments permettant d'apprécier la capacité technique du candidat : une déclaration indiquant les effectifs du candidat. Des éléments permettant d'apprécier la capacité professionnelle du candidat : tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir. L'Attestation de conformité technique pour le transport en température dirigée des denrées périssables, délivrée par la direction des services vétérinaires ou le GIE Cemafroid, en cours de validité ou en cours d'obtention à la date limite de remise des offres pour les lots 1, 3 et 4. L'Agrément sanitaire des établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale ou la dérogation à l'obligation d'agrément sanitaire en cours de validité ou en cours d'obtention à la date limite de remise des offres pour le lot 1. Pour toute pièce demandée, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

seuil minimum de capacité technique exigé : aucune exigence particulière. Seuil minimum de capacité professionnelle exigé : aucune exigence particulière

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires (lot 1, 2, 3, 5 et 6), Taux de remise (lot 4). Modalités de variation des prix : Révision Périodique Mensuelle (lot 1), Hebdomadaire (lot 2), Annuelle (lot 3, 5 et 6). Révision par ajustement (lot 4). Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : ressources propres ; budget principal de la ville de Lyon. Paiement par mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois comme candidats individuels et comme membres d'un groupement. La participation à plusieurs groupements pour un même marché est interdite.

Autres conditions particulières:

Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : condition particulière d'exécution : clause développement durable Les présentes conditions particulières s'appliquent aux lots : 2, 3 et 5. En application de l'article 14 du code des marchés publics, la Ville de Lyon fixe dans ce marché des éléments qui prennent en compte des objectifs de développement durable (prescriptions relatives aux produits issus de l'agriculture biologique et/ou du commerce équitable). Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans les cahiers des charges de la consultation.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-06-05 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: DCP 10 quai Jean Moulin 69001 LyON. La date ci-dessus est prévisionnelle

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690123100011
Contact
Point de contact: Collomb Gérard, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Nom: Ville de Lyon : Saada Gaelle
Adresse postale: Direction de la commande publique 10 quai Jean Moulin Cedex 01
Courrier électronique: dcp@mairie-lyon.fr 📧
Fax: +33 478282031 📠
Nom: Ville de Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 4DCPGS01
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.lyon.fr

Marché à bons de commande

unité monétaire utilisée, l'euro.appel d'offres ouvert. Le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de DCE, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés. Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics, conclus chacun avec un opérateur économique et exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence ; ils doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la Directive 2004/18/ce du 31 mars 2004. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2014/S 075-129469 (2014-04-11)

Informations complémentaires (2014-07-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-10 📅
Date limite de soumission: 2014-07-31 📅
Date de publication: 2014-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 133-237979
Se réfère à l'avis: 2014/S 75-129469
Numéro JO-S: 133
Source: OJS 2014/S 133-237979 (2014-07-10)

Informations complémentaires (2014-07-17)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-17 📅
Date limite de soumission: 2014-08-07 📅
Date de publication: 2014-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 138-247091
Numéro JO-S: 138
Source: OJS 2014/S 138-247091 (2014-07-17)

Avis d'attribution de marché (2014-08-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-05 📅
Date de publication: 2014-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 151-271172
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

Lot 1 – entreprise Boucherie Boissy Henri – montant HT de 20 000 EUR à 95 000 EUR; Lot 2 – entreprise ETS Barbie SAS – montant HT de 90 000 EUR à 200 000 EUR; retrouvez cet avis intégral sur http://www.marchespublics.lyon.fr Critères d'attribution – lots 1 et 2: Prix: 40 %. Valeur technique: 30 %. Délais: 20 %. Performances en matière de protection de l'environnement: 10 %. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-25 📅
Nom: Boucherie Boissy Henri
Adresse postale: 32 avenue Laccassagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-22 📅
Nom: ETS Barbie SAS
Adresse postale: espace A7 –rue Yon Lug
Commune postale: Pierre-Benite
Code postal: 69310
Source: OJS 2014/S 151-271172 (2014-08-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)