Groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine Centrale du Tourous et la Résidence Claude Pronost

Ville de Landerneau

Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale du Tourous et la Résidence Claude Pronost

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Landerneau

Qu'est-ce que c'est ?

• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits alimentaires transformés
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Boissons, tabac et produits connexes
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de panification › Pain
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille

Où ?

• Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-09	Avis de marché
2015-01-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Quantité ou étendue:

les présents marchés sont répartis en 19 lots :Lot 1 : Produits surgeléslot 2 : Viande de boucherielot 3 : Volaille et viande de lapinlot 4 : CharcuterieLot 5 : Viande de porclot 6 : Lait, produits laitiers & avicoleslot 7 : Produits d'épicerielot 8 : Pains et pâtisserieslot 9 : Fruits & légumeslot 10 : BoissonsLot 11 : Produits surgelés issus de l'agriculture biologiquelot 12 : Viande de boucherie issue de l'agriculture biologiquelot 13 : Produits d'épicerie issus de l'agriculture biologiquelot 14 : Fruits et légumes issus de l'agriculture biologiquelot 15 : Produits laitiers issus de l'agriculture biologiquelot 16 : Fruits et légumes en circuit courtlot 17 : Produits laitiers en circuit courtlot 18 : Poissons frais en circuit courtlot 19 : Charcuterie en circuit courtles candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Les candidats feront une offre distincte pour chaque lot qu'ils souhaitent se voir attribuer. Il est précisé que les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande, avec maximum et sans minimum, conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics. Ils seront attribués par lot séparé. Les bons de commande seront établis au fur et à mesure des besoins. Les prix sont établis valeur Août 2014. Les modalités de détermination des prix sont fixées en fonction de la nature des lots et sont définies à l'article 8 du Cahier des Clauses Administratives Particulières. Le délai d'exécution des marchés est fixé à 12 mois à compter du 1.1.2015, ou à défaut à compter de leur notification, jusqu'au 31.12.2015, avec possibilité de reconduction deux fois un an maximum1 122 000

Valeur totale du marché: 1 122 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Landerneau
Adresse postale: CS 20729
Code postal: 29207
Commune postale: Landerneau
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-landerneau.fr 🌏
Courrier électronique: ti-ker-landernea@mairie-landerneau.fr 📧
Téléphone: +33 298854494 📞
Fax: +33 298854315 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-09 📅
Date limite de soumission: 2014-09-05 📅
Date de publication: 2014-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 132-236052
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale du Tourous et la Résidence Claude Pronost

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: produits surgelés
Brève description: Produits surgelés
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: viande de boucherie
Brève description: Viande de boucherie
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: volaille et viande de lapin
Brève description: Volaille et viande de lapin
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: charcuterie
Brève description: Charcuterie
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: viande de porc
Brève description: Viande de porc
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lait, produits laitiers et avicoles
Brève description: Lait, produits laitiers et avicoles
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: produits d'épicerie
Brève description: Produits d'épicerie
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: pains et pâtisseries
Brève description: Pains et pâtisseries
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: fruits et légumes
Brève description: Fruits et légumes
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: boissons
Brève description: Boissons
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: produits surgelés issus de l'agriculture biologique
Brève description: Produits surgelés issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: viande de boucherie issue de l'agriculture biologique
Brève description: Viande de boucherie issue de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique
Brève description: Produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: fruits et légumes issus de l'agriculture biologique
Brève description: Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: produits laitiers issus de l'agriculture biologique
Brève description: Produits laitiers issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: fruits et légumes en circuit court
Brève description: Fruits et légumes en circuit court
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: produits laitiers en circuit court
Brève description: Produits laitiers en circuit court
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: poissons frais en circuit court
Brève description: Poissons frais en circuit court
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: charcuterie en circuit court
Brève description: Charcuterie en circuit court
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

les présents marchés sont répartis en 19 lots :

Lot 1 : Produits surgelés

lot 2 : Viande de boucherie

lot 3 : Volaille et viande de lapin

lot 4 : Charcuterie

Lot 5 : Viande de porc

lot 6 : Lait, produits laitiers & avicoles

lot 7 : Produits d'épicerie

lot 8 : Pains et pâtisseries

lot 9 : Fruits & légumes

lot 10 : Boissons

Lot 11 : Produits surgelés issus de l'agriculture biologique

lot 12 : Viande de boucherie issue de l'agriculture biologique

lot 13 : Produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique

lot 14 : Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique

lot 15 : Produits laitiers issus de l'agriculture biologique

lot 16 : Fruits et légumes en circuit court

lot 17 : Produits laitiers en circuit court

lot 18 : Poissons frais en circuit court

lot 19 : Charcuterie en circuit court

les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Les candidats feront une offre distincte pour chaque lot qu'ils souhaitent se voir attribuer. Il est précisé que les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande, avec maximum et sans minimum, conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics. Ils seront attribués par lot séparé. Les bons de commande seront établis au fur et à mesure des besoins. Les prix sont établis valeur Août 2014. Les modalités de détermination des prix sont fixées en fonction de la nature des lots et sont définies à l'article 8 du Cahier des Clauses Administratives Particulières. Le délai d'exécution des marchés est fixé à 12 mois à compter du 1.1.2015, ou à défaut à compter de leur notification, jusqu'au 31.12.2015, avec possibilité de reconduction deux fois un an maximum

Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2014-42.1 à 19
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avenue du Tourous, 29800 Landerneau

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- une lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou document libre portant les mêmes mentions)

- une déclaration du candidat (Dc2 ou document libre portant les mêmes mentions)

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation de la société en charge des prestations (organigramme, effectifs, matériels)

- liste des références récentes (inférieures à 3 ans), précises et vérifiables relatives à des prestations similaires

- justificatif de la détention des certificats de qualifications professionnelles ou tout autre justificatif attestant de la compétence du candidat à réaliser les prestations du marché à venir

- organisation de l'entreprise en matière de logistique.

D'une manière générale, le candidat peut transmettre en sus, tout élément qu'il estime nécessaire à l'appui de sa candidature (par exemple : brochure commerciale, dispositions prises pour le contrôle de la qualité, ...).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 11 du CCAG-FCS. Les bons de commande émis par la Ville de Landerneau d'une part, et le CCAS de Landerneau d'autre part, devront faire l'objet d'une facturation séparée. Une avance est accordée en une seule fois au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant minimum du marché est supérieur à 50 000 EUR (HT). Les modalités de versement de cette avance sont fixées par les articles 87 à 89 du Code des Marchés Publics. Le mode de règlement retenu est le virement avec paiement dans le délai règlementaire en vigueur, à compter de la réception de la facture adressée par courrier recommandé à la collectivité et après service fait. En cas de dépassement de ce délai, les sommes dues porteront intérêts sur la base du taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé de courir, augmenté de huit points

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Toutes les formes juridiques de groupement pourront être acceptées

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 19
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Landerneau
Contact
Point de contact: Centre administratif Théo Le Borgne – service commande publique – 1 rue du Docteur Pouliquen, 29800 Landerneau
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-megalisbretagne.org/ 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-megalisbretagne.org/ 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-42.1 à 19

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 rue Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradmini.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

2 mois à compter de la notification de rejet (articles R421-1 et suivants du code de justice administrative). Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative)

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 132-236052 (2014-07-09)

Avis d'attribution de marché (2015-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 73 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-14 📅
Date de publication: 2015-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 012-016938
Se réfère à l'avis: 2014/S 132-236052
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 132 B, annonce nº 217 du 11.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avenue du Tourous, 29800 Landerneau.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-30 📅
Nom: Société Pomona Passionfroid
Adresse postale: ZAC de la Haute Forêt Rue Véga, BP 40137
Commune postale: Carquefou Cedex
Code postal: 44471
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Société Morvan Viandes
Adresse postale: ZI de Mescoden, 8 rue Hélène Boucher
Commune postale: Ploudaniel
Code postal: 29260

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-31 📅
Nom: Société Sovefrais
Adresse postale: ZI de Mescoden Ouest, rue Roland Garros

4️⃣
Adresse postale: ZI de Mescoden, rue Roland Garros

5️⃣
Nom: Société Socopa Viandes
Adresse postale: Les Abattoirs Cours Saint-Paul, BP 36
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110

6️⃣

7️⃣
Nom: Société Pomona Episaveurs Bretagne
Adresse postale: 4 rue Jacqueline Auriol, BP 69141
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Code postal: 35136

8️⃣
Nom: Boulangerie la Brestoise
Adresse postale: 14 rue Henri Becquerel
Commune postale: Gouesnou
Code postal: 29850

9️⃣
Nom: Société le Saint
Adresse postale: 15 rue Bel Air
Commune postale: Bourg Blanc
Code postal: 29860

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Société Transgourmet Ouest
Adresse postale: Rue de Syrma ZAC de la Haute Forêt
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470

1️⃣2️⃣
Nom: société Sovefrais

1️⃣3️⃣
Adresse postale: rue de Syrma ZAC de la Haute Forêt

1️⃣4️⃣
Nom: Société Biocoop restauration
Adresse postale: Zone de Conforland 6, CS 46854 Melesse
Commune postale: Saint-Grégoire
Code postal: 35768

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Nom: Société Le Saint
Adresse postale: 15 rue du Bel Air

1️⃣7️⃣
Nom: GAEC de Ker Ar Beleg
Adresse postale: Ker Ar Beleg
Commune postale: Tréouargat
Code postal: 29290

1️⃣8️⃣
Nom: Société Brest Maree
Adresse postale: 1er Eperon, port de commerce
Commune postale: Brest
Code postal: 29200

1️⃣9️⃣
Nom: Société Jean Henaff
Adresse postale: Ker Hastell
Commune postale: Pouldreuzic
Code postal: 29710

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Landerneau Cedex

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

2 mois à compter de la notification de rejet (articles R421-1 et suivants du code de justice administrative).

Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2015/S 012-016938 (2015-01-14)

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