Fourniture de denrées alimentaires (AO 331-14)

AP-HM

Fourniture de denrées alimentaires (AO 331-14) 18 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-08-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• AP-HM

Qu'est-ce que c'est ?

• Aliments en conserve et rations de campagne › Aliments en conserve
• Chocolat et sucreries › Confiserie
• Condiments et assaisonnements › Herbes et épices
• Conserves de fruits › Fruits secs
• Fonds › Bouillons instantanés
• Fruits et fruits à coque transformés › Fruits transformés
• Huiles animales ou végétales › Huiles végétales
• Huiles et graisses animales ou végétales › Huiles et graisses raffinées
• Légumes transformés › Légumes en conserve et/ou en boîte
• Légumes transformés › Légumes frais ou congelés
• Légumes, fruits et noix › Légumes
• Poisson préparé et conserves de poisson › Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Pommes de terre et produits à base de pomme de terre › Pommes de terre congelées
• Produits alimentaires divers › Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Plats préparés
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande
• Produits de panification › Croissants
• Produits de panification › Pain
• Produits laitiers › Fromages
• Produits laitiers › Lait et crème fraîche
• Produits à base de sucre › Desserts
• Soupes et bouillons › Soupes
• Sucre et produits connexes › Sucre
• Vinaigre; sauces; condiments composés; farine et poudre de moutarde; moutarde préparée › Sauces, condiments et assaisonnements composés

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-06-27	Avis de marché
2014-10-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Appel d'offres, en application des articles 57 à 59 du CMP, dans le cadre d'un marché à bons de commande, en application de l'article 77.1 du CMP et composé de 18 lots.Le marché est conclu pour un an à compter de sa date de notification ; il pourra être reconduit 3 fois par période d'un an.Le marché sera conclu sans montant minimum, ni maximum. Les quantités figurant dans l'annexe au présent Règlement de la Consultation sont données à titre indicatif et n'engagent pas la personne publique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL, 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-27 📅
Date limite de soumission: 2014-08-08 📅
Date de publication: 2014-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 124-220704
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats : * Par téléchargement sur le site internet : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel140331. * Par courrier à l'adresse suivante : AP-HM / Direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 * Par télécopie : +33 491381311. * Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 8 du Rc. Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. - La lettre de candidature (modèle Dc1) ; - la déclaration du Candidat (modèle Dc2) ; - l'attestation sur l'honneur jointe au dossier de consultation ; - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ; - en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant ; - l'acte d'engagement ; - le bordereau de prix annexé à l'acte d'engagement (un par lot) ; - un mémoire technique (cf. Article 8.2 du Rc) ; - le catalogue général accompagné des tarifs du prestataire ; - les échantillons pour les produits listés dans l'article 9 du RC. Le jugement des offres sera effectué à partir des critères pondérés détaillés à l'article 13.2 du Rc. Renseignements complémentaires : Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, en application de l'article 57-III du code des marchés publics : - par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311 - par mail à l'adresse suivante : dsel-marches@ap-hm.fr - via la plateforme : www.achats-hopitaux.com Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.6.2014.

Informations complémentaires

les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :

* Par téléchargement sur le site internet : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel140331.

* Par courrier à l'adresse suivante :

AP-HM / Direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05

* Par télécopie : +33 491381311.

* Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr

Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 8 du Rc.

Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.

- La lettre de candidature (modèle Dc1) ;

- la déclaration du Candidat (modèle Dc2) ;

- l'attestation sur l'honneur jointe au dossier de consultation ;

- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;

- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant ;

- l'acte d'engagement ;

- le bordereau de prix annexé à l'acte d'engagement (un par lot) ;

- un mémoire technique (cf. Article 8.2 du Rc) ;

- le catalogue général accompagné des tarifs du prestataire ;

- les échantillons pour les produits listés dans l'article 9 du RC.

Le jugement des offres sera effectué à partir des critères pondérés détaillés à l'article 13.2 du Rc.

Renseignements complémentaires :

Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, en application de l'article 57-III du code des marchés publics :

- par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311

- par mail à l'adresse suivante : dsel-marches@ap-hm.fr

- via la plateforme : www.achats-hopitaux.com

Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.6.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires (AO 331-14) 18 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits surgelés - viandes
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits surgelés - poissons et produits de la mer
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits surgelés - aromates et légumes crus
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits surgelés - pommes de terre
Numéro du lot: 5
Brève description:

Produits d'épicerie - biscottes, pain de mie, biscuits apéritif et biscuits sucrés

Numéro du lot: 6
Brève description:

Produits d'épicerie - aromates déshydratés, assaisonnements, condiments, produits céréaliers et sauces (moutarde, ketchup, mayonnaise et sauce salade)

Numéro du lot: 7
Brève description:

Produits d'épicerie - déshydratés (assaisonnements, bouillons, fonds, légumes, liants, purée, sauces)

Numéro du lot: 8
Brève description: Produits d'épicerie - conserves de légumes et préparations à base de légumes
Numéro du lot: 9
Brève description: Produits d'épicerie - conserves (pâtés, plats cuisinés, produits de la mer)
Numéro du lot: 10
Brève description: Produits d'épicerie - huiles et matières grasses
Numéro du lot: 11
Brève description:

Produits d'épicerie - confiseries, fruits confits, fruits secs, sirops, sucre, topping

Numéro du lot: 12
Brève description: Produits frais - légumes 5e gamme
Numéro du lot: 13
Brève description: Produits frais - plats cuisinés sous vide
Numéro du lot: 14
Brève description: Produits frais - potages portions individuelles
Numéro du lot: 15
Brève description: Produits frais - ovoproduits
Numéro du lot: 16
Brève description: Produits frais - produits laitiers
Numéro du lot: 17
Brève description: Produits de boulangerie - pain du midi et du soir - viennoiseries
Numéro du lot: 18
Brève description: Produits frais - portions de fruits mûrs à point, fruits et légumes
Quantité ou étendue:

Appel d'offres, en application des articles 57 à 59 du CMP, dans le cadre d'un marché à bons de commande, en application de l'article 77.1 du CMP et composé de 18 lots.

Le marché est conclu pour un an à compter de sa date de notification ; il pourra être reconduit 3 fois par période d'un an.

Le marché sera conclu sans montant minimum, ni maximum. Les quantités figurant dans l'annexe au présent Règlement de la Consultation sont données à titre indicatif et n'engagent pas la personne publique.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DSEL140331
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Plateforme logistique de l'AP-HM -167 chemin de Saint-Louis au Rove, 13016 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

- le chiffre d'affaires global HT réalisé au cours des 3 derniers exercices et le chiffre d'affaires HT relatif aux fournitures objet du marché ;

- la liste des principales références des 3 dernières années en concordance avec l'objet du marché, en précisant l'objet précis des fournitures livrées, l'estimation financière de ces dernières, dans la limite des accords de confidentialité éventuels, la date de réalisation, l'identité du destinataire public ou privé et ses coordonnées ;.

Capacité technique et professionnelle:

- les effectifs et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;

- le matériel, l'équipement technique, les techniciens ou les organismes techniques dont il dispose pour l'exécution des fournitures ;.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'AP-HM. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.

Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours.

Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque Centrale Européenne (Bce) en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.

Le comptable assignataire, chargé du paiement est :

M. le receveur des finances de Marseille

immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage

6 allée Turcat - Méry - 13008 Marseille

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services économiques et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM direction des services économiques et de la logistique
Adresse postale: 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: Cellule marchés - 2ème étage
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Ap-hm dsel
Point de contact: Cellule marchés
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL140331
Informations complémentaires

les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :

* Par téléchargement sur le site internet : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel140331.

* Par courrier à l'adresse suivante :

AP-HM / Direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05

* Par télécopie : +33 491381311.

* Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr

Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 8 du Rc.

Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.

- La lettre de candidature (modèle Dc1) ;

- la déclaration du Candidat (modèle Dc2) ;

- l'attestation sur l'honneur jointe au dossier de consultation ;

- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;

- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant ;

- l'acte d'engagement ;

- le bordereau de prix annexé à l'acte d'engagement (un par lot) ;

- un mémoire technique (cf. Article 8.2 du Rc) ;

- le catalogue général accompagné des tarifs du prestataire ;

- les échantillons pour les produits listés dans l'article 9 du RC.

Le jugement des offres sera effectué à partir des critères pondérés détaillés à l'article 13.2 du Rc.

Renseignements complémentaires :

Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, en application de l'article 57-III du code des marchés publics :

- par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311

- par mail à l'adresse suivante : dsel-marches@ap-hm.fr

- via la plateforme : www.achats-hopitaux.com

Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.6.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2014/S 124-220704 (2014-06-27)

Avis d'attribution de marché (2014-10-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DSEL 80 rue Brochier
Contact
Téléphone: +33 491382898 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-22 📅
Date de publication: 2014-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 206-364828
Se réfère à l'avis: 2014/S 124-220704
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

Marché conclu sans montant minimum, ni maximum. Les quantités figurant dans l'annexe au Règlement de la Consultation sont données à titre indicatif et n'engagent pas la Personne Publique. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 125 A, annonce no 198 du 2.7.2014. Parution no : 125 B, annonce no 210 du 2.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.10.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Plateforme logistique de L'Ap-Hm - 167 chemin de Saint-Louis au Rove, 13016 Marseille

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (lots 1-2-3-5-7-8-9-13-14-15-16) (20)
2. valeur technique (lots 4-6-10-11-12-18) (40)
3. valeur technique (lot 17) (30)
4. coût (tous les lots) (50)
5. délai de livraison (lots 1 à 16 et le lot 18) (10)
6. qualité organoleptique (lots 1-2-3-5-7-8-9-13-14-15-16-17) (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-13 📅
Nom: Pomona Passion Froid
Adresse postale: rue de la Famille Laurens, BP 36000 CX3
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13791
Adresse Internet: http://www.passionfroid.fr 🌏

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-09 📅
Nom: Pro à pro distribution Sud SAS
Adresse postale: ZA Clésud - rue du Comte de la Pérouse - BP 49
Commune postale: Miramas
Code postal: 13142
Courrier électronique: miramas@proapro.fr 📧

3️⃣
Nom: Pomona episaveurs SAS
Adresse postale: 2700 route de Sorgues - RN 7
Commune postale: Le Pontet
Code postal: 84130
Courrier électronique: a.ciardelli@episaveurs.fr 📧

4️⃣
Nom: Dorina Sud
Adresse postale: BOX 516 MIN Les Arnavaux
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Courrier électronique: contact@dorinasud.com 📧

5️⃣
Nom: Pomona terreazur
Adresse postale: Eurofleury parc - 200 rue Alfred Kastler - CS 50300
Commune postale: Berre-l'Étang
Code postal: 13133
Courrier électronique: c.cathelinaud@terreazur.fr 📧

6️⃣
Nom: Soup'Ideale
Adresse postale: Artoipole - BP 12021 CX 9
Commune postale: Arras
Code postal: 62060
Adresse Internet: http://www.soupideale.fr 🌏

7️⃣
Nom: Les Frères le Moing SARL
Adresse postale: 33 avenue Clot Bey
Code postal: 13008
Courrier électronique: lemoingclotbey@hotmail.fr 📧
Source: OJS 2014/S 206-364828 (2014-10-22)

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