2015-05-06   Marché d'exploitation de type P1 / P2 / P3 du réseau de chaleur urbain de la ville d'Hauteville-Lompnes (Ville d'Hauteville)
Marché d'exploitation de type P1 (fourniture d'énergie au compteur comprenant l'approvisionnement en combustible bois et gaz), P2 (prestation de surveillance, conduite, entretien et maintenance), P3 garantie totale (prestations de gros entretien et de garantie totale des installations thermiques des sites définis). Le P3 sera de type GER (gros entretien garantie totale). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: STI ESSAM
2015-04-29   Contrat d'exploitation des installations collectives de chauffage, de primaires eau chaude sanitaire solaire et... (SIPEA Habitat)
Contrat d'exploitation des installations collectives de chauffage, de primaires eau chaude sanitaire solaires et d'eau chaude sanitaire de type MCI avec garantie totale des ensembles immobiliers Clos Gaultier St Cyprien. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Dalkia
2015-04-27   Construction d'un pôle culturel à Mougins (Ville de Mougins)
Travaux de construction d'un pôle culturel comprenant une salle de spectacle avec ses espaces annexes, une école de musique avec ses espaces administratifs, un logement de gardien et tous les espaces techniques, un ensemble d'ateliers pour des pratiques artistiques amateurs, une salle d'exposition de 200 m2 et son office traiteur et l'aménagement des espaces extérieurs. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Botanica Jardins Services Dushow Nice Infructueux en raison d'offres trop... Infructueux en raison d'offres trop... infructueux en raison d'offres trop... infructueux en raison du manque de... Infructueux en raison du manque de... Infructueux par manque de concurrence et... Mediterranee cloisons — mandataire du... Sans suite pour motif d'intérêt général... Seateck SAS — mandataire du groupement...
2015-04-23   Délégation de service public du chauffage urbain de la ville de Valence (Ville de Valence — direction de l'administration générale — service des marchés et contrats publics)
Texte en application duquel la convention est conclue: articles L1411-1 et suivants, et R1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales. La délégation concerne le service public de chauffage urbain de Valence. Le service délégué a pour objet la production, le transport et la distribution de chaleur. Le Délégataire devra exploiter et moderniser les équipements existants et procéder à la réalisation d'extensions éventuelles. Il se rémunèrera substantiellement par les résultats … Voir la passation de marché »
2015-04-21   Maintenance des installations de chauffage ventilation climatisation dans des bâtiments communaux de la ville de... (Commune de Vallauris Golfe-Juan)
Le marché a pour objet l'entretien et la maintenance des installations de production froid / chaud et ventilation dans plusieurs bâtiments communaux de la ville de Vallauris Golfe Juan. Les missions que le titulaire doit assurer ont pour objectif d'apporter: - une qualité de service visant, dans le temps, le maintien de l'état et des performances des équipements et des installations, avec la recherche d'économie d'énergie. - Un confort aux occupants par la continuité du service et le dépannage dans des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cofely Axima
2015-04-01   Reseau de chauffage urbain de port neuf et Mireuil - marche d'exploitation des installations thermiques collectives... (SA HLM Atlantic Aménagement)
Exploitation des installations thermiques secondaires des groupes immobiliers d'atlantic amenagement raccordes sur le reseau de chauffage urbain de port neuf et Mireuil à La Rochelle. Voir la passation de marché »
2015-03-26   Exploitation de chauffage, fourniture d'énergie et entretien du matériel thermique des installations de chauffage... (Commune de Vallauris Golfe-Juan)
Le marché a pour objet de confier, à un Titulaire, l'exploitation des installations de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire des bâtiments communaux de la ville de Vallauris Golfe-Juan. Le marché prendra effet le 1.8.2015 et aura une durée de cinq (5) ans à compter de cette date. Une visite des sites par le candidat est obligatoire sous peine de voir sa candidature rejetée par le pouvoir adjudicateur. Les conditions sont prévues au règlement de consultation. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Dalkia France
2015-03-03   Contrat d'exploitation de chauffage collectif sur 2 ensembles immobiliers (Nouveau logis de l'Est)
Mise en place d'un contrat d'exploitation de chauffage collectif sur deux sites immobiliers à Nancy. Voir la passation de marché »
2015-03-03   Marché d'exploitation des installations de chauffage communes à la Ville de Brive, à la Communauté d'agglomération... (Ville de Brive-la-Gaillarde)
Marché d'exploitation des installations de chauffage. Marché unique de prestations de service: — de type CP (combustibles prestations ) ou de type MTI (forfait température extérieure intéressement), — de type P2 (conduite et entretien courant), — de type P3 pour le gros entretien et le renouvellement des matériels des installations de chauffage et des équipements annexes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cofely Services
2015-03-02   Entretien et exploitation du chauffage, de l'ECS et de la VMC (Créteil — Habitat: OPH / Semic)
La présente consultation concerne la passation de marchés relatifs à l'exploitation et l'entretien des installations de chauffage, de l'ECS et de la VMC des logements du patrimoine. Les marchés sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert européen, conformément aux dispositions de l'article 29 du décret 2005-1742 du 30.12.2005 (modifié) pour Créteil — Habitat — SEMIC, et aux dispositions des articles 57, 58 et 59 du code des marchés publics pour Créteil — Habitat — OPH. Les lots 2 et 3 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Dalkia VB GAZ
2015-02-24   St Étienne Montreynaud - contrat d'exploitation des installations collectives de chauffage et d'eau chaude sanitaire... (Loire Habitat)
St-Étienne Montreynaud - Contrat d'exploitation des installations collectives de chauffage et d'eau chaude sanitaire de type Pfi comprenant du P3 - Groupement de commandes entre Loire Habitat(coordonnateur), Métropole Habitat Saint-Étienne et Le Toit Forezien. Voir la passation de marché »
2015-02-06   Fourniture de chaleur par une installation de cogénération (Hospices Civils de Lyon)
Fourniture de chaleur par une installation de cogénération. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Dalkia
2014-12-23   Délégation du service public de chauffage urbain de la ville de Dourdan (Commune de Dourdan)
Délégation du service public de chauffage urbain de la ville de Dourdan. Voir la passation de marché »
2014-11-27   Délégation de service public (Dsp) pour la création et l'exploitation d'un réseau de production et de distribution... (Ville de Conflans-Sainte-Honorine)
Délégation de service public de type concessif régie par les articles L.1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales. Le contrat de délégation de service public aura pour objet de confier au délégataire la réalisation et l'exploitation du réseau de production et de distribution d'énergie calorifique. La durée de la convention de délégation de service public sera de 24 ans compte tenu de la durée d'amortissement prévisible des nouvelles installations à réaliser par le délégataire qui … Voir la passation de marché »
2014-10-22   Dialogue compétitif en vue de la conclusion d'un Bail emphytéotique sur la chaufferie de l'éco-quartier Réma'Vert (Plurial l'effort rémois)
Dialogue compétitif des articles 38 et 40 du Décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, en vue de la conclusion d'un bail emphytéotique des articles L.451-1 et suivants du Code Rural et d'une convention non détachable de fourniture de chaleur. Le preneur du bail emphytéotique se verra confier pendant la durée du bail … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GDF Suez — Cofely services
2014-10-07   Réseau chaleur d'Orly-Choisy Exploitation et conduite des installations de production et de distribution de chaleur... (Valophis Habitat – OPH du Val de Marne)
La présente consultation est soumise au dispositions de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 et des articles 28 et 29 du Décret no 2005-1742 DU 30 décembre 2005 pour les prestations relatives au réseau de chaleur d'Orly-Choisy - exploitation et conduite des installations de production et de distribution de chaleur à base géothermale. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Antea Group Dalkia
2014-09-09   marche d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux de la ville de Sainte-Foy-lès-Lyon - 2015-2019 (Ville de Sainte-Foy-lès-Lyon)
le présent marché constitue un marché d'exploitation des installations de chauffage, d'eau chaude sanitaire et de climatisation comprenant notamment la fourniture d'énergie gaz et fioul domestique (fod), l'entretien, la conduite, la maintenance ainsi que la garantie totale de 30 sites principaux et 17 autres sites avec des chaudières murales et/ou climatiseurs de la ville de Sainte-Foy-lès-Lyon. il s'agit d'un marché unique de fournitures courantes et services, passé sous la forme d'un appel d'offres … Voir la passation de marché »
2014-08-13   DTE/DTE 2014/186 fourniture de chaleur à partir d'une centrale de cogénération sur le site de l'hôpital (CHU Saint-Étienne)
DTE/DTE 2014/186 fourniture de chaleur à partir d'une centrale de cogénération sur le site de l'hôpital Nord. Marché, avec obligation de résultat, concernant la fourniture de chaleur à partir d'une installation de cogénération construite et financée par le titulaire. Durée du marché 12 ans à compter de la mise en service de la cogénération, soit le 1.11.2015 - prix révisables. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GDF Suez — Cofely services
2014-08-12   Marché d'exploitation des installations de chauffage, de production d'eau chaude, de traitement d'eau et de... (Ville de Sainte-Foy-lès-Lyon)
la présente consultation concerne l'opération suivante : marché d'exploitation d'installations de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de climatisation, de traitement d'eau, de traitement d'air et de panneaux solaires thermiques comprenant notamment la fourniture d'énergie gaz, l'entretien, la conduite, la maintenance ainsi que la garantie totale des installations de la piscine municipale de la ville de Sainte-Foy-lès-Lyon. ce marché unique est de type : MCGER : marché compteur avec garantie totale les … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Herve Thermique
2014-07-22   travaux de restructuration des equipements sportifs du lycee de la possession - volet b (Conseil régional de La Reunion)
Travaux de restructuration des équipements sportifs du lycée de la possession - VOLET B Lot no 1 : VRD, espaces verts, plantations ... Lot no 2 : démolition - gros-oeuvre - déménagement - charpente - couverture - étanchéité - peinture extérieures - cloisons - faux plafonds - revêtements durs - menuiseries Métal - ferronnerie - menuiseries Bois - menuiseries Aluminium/Pvc Lot no 3 : electricité courant fort / courant faible lot no 4 : plomberies - sanitaires - eau chaude Voir la passation de marché »
2014-07-11   Dialogue compétitif en vue de la conclusion d'un bail emphytéotique sur la chaufferie des résidences Marcel Bertrand... (SA Habitat du Nord)
Dialogue compétitif des articles 38 et 40 du Décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, en vue de la conclusion d'un bail emphytéotique des articles L.451-1 et suivants du Code Rural et d'une convention non détachable de fourniture de chaleur. Le preneur du bail emphytéotique se verra confier pendant la durée du bail la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Dalkia
2014-07-03   marché d'exploitation de chauffage et eau chaude sanitaire avec gros entretien sur divers sites (Sarthe Habitat)
marché d'exploitation de chauffage et eau chaude sanitaire avec gros entretien sur divers sites. Voir la passation de marché »
2014-06-27   Travaux de réhabilitation du lycée Jean Perrin - Saint-André (Conseil régional de La Reunion)
Travaux de rehabilitation du lycée Jean Perrin - Saint André Lot no 1 : VRD, Espaces verts, plantations lot no 2 : Démolition, gros-oeuvre, déménagement, réaménagement, étanchéité lot no 3 : Charpente, couverture, bardage lot no 4 : Peintures intérieures, peintures extérieures - sols souples Lot no 5 : Cloisons, faux-plafonds lot no 6 : Revêtements durs lot no 7 : Electricité Courant Fort / courant faible, Contrôle accès , Ssi Lot no 8 : Plomberies - sanitaires - eau chaude Lot no 9 : Menuiseries … Voir la passation de marché »
2014-06-24   Marché de conception – réalisation – exploitation – maintenance d’un réseau de chaleur et de froid pour le campus... (Établissement public Paris-Saclay)
L'EPPS, établissement public de l'État, soumis à l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 et se soumettant volontairement, pour la présente procédure, au code des marchés publics, envisage la conclusion, en application de l'article 168-2 du code des marchés publics, d'un marché de conception-réalisation-exploitation-maintenance ayant pour objet principal la constitution d'un réseau de chaleur et de froid. Ce réseau sera déployé sur le territoire des zones d'aménagement concerté du quartier du Moulon et du … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société Idex Energies
2014-06-03   exploitation du matériel thermique des installations collectives de chauffage et climatisation, de production d'eau... (Commune de Miramas)
la présente consultation a pour objet l'exploitation du matériel thermique des installations collectives de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire, des adoucisseurs d'eau et traitement des circuits d'ECS (type P2-P3 avec intéressement PFI) des bâtiments de gestion communale ainsi que l'entretien des groupe froids et/ou pompes à chaleur (types P2clim.-P3clim.) des bâtiments de gestion communale. La nature des prestations se décompose de la manière suivante : pour le poste P2 : conduite et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: H Saint Paul
2014-05-23   Chauffage urbain du chemin vert – contrat d'exploitation primaire (Ville de Saumur)
Contrat d'exploitation primaire du chauffage urbain du chemin vert à Saumur (chaufferie bois et gaz). Marché de type marché de comptage (MC) avec fourniture de combustible (P1) et conduite de l'installation et travaux de petit entretien (P2). Voir la passation de marché »
2014-04-29   Alimentation en eau et assainissement des sites de compétition (GIP JEM Normandie 2014)
Le marché porte sur les besoins d'aménagement provisoire afin d'assurer l'alimentation en eau (froide et chaude) et l'évacuation des eaux usées pour les sites de compétition et de non compétition pour l'organisation des Jeux Équestres Mondiaux FEI Alltechtm 2014 en Normandie ainsi que les camions vans. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: MTD International
2014-04-28   Contrat d'exploitation des installations collectives de production et de distribution de chauffage, d'eau chaude... (OPH de Levallois)
Le présent appel offres se rapporte à un marché d'exploitation des installations collectives de production et de distribution de chauffage, d'eau chaude sanitaire pour les besoins de l'office public de l'habitat de Levallois. Les prestations afférentes à ces prestations sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Le marché est de type PFI pour l'ensemble des installations collectives avec une clause d'intéressement. Le présent marché est un marché de prestations de services. Le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société Idex Energies
2014-04-17   Marche d'exploitation d'installations collectives de chauffage et d'eau chaude sanitaire (SVU)
Entretien de 9 sous-stations secondaires de chauffage raccordées à un réseau de chaleur urbain pour 1310 logements et d'une chaufferie gaz collective pour 11 logements. Voir la passation de marché »
2014-04-14   Travaux d'aménagement de la tranche n° 4 de la ZAC des Grisettes - Montpellier (34) (SERM (société d'équipement de la région montpelliéraine))
Les entrepreneurs assureront l'exécution des travaux d'aménagement de la tranche n° 4 de la ZAC des Grisettes, répartis en 4 lots distincts. Ces travaux permettront la desserte des chantiers de construction dans un premier temps puis à terme des programmes de logements et équipements publics de cette partie de la ZAC. Voir la passation de marché »
2014-04-11   Marché de gestion et d'exploitation des installations de chauffage avec ou sans production d'eau chaude sanitaire,... (Commune de Tarnos)
Marché de gestion et d'exploitation des installations de chauffage avec ou sans production d'eau chaude sanitaire, de climatisation et de traitement d'air des bâtiments communaux. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cofely Services Gdf Suez
2014-04-08   Procédure adaptée - construction et exploitation d'un réseau de chaleur urbain en géothermie (Sodearif)
Construction d'un réseau de chaleur géothermie basse température sur la ZAC de la Mare Huguet à Rosny-sous-Bois (93). Exploitation de ce réseau. Voir la passation de marché »
2014-04-04   Ce marché de type CREM (Conception-Réalisation-Exploitation-Maintenance) concerne l'exploitation et la maintenance... (Sircob)
Le marché d'exploitation du CVED (centre de valorisation énergétique des déchets) de Carhaix arrive à échéance le 31.12.2014. Dans le cadre u renouvellement du contrat d'exploitation du CVED, des travaux d'optimisation sont envisagés. Le projet comprend l'exploitation et la maintenance du CVED ainsi que la conception-réalisation de travaux d'optimisation. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Novergie SA
2014-03-31   Appel à candidature en vue de la conclusion d'un Bail emphytéotique sur la chaufferie de "Annappes - La Résidence" à... (Vilogia – direction achats)
Dialogue compétitif des articles 38 et 40 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, en vue de la conclusion d'un bail emphytéotique des articles L.451-1 et suivants du code rural et d'une convention non détachable de fourniture de chaleur. Le preneur du bail emphytéotique se verra confier pendant la durée du bail la … Voir la passation de marché »
2014-03-26   Exploitation de la centrale biomasse de cogénération et du réseau de chaleur de Port Marianne à Montpellier (SERM (société d'équipement de la région montpelliéraine))
Contrat de prestations de services de type PF selon la définition du guide de rédaction des marchés publics d'exploitation du chauffage, approuvé par la décision n°2007-17 du 4 mai 2007 du Comité exécutif de l'observatoire économique de l'achat public, comprenant : Poste P2 : conduite et petit entretien des installations, gestion technique des énergies. Poste P3 : maintenance et gros entretien. Voir la passation de marché »
2014-03-19   Exploitation et maintenance des installations secondaires des immeubles raccordés au réseau de chauffage urbain (Ophlmivry)
La présente consultation concerne l'exploitation et maintenance des installations secondaires des immeubles de l'OPH raccordés au réseau de chauffage urbain d'Ivry sur Seine. Les prestations sont : — gestion de l'énergie avec clause d'intéressement. — prestations de services (P2) : prestations d'exploitation, de conduite, d'entretien, d'astreinte, de maintenance préventive et corrective des installations. — prestations de gros entretien et renouvellement avec gestion transparente des installations objets … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Coriance
2014-03-14   Marche d'exploitation et de renouvellement des installations thermiques et de ventilation du patrimoine de la ville (Ville de Sin-le-Noble)
Marché d'exploitation et de renouvellement des installations thermiques et de ventilation du patrimoine immobilier de la ville. Voir la passation de marché »
2014-02-25   aoo-chauffage (Ville de Sarcelles)
marché d'exploitation des installations thermiques et des équipements connexes des bâtiments communaux. Le marché ne comporte pas de lot. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter des variantes. Il n'est pas prévu d'option au présent marché. Le marché est conclu pour une durée de 4 (quatre) ans. L'exercice de gestion est du 1er janvier au 31 décembre. Les prix sont fermes la première année d'exploitation, puis révisables au 30 juin de chaque année. Les candidats devront effectuer une visite … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cofely GDF Suez Énergies Services SA 4...
2014-02-13   Remplacement de compensateurs sur le réseau de chauffage urbain (SIVU de chauffage urbain Choisy – Vitry)
Travaux d'infrastructures pour la dépose de compensateurs et leur remplacement par des matériels adaptés à un fonctionnement en réversibilité du réseau. Voir la passation de marché »
2014-01-21   alimentation en eau et assainissement des sites de compétition (GIP JEM Normandie 2014)
le marché porte sur les besoins d'aménagement provisoire afin d'assurer l'alimentation en eau (froide et chaude) et l'évacuation des eaux usées pour les sites de compétition pour l'organisation des Jeux équestres mondiaux FEI Alltechtm 2014 en Normandie. Voir la passation de marché »
2014-01-13   Approvisionnement en bois, gaz, exploitation, maintenance, entretien et renouvellement du matériel de chauffage et... (Ville d'Hauteville)
Ce marché couvre les prestations de type p1 (fourniture des combustibles pour le chauffage), p2 (entretien courant, astreinte, maintenance préventive, dépannages et conduite) et p3 (entretien et renouvellement du matériel) adaptées aux particularités du réseau et destinées au bon fonctionnement du réseau chaleur et de la chaufferie bois, amenés à fournir en énergie thermique les bâtiments communaux, privés et hospitaliers Voir la passation de marché »
2014-01-08   Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un réseau de production et de distribution... (Commune de Bois-Colombes)
Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un réseau de production et de distribution d'énergie calorifique sur le périmètre de l'éco-quartier Pompidou-le-Mignon à Bois-Colombes sous forme d'une concession, conclue en application des articles L.1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants du CGCT. Le délégataire devra assurer : cf. Rubrique VI.3 «Informations complémentaires». Voir la passation de marché »
2013-12-13   Groupement de commandes pour : contrôles techniques obligatoires, contrôle triennal des systèmes de surveillance et... (Centre hospitalier de Nevers)
Groupement de commandes pour : contrôles techniques obligatoires, contrôle triennal des systèmes de surveillance et détection incendie, maintenance et vérification des extincteurs et ria, fourniture de pièces détachées pour la maintenance des extincteurs. Voir la passation de marché »
2013-09-23   Marché exploitation des installations collectives de production et distribution de chauffage et d'ECS (OPHLM d'Antony)
Marché exploitation des installations collectives de production et distribution de chauffage et d'ECS. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cofely Dalkia Prochalor
2013-08-27   Délégation du service public de création et gestion d'un réseau de chaleur (Ville de Pont-à-Mousson)
Confier la construction et l'exploitation des activités de production, transport et distribution de chaleur sur le périmètre concerné par le projet. Le réseau de chaleur sera alimenté d'une part par du biogaz produit par le Centre d'enfouissement de Lesmésnils, géré par le SITA, et d'autre part, par de la biomasse avec la création d'une chaufferie bois. Voir la passation de marché »
2013-08-02   Approvisionnement de sous ensembles amont et aval de porte diaphragme ARE pour Centres nucléaires de Production d'électricité (EDF SA)
Marché d'approvisionnement de sous ensemble amont et aval de porte diaphragme ARE pour centres nucléaires de production d'électricité palier 1300 Voir la passation de marché »
2013-07-18   Appel à candidature en vue de la conclusion d'un bail emphytéotique sur la chaufferie de Longchamp à Lys-lez-Lannoy... (Vilogia – centrale d'achats)
Dialogue compétitif des articles 38 et 40 du Décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au Code des marchés publics, en vue de la conclusion d'un bail emphytéotique des articles L.451-1 et suivants du Code rural et d'une convention non détachable de fourniture de chaleur. Le preneur du bail emphytéotique se verra confier pendant la durée du bail la … Voir la passation de marché »
2013-07-16   Délégation du service public pour l'exploitation du réseau de chaleur de la Rabaterie à Saint-Pierre-des-Corps (Commune de Saint-Pierre-des-Corps)
Intitulé de la délégation de service public: Procédure de délégation de service public, en application des articles L. 1411-1 et suivants et R. 1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales, ainsi que de l'arrêt du Conseil d'État n° 298619 en date du 15 décembre 2006. L'attention des candidats est attirée sur le fait que la procédure présente un caractère «ouvert» de sorte que tous les candidats intéressés sont invités à remettre avant le 30.10.2013 à 17:00, en même temps leur … Voir la passation de marché »
2013-07-04   Explotation et la maintenance de la chaufferie mixte bois et gaz de l'arboux (OPH Pays Grand'Combien)
La présente consultation est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 28 alinéa 3 et 29 du décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005. Il s'agit d'un marché d'exploitation de type mci, avec fourniture de combustible, le titulaire assure la conduite, l'exploitation et l'entretien (de type p2) et la garantie totale (de type p3) des installations de chauffage. Traitement d'eau des réseaux chauffage. Les fournitures et prestations objet du présent marché seront rémunérées dans les … Voir la passation de marché »