2014-02-25Groupement de commandes pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel (Sigerly)
le Sigerly (Syndicat Intercommunal de Gestion des Energies de la Région lyonnaise) est Coordonnateur d'un groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel constitué sur le fondement de l'article 8-VII du code des marchés publics. Ce groupement est composé de 56 Membres dont la liste est fournie en annexe 1 du CCAP.
Le groupement de commandes a pour objet la passation et la signature des marchés de fourniture et d'acheminement de gaz naturel pour les besoins propres de ses membres.
Le rôle de chacun …
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2014-02-13Accord-cadre de fourniture de gaz naturel alimentant un ensemble de points de livraison de la Ville de Velaux (Ville de Velaux)
objet : Accord cadre de fourniture de gaz naturel alimentant un ensemble de points de livraison de la Ville de Velaux
Référence : 2014-01-02
Caractéristiques principales : la présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre conformément à l'article 76 du Code des marchés publics, relatif à la fourniture de gaz naturel sur un ensemble de sites de la ville. L'accord cadre fera l'objet de marchés subséquents conclus selon la procédure décrite dans le règlement de la consultation.
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2014-01-31accord-cadre " Fourniture et acheminement de gaz naturel " pour le patrimoine : Ville de Nantes, CCAS de Nantes,... (Ville de Nantes)
le présent appel d'offres ouvert a pour objet la fourniture et l'acheminement de gaz naturel alimentant l'ensemble des points de livraison définis dans le présent marché, en application d'un accord-cadre multi attributaires à lot unique et de marchés subséquents basés sur cet accord-cadre.
Cet accord cadre est lancé en groupement de commande entre différents membres, la Ville étant le coordonnateur. A l'issue de la consultation il sera établi un marché par membre, chacun étant responsable de son …
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2013-12-26Fourniture de gaz naturel pour équilibrer les pertes et différences diverses du reseau (GrDF)
La consultation est réalisée dans le but d'établir des contrats couvrants une partie des besoins en gaz naturel nécessaires au fonctionnement des installations de distribution de gaz de GrDF (pertes et différences diverses).
Le marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le vendeur fournit, pendant une ou plusieurs périodes de fourniture, du gaz à l'acheteur en parfaite conformité avec la réglementation en vigueur et les clauses des documents contractuels définis dans les contrats.
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2013-12-26Fourniture de gaz naturel nécessaire à l'alimentation en continu de divers sites de la ville de Cannes (Ville de Cannes)
La consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre relatif à la fourniture de gaz nécessaire à l'alimentation en continu et sans aucune altération des besoins de divers sites de la ville de cannes. Les marchés subséquents seront attribués sur les bases de cet accord-cadre.
Accord-cadre d'une durée de 4 ans avec plusieurs opérateurs, titulaires de l'accord-cadre, qui s'engagent à faire des offres régulières, acceptables et appropriées dans le cadre de marchés subséquents pour la fourniture en …
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2013-12-12Fourniture et acheminement de Gaz Naturel rendu site pour les besoins du Groupe SNCF (SNCF – direction des achats groupe)
Le Groupe SNCF recherche des sociétés capables d'assurer la fourniture et l'acheminement de gaz naturel rendu sur site. Le marché est décomposé en 5 lots : 2 en zone PEG Sud, 3 en zone PEG Nord.
Le présent marché vise l'établissement d'accords cadres avec plusieurs fournisseurs du marché de détail gaz naturel. Après attribution des accord cadres, les fournisseurs référencés seront remis en concurrence au travers d'une ou plusieurs doubles détentes sur la durée des accords cadres pour l'attribution des …
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2013-12-05Fourniture gaz naturel (Centre hospitalier de Guingamp)
La présente consultation a pour objet la mise en concurrence, dans le respect du code des marchés publics, des fournisseurs de gaz naturel pour la fourniture de gaz naturel sur des sites du centre hospitalier de Guingamp (22200).
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2013-10-22Marché de fourniture de gaz naturel (Syndicat Interhospitalier Beauvaisis)
Le présent marché a pour objet la fourniture de gaz naturel rendu sur site pour le groupement de coopération sanitaire (GCS), centre de traitement textile hospitalier dénommé par la suite «CTTH». Le présent marché est un marché de fournitures courantes et de services avec une consommation annuelle de gaz estimée à 6 000 MWh, soit 18 000 kWh pour la durée du marché fixé à 3 ans ferme.
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2013-09-23contrat d'exploitation de chauffage avec garantie totale des installations et fourniture d'énergie (GIE GIC Gestion habitat)
Le présent appel d'offres Ouvert a pour objet de faire assurer par une entreprise spécialisée les fournitures, la conduite, l'entretiien, les grosses réparations, le renouvellement, la garantie totale relatifs aux installations de chauffage, ECS, traitement d'eau et connexes (avec éventuellement la VMC) faisant partie du patrimoine de six SCI du GIE GIC GESTION HABITAT, du Syndicat des copropriétaires du 55/59 rue Puvis de Chavannes à Courbevoie (SCI DANCOUR) et de la SCI ETOILE RENOVATION 46 rue du …
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2013-09-20Contrat d'exploitation de chauffage avec garantie totale des installations et fourniture d'energie (ESH Sogemac Habitat)
Le présent appel d'offres ouvert a pour objet de faire assurer par une entreprise spécialisée les fournitures, la conduite, l'entretien, les grosses réparations, le renouvellement, la garantie totale relatifs aux installations collecitves de chauffage, ECS, traitement eau et connexes (avec éventuellement la V.M.C.) de six groupes faisant partie du patrimoine de l'ESH Maisons Saines Air et Lumiere pour lequel l'ESH Sogemac Habitat dispose d'un mandat de gestion, selon les clauses et conditiions précisées …
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