2022-11-09fourniture et livraison de fioul pour les établissements du Ght Rhône Vercors Vivarais (Centre hospitalier de Valence)
la présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Rhône Vercors Vivarais conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique.---l'établissement support revêt la qualité de pouvoir adjudicateur.---le marché est un accord-cadre à marchés subséquents au sens du 2° de l'article L2125-1 du Code de la commande publique. Il est soumis aux dispositions des articles R2121-8, R2162-1 à R2162-6, R2162-7 à R2162-12 du code …
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2022-11-08fourniture et livraison de carburant alkyle (Conseil général de la Loire)
la présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Description : fourniture de carburant alkyle et diesel environnemental (6500 litres environ) pour matériel de motoculture.Accord-cadre mono attributaire, ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents.Accord cadre sans montant minimum et avec …
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2022-10-31fourniture De Chaleur Bois Energie Pour Un Ensemble De Batiments Communaux (commune d estrablin)
fourniture de chaleur produite à partir de bois énergie (plaquettes forestières), pour un ensemble de bâtiments communaux (mairie et 4 logements, école primaire et maternelle, club house, vestiaires et gymnase). Outre la fourniture de chaleur clé en main, le marché a pour l'objet la réalisation de travaux sur les réseaux hydrauliques secondaires dans les bâtiments non pourvus de chauffage central ou nécessitant des aménagements en vue de leur raccordement.Appel d'offres ouvert. Marché non alloti et …
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2022-10-26fourniture de carburants en station par cartes accreditives (Ville de Chelles)
l'Accord-Cadre est passé sans quantité minimales et avec des quantités maximales par période de 200 000 litres pour le lot 1 et 20 000 kg pour le lot 2. Lieu d'exécution : territoire de la Ville de Chelles ou à un (1) kilomètre maximum des limites du territoire communal. A défaut de disposer d'un lieu de retrait sur le territoire de la ville de Chelles, l'attributaire s'engage à en installer un opérationnel dans le respect de cette distance et dès la notification du marché. L'Accord-Cadre à bons de …
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2022-10-26approvisionnement en carburant des véhicules et engins municipaux pour la ville de Yutz (Communauté agglo Portes de France)
accord-Cadre avec montant minimum et maximum , il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les prestations sont réparties en 2 lots . Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2026.Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :lot 1: mini 200 000,00 euro(s) maxi 460 000,00 euro(s) lot 2 : mini 40 000,00 euro(s) maxi 160 000,00 euro(s)
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2022-10-25fourniture de carburants à la pompe par carte magnétique (Ville de Saint-Laurent-du-Var)
-Fourniture de carburants pour le parc de véhicules de service de la ville de Saint-Laurent-Du-Var (à la date de consultation le parc est composé de 101 véhicules dont 11 consommant du Gpl) et pour les porteurs de carte " hors-parcs " (actuellement 5 cartes)- distribution en station-service par l'utilisation de cartes magnétiques à codes utilisateurs
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2022-10-21fourniture Et Acheminement De Gaz Naturel Et Services Associés (Ville de Jargeau)
le présent appel d'offres a pour objet la fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associés.Il s'agit d'un marché à procédure formalisée en appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L.2124-2 du Code de la commande publique;le présent appel d'offres inclut les prestations ci-dessous pour des sites de consommation des segments T1 à T2 :-la fourniture de gaz naturel et des prestations afférentes ;-l'accès au réseau public de distribution et son utilisation dans le cadre …
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2022-10-21fourniture de carburants - groupement de commandes (Saint-Malo agglomération)
la présente consultation a pour objet la fourniture de carburants pour les membres du groupement de commandes comprenant Saint-Malo Agglomération (coordonnateur du groupement), la ville de Saint-Malo, la commune de Plerguer, la commune de Saint-Père-Marc-En-Poulet et le Syndicat Mixte des Pays de Rance et de la Baie (Smprb). La procédure de passation est l'appel d'offres ouvert en application des articles R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique
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