fourniture et Livraison de carburants (3lots)
commune d arras
fourniture et Livraison de carburants (3lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-27 | Avis de marché |
| 2022-11-10 | Informations complémentaires |
| 2023-03-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles
Numéro de référence: Arras2022S0023
Brève description: fourniture et Livraison de carburants (3lots)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d arras
Adresse postale: 6 place Guy Mollet - bP 70913
Code postal: 62022
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: http://www.arras.fr 🌏
Courrier électronique: s-marches@ville-arras.fr 📧
Téléphone: +33 321506931 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=543816&orgAcronyme=62-1328 🌏
URL pour la participation: http://www.arras.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-27 📅
Date limite de soumission: 2022-11-28 📅
Date de publication: 2022-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 210-601120
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 258 333 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture de carburants à la pompe
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de carburants à la pompe
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: fourniture de Gasoil en vrac
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de Gasoil en vrac
Intitulé du lot: gnr en vrac
Numéro du lot: 3
Brève description: gnr en vrac
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sur le territoire de la Ville d'arras
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: arras
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Localisation avec nombre de stations-services sur le secteur
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Fonctionnement sur le système de distribution
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas de la Ville d''arras
Adresse postale: 62 rue des 3 Visages
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.arras.fr 🌏
Adresse Internet: http://arras.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://arras.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=543816&orgAcronyme=62-1328 🌏
Adresse Internet: https://arras.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: octobre 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés Préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54048
Téléphone: +33 383342562 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 210-601120 (2022-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles
Numéro de référence: Arras2022S0023
Brève description: fourniture et Livraison de carburants (3lots)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d arras
Adresse postale: 6 place Guy Mollet - bP 70913
Code postal: 62022
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: http://www.arras.fr 🌏
Courrier électronique: s-marches@ville-arras.fr 📧
Téléphone: +33 321506931 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=543816&orgAcronyme=62-1328 🌏
URL pour la participation: http://www.arras.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-27 📅
Date limite de soumission: 2022-11-28 📅
Date de publication: 2022-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 210-601120
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
la consultation est passée par Appel d'offres en application des articles L2124-2, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande publique.Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats peuvent présenter une offre distincte pour chaque lot auxquels ils répondent.Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article R2152-7 du Code de la commande publique au moyen des critères suivants affectés d'une pondération exprimée en pourcentage : voir article 5 du réglement de consltation.Pour les voies et délais de recours, les candidats peuvent obtenir les renseignements auprès du Tribunal administratif de Lille (03.59.54.23.42)
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 258 333 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture de carburants à la pompe
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de carburants à la pompe
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 Mois. Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois
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Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de Gasoil en vrac
Intitulé du lot: gnr en vrac
Numéro du lot: 3
Brève description: gnr en vrac
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sur le territoire de la Ville d'arras
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
pour chaque lot, fournir le certificat de conformité des produits par la chambre syndicale des raffineries
Situation économique et financière:
les candidatures seront appréciées au regard des capacités techniques, financières et professionnelles (Voir article 5.1 du Rc)
Capacité technique et professionnelle:
les candidatures seront appréciées au regard des capacités techniques, financières et professionnelles (Voir article 5.1 du Rc)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: arras
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Localisation avec nombre de stations-services sur le secteur
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Fonctionnement sur le système de distribution
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas de la Ville d''arras
Adresse postale: 62 rue des 3 Visages
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.arras.fr 🌏
Adresse Internet: http://arras.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://arras.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=543816&orgAcronyme=62-1328 🌏
Adresse Internet: https://arras.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: octobre 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les candidats ont la possibilité d'introduire un recours précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés Préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54048
Téléphone: +33 383342562 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 210-601120 (2022-10-27)
Informations complémentaires (2022-11-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-10 📅
Date de publication: 2022-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 220-634096
Se réfère à l'avis: 2022/S 210-601120
Numéro JO-S: 220
Source: OJS 2022/S 220-634096 (2022-11-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-10 📅
Date de publication: 2022-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 220-634096
Se réfère à l'avis: 2022/S 210-601120
Numéro JO-S: 220
Source: OJS 2022/S 220-634096 (2022-11-10)
Avis d'attribution de marché (2023-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture et livraison de carburants (3 lots)
Valeur totale du marché: 1 033 333 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-16 📅
Date de publication: 2023-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 057-166957
Numéro JO-S: 57
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de gasoil en vrac
Intitulé du lot: fourniture de GNR en vrac
Brève description: fourniture de GNR en vrac
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-02 📅
Nom: total energies
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92029
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 466 667 EUR 💰
Nom: dufetel
Commune postale: Dainville
Code postal: 62000
Valeur totale du marché: 333 333 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2023/S 057-166957 (2023-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture et livraison de carburants (3 lots)
Valeur totale du marché: 1 033 333 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-16 📅
Date de publication: 2023-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 057-166957
Numéro JO-S: 57
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de gasoil en vrac
Intitulé du lot: fourniture de GNR en vrac
Brève description: fourniture de GNR en vrac
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-02 📅
Nom: total energies
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92029
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 466 667 EUR 💰
Nom: dufetel
Commune postale: Dainville
Code postal: 62000
Valeur totale du marché: 333 333 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2023/S 057-166957 (2023-03-16)
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