l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum de commandes sur la durée de l'accord-cadre est de 1 000 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-19.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-11-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Numéro de référence: 2022dpl0058
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum de commandes sur la...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum de commandes sur la durée de l'accord-cadre est de 1 000 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement du doubs
Adresse postale: hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d'eau
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.doubs.fr/🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Téléphone: +33 381258125📞
Fax: +33 381258101 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-11-14 📅
Date limite de soumission: 2022-12-19 📅
Date de publication: 2022-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 223-639693
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info.Voir les modalités dans le règlement de consultation.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. Les critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
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Source: OJS 2022/S 223-639693 (2022-11-14)
Avis d'attribution de marché (2023-04-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum de commandes sur la...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum de commandes sur la durée de l'accord-cadre est de 1 000 000 euro(s) (H.T.). L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans. L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat
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Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-04-27 📅
Date de publication: 2023-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 085-262870
Se réfère à l'avis: 2022/S 223-639693
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre a été attribué à l'opérateur économique Bollore Energy, domicilié 34 Chemin de l'ermitage - 25000 Besancon, pour un montant de détail...”
l'Accord-Cadre a été attribué à l'opérateur économique Bollore Energy, domicilié 34 Chemin de l'ermitage - 25000 Besancon, pour un montant de détail estimatif de 113 439,75 euro(s) (T.T.C.), dans le cadre d'un montant maximum de commandes de 1 000 000 euro(s) Ht sur la durée de l'accord-cadre. La donnée indiquée à la rubrique "Valeur totale du marché" et à la rubrique "Montant" du présent avis correspond au montant maximum de commandes sur la durée de l'accord-cadre
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Source: OJS 2023/S 085-262870 (2023-04-27)