2023-09-11maitrise d'oeuvre - aménagement d'un tiers lieu sportif dans le complexe A.Scaglia (Ville de la Seyne sur Mer)
le marché concerne une prestation de maitrise d'oeuvre passée en application des articles L.2430-1 à L2432-2 du Code de la Commande Publique pour réaliser une opération d'aménagement d'un tiers lieu sportif dans le complexe A. Scaglia. Il est passé selon une procédure avec négociation en application de l'article L.2124-3 du Code de la Commande Publique : Ainsi seuls les opérateurs économiques ayant été admis à remettre une offre suite à la phase de sélection des candidatures pourront déposer une offre …
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2022-01-17fournitures et livraison d'uniformes, d'accessoires et de gilets par balles pour la Police Municipale (Ville de la Seyne sur Mer)
le présent marché concerne la fourniture et la livraison d'uniformes, d'accessoires et de gilets pare-balles pour le service de la Police Municipale de la Ville de La Seyne sur Mer.Ce marché est composé de 2 lots.Chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un accord cadre avec émission de bons de commande conformément aux dispositions R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique, à savoir un accord cadre mono attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans …
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2021-10-18prestations d'entretien et de débroussaillement des espaces exterieurs dans les propriétés communales de la ville de... (Ville de la Seyne sur Mer)
le présent marché concerne la réalisation de prestations d'entretien et de débroussaillement des espaces verts sur toutes les propriétés communales de la Ville de la Seyne-Sur-Mer.Le présent marché donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre avec émission de bons de commande conformément aux dispositions R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique, à savoir un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans …
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2021-09-24maintenance et installation d'alarmes anti-intrusion (Ville de la Seyne sur Mer)
le marché concerne la maintenance et installation d'alarmes anti-intrusion avec transmission de données d'alarmes spécifiques aux risques attentats et de systèmes spécifiques de contrôle des accès dans les bâtiments communaux.La présente consultation donne lieu à l'établissement :- pour une partie de la maintenance préventive, à un marché à prix global et forfaitaire annuel (Le marché prenant effet à compter du 1er janvier 2022, chaque période d'exécution s'étalera sur 12 mois)- pour le reste des …
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2021-07-30acquisition et maintenance réglementaire des moyens d'extinction incendie (Ville de la Seyne sur Mer)
ce marché donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre avec émission de bons de commande conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique, à savoir un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence.les prestations seront réglées sur bons de commande, par application des prix figurant au Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.) et le cas …
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2012-04-04Marché de maîtrise d'oeuvre - aménagement du cimetière Camp Laurent (Ville de la Seyne sur Mer)
Maîtrise d'oeuvre sans concours européen passée en application des articles 74-iii-4-b, 57, 58 et 59 du Code des marchés publics.
Il s'agit d'un marché mixte de maîtrise d'oeuvre relatif à des ouvrages d'infrastructures et de bâtiment. La partie " Ouvrage d'infrastructures " représente la plus grande part du projet (environ 80 % de l'enveloppe financière). Par conséquent, il a été envisagé d'utiliser la procédure d'appel d'offres ouvert avec avis motivé du jury telle que définie à l'article 74-iii de ce …
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