La consultation porte sur la fourniture et la pose de matériel d'équipement de cuisine destiné aux restaurants satellites municipaux de la ville de la Seyne sur Mer.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-03-23.
L'appel d'offres a été publié le 2011-02-11.
Avis de marché (2011-02-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine
Quantité ou étendue:
“Le marché n'est divisé ni en tranche ni en lots. La consultation donne lieu à un accord cadre au sens du droit communautaire (cf. rubrique Ii-1-4 et Vi-3)...”
Quantité ou étendue
Le marché n'est divisé ni en tranche ni en lots. La consultation donne lieu à un accord cadre au sens du droit communautaire (cf. rubrique Ii-1-4 et Vi-3) et à un marché à bons de commandes au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence. L'estimation de la rubrique Ii-1-4 est faite sur la durée maximale totale envisagée en cas de reconduction.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hotel de ville, 2 quai Saturnin Fabre
Code postal: 83507
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Contact
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.com📧
Téléphone: +33 494069574📞
Fax: +33 494069590 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-02-11 📅
Date limite de soumission: 2011-03-23 📅
Date de publication: 2011-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 30-049705
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
“La présente consultation est un accord cadre au sens de la directive 2004/18/ce et un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.”
La présente consultation est un accord cadre au sens de la directive 2004/18/ce et un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Afficher plus
Source: OJS 2011/S 030-049705 (2011-02-11)
Informations complémentaires (2011-02-17) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-02-17 📅
Date limite de soumission: 2011-03-31 📅
Date de publication: 2011-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 34-055222
Se réfère à l'avis: 2011/S 30-049705
Numéro JO-S: 34
Source: OJS 2011/S 034-055222 (2011-02-17)