fournitures de denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts direct producteurs

Ville de la Seyne sur Mer

le marché public a pour objet l'acquisition de denrées alimentaires à destination du service de la restauration municipale afin d'assurer, par le biais de la cuisine centrale, la production des repas et gouters pour les enfants accueillis dans les restaurants scolaires, les centres de loisirs, les structures de petite enfance. Accessoirement d'autres services de la Ville (protocole, jeunesse, solidarité) peuvent utiliser ce marché

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-07-05 Avis de marché
2023-12-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Brève description:
le marché public a pour objet l'acquisition de denrées alimentaires à destination du service de la restauration municipale afin d'assurer, par le biais de la cuisine centrale, la production des repas et gouters pour les enfants accueillis dans les restaurants scolaires, les centres de loisirs, les structures de petite enfance. Accessoirement d'autres services de la Ville (protocole, jeunesse, solidarité) peuvent utiliser ce marché
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits surgelés 📦
Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Viande de bœuf 📦
Charcuterie 📦
Volaille 📦
Œufs 📦
Viande 📦
Produits alimentaires divers 📦
Pain 📦
Pâtes alimentaires 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Vins 📦
Produits de panification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de la Seyne sur Mer
Adresse postale: hôtel de Ville 20 Quai Saturnin Fabre
Code postal: 83507
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.la-seyne.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr 📧
Téléphone: +33 494069593 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-05 📅
Date limite de soumission: 2023-09-12 📅
Date de publication: 2023-07-10 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 130-414801
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
l'Estimation donnée au point Ii.2.6 concerne toute la durée du lot s'il est reconduit chaque année. Les documents de consultation sont gratuitement mis à disposition des candidats sur le profil acheteur de la ville : www.marches-securises.fr

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 13 300 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 20
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 20
Intitulé du lot: fruits et légumes conventionnels
Numéro du lot: 1
Brève description:
le lot concerne l'acquisition de fruits et légumes conventionnels.Montant minimum annuel : 100000 eur ht Montant maximum annuel : 300 000 eur (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le lot prendra effet à compter du 1er janvier 2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile à chaque fois pour les années 2025,2026 et 2027
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Description des options:
il pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile à chaque fois pour les années 2025,2026 et 2027. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en oeuvre le cas échéant les dispositions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique
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Informations complémentaires:
l'Estimation donnée au point Ii.2.6 concerne toute la durée du lot s'il est reconduit chaque année. Les documents de consultation sont gratuitement mis à disposition des candidats sur le profil acheteur de la ville : www.marches-securises.fr
Intitulé du lot: fruits et légumes circuit court direct producteur
Numéro du lot: 2
Brève description:
le lot concerne l'acquisition de fruits et légumes en circuit court direct producteur. Montant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: divers produits alimentaires en circuit court direct producteur
Numéro du lot: 3
Brève description:
le lot concerne l'acquisition de divers produits alimentaires en circuit court direct producteur montant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).
Intitulé du lot: produits surgelés
Numéro du lot: 4
Brève description:
le lot concerne l'acquisition de produits alimentaires surgelés montant minimum annuel : 150 000 eur ht Montant maximum annuel : 800 000 EUR Ht Ce lot est passé en multi attribution. Sous réserve d'un nombre de candidature et d'offres acceptables, régulières, appropriées et non anormalement basse suffisants, le lot sera attribué à 3 titulaires
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Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits surgelés bio
Numéro du lot: 5
Brève description:
le lot concerne l'acquisition de produits surgelés bio montant minimum annuel : 5 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).
Intitulé du lot: epicerie conventionnelle
Numéro du lot: 6
Brève description:
le lot concerne l'acquisition de produit d'épicerie conventionnelle montant minimum annuel : 60 000 eur ht Montant maximum annuel : 400 000 EUR Ht Ce lot est passé en multi attribution. Sous réserve d'un nombre de candidature et d'offres acceptables, régulières, appropriées et non anormalement basse suffisants, le lot sera attribué à 3 titulaires
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Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: epicerie Bio
Numéro du lot: 7
Brève description:
le lot concerne l'acquisition de produits d'épicerie bio montant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 80 000 eur (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le lot prendra effet à compter du 1er janvier 2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile à chaque fois pour les années 2025, 2026 et 2027
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Intitulé du lot: viande fraiche conventionnelle boeuf veau agneau porc
Numéro du lot: 8
Brève description:
le lot concerne l'acquisition de fruits et légumes conventionnels. Montant minimum annuel : 18 000 eur ht Montant maximum annuel : 180 000 eur (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viande surgelée bio boeuf veau agneau porc
Numéro du lot: 9
Brève description:
le lot concerne l'acquisition de viande surgelée bio boeuf veau agneau porc montant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).
Intitulé du lot: charcuterie
Numéro du lot: 10
Brève description:
le lot concerne l'acquisition de produits de charcuterie montant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 80 000 eur (H.T.).
Intitulé du lot: volailles conventionnelles
Numéro du lot: 11
Brève description:
le lot concerne l'acquisition de volailles conventionnelles montant minimum annuel : 15 000 eur ht Montant maximum annuel : 150 000 eur (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: bof conventionnel
Numéro du lot: 12
Brève description:
le lot concerne l'acquisition de produits BOF conventionnel montant minimum annuel : 60 000 eur ht Montant maximum annuel : 350 000 EUR Ht Ce lot est passé en multi attribution. Sous réserve d'un nombre de candidature et d'offres acceptables, régulières, appropriées et non anormalement basse suffisants, le lot sera attribué à 3 titulaires
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Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: bof Bio
Numéro du lot: 13
Brève description:
le lot concerne l'acquisition de produits BOF bio montant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 60 000 eur (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viande cuite sous vide et plats élaborés
Numéro du lot: 14
Brève description:
le lot concerne l'acquisition de viande cuite sous vide et de plats élaborés montant minimum annuel : 30 000 eur ht Montant maximum annuel : 150 000 eur (H.T.).
Intitulé du lot: pizza, feuilleté, plat cuisiné végétal frais
Numéro du lot: 15
Brève description:
le lot concerne l'acquisition de divers produits type pizzas, feuilletés, plats cuisinés végétaux frais montant minimum annuel : 10 000 eur ht Montant maximum annuel : 40 000 eur (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pain et viennoiserie
Numéro du lot: 16
Brève description:
le lot concerne l'acquisition de pains et viennoiseries montant minimum annuel : 15 000 eur ht Montant maximum annuel : 90 000 eur (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pates fraiches
Numéro du lot: 17
Brève description:
le lot concerne l'acquisition de pâtes fraiches. Montant minimum annuel : 10 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).
Intitulé du lot: produits de la mer frais
Numéro du lot: 18
Brève description:
le lot concerne l'acquisition de produits de la mer frais montant minimum annuel : 5 000 eur ht Montant maximum annuel : 60 000 eur (H.T.).
Intitulé du lot: boissons
Numéro du lot: 19
Brève description:
le lot concerne l'acquisition de boissons. Montant minimum annuel : 10 000 eur ht Montant maximum annuel : 70 000 eur (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pâtisseries salées et sucrées fraiches
Numéro du lot: 20
Brève description:
le lot concerne l'acquisition de pâtisseries salées et sucrées fraiches montant minimum annuel : 2 000 eur ht Montant maximum annuel : 15 000 eur (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
cuisine Centrale, 110 rue de Lisbonne 83500 La Seyne sur Mer
les points de livraison seront indiqués sur le bon de commande, sur le territoire de la Seyne sur Mer

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
a ce stade, il est demandé le formulaire Dc1 incluant les attestations sur l'honneur requises par le Code de la Commande Publique
Situation économique et financière:
la déclaration concernant le chiffre d'affaire global du candidat ou de chaque membre du groupement, et le cas échéant, le chiffre d'affaire du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou de début d'activité de l'opérateur économique
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Capacité technique et professionnelle:
une liste des principales prestations effectuées lors des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Une déclaration de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique du candidat pendant les trois dernières années dont le candidat disposera pour la réalisation du présent marché
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: dcp Hotel de Ville 83507 La Seyne sur mer

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
la prochaine consultation devrait être lancée courant 2027 afin de commencer au 1er janvier 2028
il est rappelé que la première année s'arrêtera le 31 décembre 2024 quelle que soit la date de notification du marché. La date et l'heure mentionnées pour l'ouverture des plis est prévisionnelle

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L551 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L551-13 et suivant du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Tarn et Garonne du 04 Avril 2014 (no358994)
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ville de la Seyne sur Mer ou greffe du tribunal (point Vi.4.3)
Adresse postale: hôtel de Ville 20 Quai Saturnin Fabre
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83507
Téléphone: +33 494069593 📞
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr 📧
Adresse Internet: http://www.la-seyne.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 130-414801 (2023-07-05)
Avis d'attribution de marché (2023-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de Ville 20 Quai Saturnin Fabre CS 60226
Commune postale: La Seyne-sur-Mer Cédex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-761246
Se réfère à l'avis: 2023/S 130-414801
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
le lot 17 "Pâtes fraîches", infructueux, a fait l'objet d'une relance.marché no2340 : Titulaire 2 : PASSIONFROID - rue de la Famille Laurens BP 36000 - 13791 aix en provence cedex 3 - notification : 1/12/2023 - (PME : Non)Marché no2348 : Titulaire 2 : felix potin provence - 582 Avenue des Chênes verts ZAC de Nicopolis - 83170 BRIGNOLES - notification : 1/12/2023 - (PME : Oui) - titulaire 3 : PASSIONFROID - rue de la Famille laurens bp 36000 - 13791 aix en provence cedex - notification : 1/12/2023 - (PME : Non) Date de signature du marché : 8 novembre 2023voies de recours :- (pour mémoire) avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ;- à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du codede justice administrative ;- le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994). La présente publicité vaut également accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le Conseil d'état (Arrêt " Tarn et Garonne ", ce no358994 du 04/04/2014). Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit (courrier, télécopie ou mail) auprès de la Direction de la Commande Publique et des Contrats Publics et dans le respect des dispositions du Code des relations entre le public et l'administration et notamment à la protection de la vie privée et le respect du secret industriel, commercial et des affaires
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le lot concerne l'acquisition de fruits et légumes en circuit court direct producteur.Montant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).
le lot concerne l'acquisition de divers produits alimentaires en circuit court direct producteurmontant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).
le lot concerne l'acquisition de produits alimentaires surgelésmontant minimum annuel : 150 000 eur ht Montant maximum annuel : 800 000 EUR HtCe lot est passé en multi attribution. Sous réserve d'un nombre de candidature et d'offres acceptables, régulières, appropriées et non anormalement basse suffisants, le lot sera attribué à 3 titulaires
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le lot concerne l'acquisition de produits surgelés biomontant minimum annuel : 5 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).
le lot concerne l'acquisition de produit d'épicerie conventionnellemontant minimum annuel : 60 000 eur ht Montant maximum annuel : 400 000 EUR HtCe lot est passé en multi attribution. Sous réserve d'un nombre de candidature et d'offres acceptables, régulières, appropriées et non anormalement basse suffisants, le lot sera attribué à 3 titulaires
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le lot concerne l'acquisition de produits d'épicerie biomontant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 80 000 eur (H.T.).
le lot concerne l'acquisition de fruits et légumes conventionnels.Montant minimum annuel : 18 000 eur ht Montant maximum annuel : 180 000 eur (H.T.).
le lot concerne l'acquisition de viande surgelée bio boeuf veau agneau porcmontant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).
le lot concerne l'acquisition de produits de charcuteriemontant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 80 000 eur (H.T.).
le lot concerne l'acquisition de volailles conventionnellesmontant minimum annuel : 15 000 eur ht Montant maximum annuel : 150 000 eur (H.T.).
le lot concerne l'acquisition de produits BOF
conventionnelmontant minimum annuel : 60 000 eur ht Montant maximum annuel : 350 000 EUR HtCe lot est passé en multi attribution. Sous réserve d'un nombre de candidature et d'offres acceptables, régulières, appropriées et non anormalement basse suffisants, le lot sera attribué à 3 titulaires
biomontant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 60 000 eur (H.T.).
le lot concerne l'acquisition de viande cuite sous vide et de plats élaborésmontant minimum annuel : 30 000 eur ht Montant maximum annuel : 150 000 eur (H.T.).
le lot concerne l'acquisition de divers produits type pizzas, feuilletés, plats cuisinés végétaux fraismontant minimum annuel : 10 000 eur ht Montant maximum annuel : 40 000 eur (H.T.).
le lot concerne l'acquisition de pains et viennoiseriesmontant minimum annuel : 15 000 eur ht Montant maximum annuel : 90 000 eur (H.T.).
le lot concerne l'acquisition de pâtes fraiches.Montant minimum annuel : 10 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).
le lot concerne l'acquisition de produits de la mer fraismontant minimum annuel : 5 000 eur ht Montant maximum annuel : 60 000 eur (H.T.).
le lot concerne l'acquisition de boissons.Montant minimum annuel : 10 000 eur ht Montant maximum annuel : 70 000 eur (H.T.).
le lot concerne l'acquisition de pâtisseries salées et sucrées fraichesmontant minimum annuel : 2 000 eur ht Montant maximum annuel : 15 000 eur (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 50
20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-01 📅
Nom: terreazur Groupe POMONA
Adresse postale: 170 rue Pierre Gilles de Gennes
Commune postale: La Farlede
Code postal: 83210
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Nom: manger bio en provence
Adresse postale: 19 rue du Musée
Commune postale: Marseille
Code postal: 13001
Nom: sysco france (Titulaire 1)
Adresse postale: route de Martel
Commune postale: Souillac
Code postal: 46200
Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
Nom: passionfroid
Adresse postale: rue de la Famille Laurens BP 36000
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13791
Nom: felix potin provence (Titulaire 1)
Adresse postale: zac de Nicopolis 582 Avenue des Chênes Verts
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-12-04 📅
Nom: biocoop restauration
Adresse postale: za de la Morandais - cS 11 000
Commune postale: Tinteniac
Code postal: 35190
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: bigard
Adresse postale: 42 Rue Ludovic Julien - cS 30023
Commune postale: Castres Cedex
Code postal: 81115
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Nom: sysco france
sda
Adresse postale: zi de L'Hermitage BP 60123
Commune postale: Ancenis Cedex
Code postal: 44154
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
1 400 000 EUR 💰
Nom: felix potin provence
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: espri restauration
Adresse postale: zi de Beaufeu CS 30018
Commune postale: Roëze-sur-Sarthe
Code postal: 72210
Nom: alpes frais production
Adresse postale: 25 Rue Maurice Rival ZA Bièvre Dauphine
Commune postale: Rives
Code postal: 38140
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: paindor toulon
Adresse postale: 230 Avenue Jean Monnet
Commune postale: Ollioules
Code postal: 83190
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Nom: caves provencales laboroi
Adresse postale: 4 Place Germain Loro
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-12-09 📅
Nom: association L'Avie
Adresse postale: la Floraison Entrée 8 229 Bd Jean Rostand
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4
3

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction de la Commande Publique
Adresse postale: mairie Annexe Rue Léon Blum
Code postal: 83500
Source: OJS 2023/S 242-761246 (2023-12-11)