lot 2 fourniture et livraison de chaussures de travail du marché de fourniture de vêtements de travail + epi et chaussures de sécurité et accessoires

Ville de la Seyne sur Mer

le présent marché concerne la fourniture et la livraison de chaussures de travail pour les besoins de la Ville de la Seyne sur Mer.Ce marché a pour objet la relance du lot no2 déclaré infructueux dans le cadre de la précédente consultation lancée en septembre 2022 à l'issue de laquelle les lots 1,3 et 4 ont été attribués et sont en cours d'exécution

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-29 Avis de marché
2023-07-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection
Brève description:
le présent marché concerne la fourniture et la livraison de chaussures de travail pour les besoins de la Ville de la Seyne sur Mer.Ce marché a pour objet la relance du lot no2 déclaré infructueux dans le cadre de la précédente consultation lancée en septembre 2022 à l'issue de laquelle les lots 1,3 et 4 ont été attribués et sont en cours d'exécution
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection 📦
Code CPV supplémentaire: Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de la Seyne sur Mer
Adresse postale: hôtel de Ville Quai Saturnin Fabre
Code postal: 83500
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: https://www.la-seyne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-29 📅
Date limite de soumission: 2023-05-04 📅
Date de publication: 2023-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 066-196303
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
il est rappelé que la première année s'arrêtera le 31 décembre 2023 quelque soit la date de notification du marché.la date et l'heure mentionnée pour l'ouverture des offres est prévisionnelle

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent lot no2 a pour objet la fourniture et la livraison de chaussures de travail pour les besoins des différents services de la Ville de la Seyne-Sur-Mer.Il est conclu avec un seul opérateur économique et s'exécutera au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, sur la base des prix figurant au bordereau des prix unitaires quantitatifs estimatif (Bpuqe) dans les limites annuelles suivantes: sans mini; maxi: 10 000 EUR (H.T.).Il est précisé aussi que l'estimation de la valeur HT du lot no2 concerne toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année
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Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le lot 2 prendra effet à compter de la date d'accusé réception dématérialisé de la notification par le titulaire et ce, jusqu'au 31 décembre 2023. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile, pour les années 2024, 2025 2026
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Description des options:
le lot 2 prendra effet à compter de la date d'accusé réception dématérialisé de la notification par le titulaire et ce, jusqu'au 31 décembre 2023. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile, pour les années 2024, 2025 2026.le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la Commande Publique
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: le lieu de livraison est fixé à l'article 2.4 du CCTP

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
a ce stade, il est demandé le formulaire Dc1 incluant les attestations sur l'honneur requises par le Code de la Commande Publique
Situation économique et financière:
la déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ou de chaque membre du groupement et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles
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Capacité technique et professionnelle:
une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie de la Seyne sur Mer

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville de la Seyne sur Mer
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
la prochaine consultation devrait être lancée vers septembre 2026 afin de commencer au 1er janvier 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
-avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative; - à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551.13 et suivants du code de justice administrative; - le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 066-196303 (2023-03-29)
Avis d'attribution de marché (2023-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de Ville 20 Quai Saturnin Fabre CS 60226
Code postal: 83507
Commune postale: La Seyne-sur-Mer Cédex
Contact
Adresse Internet: http://www.la-seyne.fr/ 🌏
Téléphone: +33 494069593 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-25 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-458030
Se réfère à l'avis: 2023/S 066-196303
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
date de signature du marché : 21 juillet 2023voies de recours :- (pour mémoire) avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ;- à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ;- le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994). La présente publicité vaut également accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le Conseil d'état (Arrêt " Tarn et Garonne ", ce no358994 du 04/04/2014). Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit (courrier, télécopie ou mail) auprès de la Direction de la Commande Publique et des Contrats Publics et dans le respect des dispositions du Code des relations entre le public et l'administration et notamment à la protection de la vie privée et le respect du secret industriel, commercial et des affaires
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 2
Brève description:
le présent lot no2 a pour objet la fourniture et la livraison de chaussures de travail pour les besoins des différents services de la Ville de la Seyne-Sur-Mer.Il est conclu avec un seul opérateur économique et s'exécutera au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, sur la base des prix figurant au bordereau des prix unitaires quantitatifs estimatif (Bpuqe) dans les limites annuelles suivantes: sans mini; maxi: 10 000 eur (H.T.).
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
mairie de la seyne-sur-mer service dotations transversales et gestion 946, Boulevard du Maréchal Alphonse Juin 83500 la seyne-sur-mer

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-25 📅
Nom: trenois decamps
Adresse postale: 5 Rue du Centre - zI La Pilaterie
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction de la Commande Publique
Adresse postale: mairie Annexe Rue Léon Blum
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Téléphone: +33 494069593 📞
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr 📧
Adresse Internet: http://www.la-seyne.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 144-458030 (2023-07-25)
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