fourniture et livraison de matériel de lavage

Ville de la Seyne sur Mer

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ORRU
• Prodim
• sp mat

Qui ?

• Ville de la Seyne sur Mer

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils mécaniques de projection, de dispersion ou de pulvérisation › Appareils de nettoyage à haute pression
• Machines d'entretien des sols › Machines de nettoyage des sols
• Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage
• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-11	Avis de marché
2023-03-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines d'entretien des sols
Brève description: fourniture et livraison de matériel de lavage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines d'entretien des sols 📦
Code CPV supplémentaire: Machines d'entretien des sols 📦
Produits de nettoyage et produits à polir 📦
Machines de nettoyage des sols 📦
Appareils de nettoyage à haute pression 📦
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de la Seyne sur Mer
Adresse postale: hôtel de Ville Quai Saturnin Fabre
Code postal: 83500
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: https://www.la-seyne.fr 🌏
Courrier électronique: anne-sophie.mambre@la-seyne.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-11 📅
Date limite de soumission: 2022-11-17 📅
Date de publication: 2022-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 199-562485
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

il est précisé que les estimations données pour chaque lot concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.Les prestations sur bons de commande sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes pour le lot no1:-Mini: 5 000 eur ht -Maxi: 12 000 eur (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 236 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: fourniture et livraison de chariots de lavage et accessoires
Numéro du lot: 1
Brève description:

le lot no1 est conclu avec un seul opérateur économique et s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix du Bordereau des Prix Unitaires Quantitatif Estimatif (Bpuqe) dans les limites annuelles suivantes: -mini: 5 000 EUR HtMaxi: 12 000 eur (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile, pour les années 2024, 2025 et 2026

Description des options:

le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L2122-1, R2122-4 du Code de la Commande Publique.Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile, pour les années 2024, 2025 et 2026

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fourniture et livraison de monobrosses et accessoires
Numéro du lot: 2
Brève description:

le lot no2 est conclu avec un seul opérateur économique et s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix du Bordereau des Prix Unitaires Quantitatif Estimatif (Bpuqe) dans les limites annuelles suivantes: -mini: 1 500 EUR HtMaxi: 4 000 eur (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fourniture et livraison d'autolaveuses et accessoires
Numéro du lot: 3
Brève description:

le lot no3 est conclu avec un seul opérateur économique et s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix du Bordereau des Prix Unitaires Quantitatif Estimatif (Bpuqe) dans les limites annuelles suivantes: -mini: 10 000 EUR HtMaxi: 30 000 eur (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

les estimations données concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.Les prestations sur bons de commande sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes pour le lot no3:-Mini: 10 000 eur ht -Maxi: 30 000 EUR HtLe dépôt d'une ou plusieurs offre(s) variante(s) est autorisée.Celle(s)-ci devra(ont) respecter les dispositions de l'article 3.2 du RC

Intitulé du lot: fourniture et livraison de nettoyeurs haute pression et nettoyeurs vapeur
Numéro du lot: 4
Brève description:

le lot no4 est conclu avec un seul opérateur économique et s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix du Bordereau des Prix Unitaires Quantitatif Estimatif (Bpuqe) dans les limites annuelles suivantes: -mini: 1 000 EUR HtMaxi: 6 000 eur (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile, pour les années 2023, 2024 et 2025

Description des options:

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces détachées pour matériel de lavage
Numéro du lot: 5
Brève description:

le lot no5 est conclu avec un seul opérateur économique et s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix du Bordereau des Prix Unitaires Quantitatif Estimatif (Bpuqe) dans les limites annuelles suivantes: -mini: 500 EUR HtMaxi: 3 000 eur (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description des options:

le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L.2122-1, R 2122-4 du Code de la Commande Publique.Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile, pour les années 2024, 2025 et 2026

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fourniture et livraison de centrales de désinfection et accessoires
Numéro du lot: 6
Brève description:

le lot no6 est conclu avec un seul opérateur économique et s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix du Bordereau des Prix Unitaires Quantitatif Estimatif (Bpuqe) dans les limites annuelles suivantes: -mini: 500 EUR HtMaxi: 4 000 eur (H.T.).

Description des options:

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

les fournitures seront livrées sur différents sites de la Ville de la Seyne sur Mer

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

a ce stade, il est demandé le formulaire Dc1 incluant les attestations sur l'honneur requises par le Code de la Commande Publique

Situation économique et financière:

la déclaration concer-nant le chiffre d'affaires global du candidat ou de chaque membre du groupement et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie de la Seyne sur Mer

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Commune de la Seyne sur Mer
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

la prochaine consultation devrait être lancée vers septembre 2026 afin de commencer début janvier 2027

il est rappelé que la première année s'arrêtera le 31 décembre 2023 quelque soit la date de notification du marché.La date et l'heure mentionnée pour l'ouverture des offres est prévisionnelle

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative; - a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département du Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 199-562485 (2022-10-11)

Avis d'attribution de marché (2023-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 224 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de Ville 20 Quai Saturnin Fabre CS 60226
Code postal: 83507
Commune postale: La Seyne-sur-Mer Cédex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr 📧
Téléphone: +33 494069593 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-13 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-160714
Se réfère à l'avis: 2022/S 199-562485
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

date de signature du marché : 28 février 2023voies de recours :- (pour mémoire) avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ;- à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ;- le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994). La présente publicité vaut également accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le Conseil d'état (Arrêt " Tarn et Garonne ", ce no358994 du 04/04/2014). Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit (courrier, télécopie ou mail) auprès de la Direction de la Commande Publique et des Contrats Publics et dans le respect des dispositions du Code des relations entre le public et l'administration et notamment à la protection de la vie privée et le respect du secret industriel, commercial et des affaires

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article…

… L2122-1, R2122-4 du Code de la Commande Publique.Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2023. Il pourra être reconduit trois fois, par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2024, 2025 et 2026

… L.2122-1, R 2122-4 du Code de la Commande Publique.Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2023. Il pourra être reconduit trois fois, par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2024, 2025 et 2026

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-10 📅
Nom: orru
Adresse postale: 267 Chemin des Plantades - rN 97
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
Nom: sp mat
Adresse postale: mas des Rosiers 130 Moulin de Vedel
Commune postale: Nimes
Code postal: 30900
Valeur totale du marché: 16 000 EUR 💰
Nom: prodim
Adresse postale: zi Les Estroublans -29 bld de l'europe -BP 30216
Commune postale: Vitrolles Cedex
Code postal: 13746
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
24 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction de la Commande Publique et d
Adresse postale: mairie Annexe Rue Léon Blum
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Téléphone: +33 494069593 📞
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr 📧
Adresse Internet: http://www.la-seyne.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 055-160714 (2023-03-13)

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