Avis de marché (2022-11-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine
Brève description:
“fourniture et pose d'équipements de restauration collective” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de cuisine📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Var🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de la Seyne sur Mer
Adresse postale: hôtel de Ville Quai Saturnin Fabre
Code postal: 83500
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: https://www.la-seyne.fr🌏
Courrier électronique: anne-sophie.mambre@la-seyne.fr📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-11-30 📅
Date limite de soumission: 2023-01-27 📅
Date de publication: 2022-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 234-675825
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
“il est précisé que l'estimation donnée concerne le maximum de l'accord-cadre sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.Les prestations...”
il est précisé que l'estimation donnée concerne le maximum de l'accord-cadre sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes: mini: 25 000 eur ht maxi: 250 000 eur (H.T.).
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Source: OJS 2022/S 234-675825 (2022-11-30)
Informations complémentaires (2022-12-13) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-12-13 📅
Date limite de soumission: 2023-02-13 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-703196
Se réfère à l'avis: 2022/S 234-675825
Numéro JO-S: 243
Source: OJS 2022/S 243-703196 (2022-12-13)
Avis d'attribution de marché (2023-07-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché concerne la fourniture et la pose d'équipements de restauration collective à destination de la Cuisine Centrale et des cuisines satellites pour...”
Brève description
le marché concerne la fourniture et la pose d'équipements de restauration collective à destination de la Cuisine Centrale et des cuisines satellites pour les besoins de la Ville de la Seyne sur mer
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Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: hôtel de Ville 20 Quai Saturnin Fabre CS 60226
Code postal: 83507
Commune postale: La Seyne-sur-Mer Cédex
Contact
Adresse Internet: http://www.la-seyne.fr🌏
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr📧
Téléphone: +33 494069593📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-05 📅
Date de publication: 2023-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 130-414805
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
“date de signature du marché : 26 juin 2023titulaire 2 : HORIS - 17 Rue des Frères Lumière - zI Mitry Compans - 77292 mitry mory - date de notification : 4...”
date de signature du marché : 26 juin 2023titulaire 2 : HORIS - 17 Rue des Frères Lumière - zI Mitry Compans - 77292 mitry mory - date de notification : 4 juillet 2023 - (PME : oui)titulaire 3 : CMT - 135 Rue Émilien Gautier - les Milles - 13290 aix en provence - date de notification : 4 juillet 2023 - (PME : non)voies de recours :- (pour mémoire) avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ;- à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ;- le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définiespar le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994). La présente publicité vaut également accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le Conseil d'état (Arrêt " Tarn et Garonne ", ce no358994 du 04/04/2014). Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit (courrier, télécopie ou mail) auprès de la Direction de la Commande Publique et des Contrats Publics et dans le respect des dispositions du Code des relations entre le public et l'administration et notamment à la protection de la vie privée et le respect du secret industriel, commercial et des affaires
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Source: OJS 2023/S 130-414805 (2023-07-05)