2015-10-09Travaux de démolition et de construction d'un ponceau sur le Canalet (Ville de Fos-sur-Mer)
Travaux de démolition et de construction d'un ponceau sur le Canalet
La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cctp.
Le présent contrat est soumis aux obligations du Décret nº2011-1241 du 5.10.2011 relatif à l'exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ce texte prévoit notamment l'envoi des déclarations de travaux (Dt) et des déclarations d'intention de commencement des travaux (Dict).
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Colas Midi Méditerranéegroupement: NGE génie civil (mandataire)...
2015-07-07Creation d'un chequier en faveur du commerce local (Ville de Fos-sur-Mer)
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du Code des marchés publics.
au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur.
le marché est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date figurant dans le courrier de notification.
Il peut être reconduit expressément 3 fois une année.
la Ville de Fos sur Mer prendra unilatéralement la décision …
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2015-06-12Organisation de trois mini séjours en France pour les seniors (Ville de Fos-sur-Mer)
Organisation de trois mini séjours en France pour les seniors.
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 10 (allotissement), 26-I-1°, 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-I (bons de commande) du code des marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la Collectivité (www.achatpublic.com).
Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul …
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2015-06-10Contrôles et vérifications périodiques des équipements et installations techniques de la ville de Fos-sur-Mer (Ville de Fos-sur-Mer)
Contrôles et vérifications périodiques des équipements et installations techniques de la ville de Fos-sur-Mer.
La description détaillée des prestations attendues est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) nº 2015-6-62.
Prestations techniques:
Prestation 1: vérification des installations électriques, y compris les groupes électrogènes et les postes de transformateurs.
Prestation 2: vérification des installations de gaz.
Prestation 3: vérifications des installations des moyens …
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2015-06-01Travaux de signalisation horizontale et marquage routier (Ville de Fos-sur-Mer)
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du Code des marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au Boamp.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum annuel et sans maximum annuel, passé en application de l'article 77-i du Code des Marchés Publics.
Ces volumes seront identiques en cas de reconduction.
Estimation annuelle de la dépense à titre purement …
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2015-04-24Travaux de démolition et de construction d'un ponceau sur le Canalet (Ville de Fos-sur-Mer)
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º al. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Le marché est notifié au titulaire. Cette notification ne vaut pas prise d'effet du marché.
Le marché prend effet à compter de l'émission du premier ordre de service de commencement d'exécution des travaux. Les délais d'exécution des travaux sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser les délais plafonds …
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2015-03-02Prestations de transport extra-muros pour la ville de Fos-sur-Mer (Ville de Fos-sur-Mer)
Prestations de transport extra-muros pour la ville de Fos-sur-Mer
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 26-i-1°, 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du code des marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la Collectivité (www.achatpublic.com).
Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur.
Le marché …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Transdev
2015-03-02Contrôles, maintenance et entretien des aires de jeux d'enfants et équipements sportifs (Ville de Fos-sur-Mer)
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 10 (allotissement), 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert)et 77-i (bons de commande) du code des marchés publics.
La consultation est divisée en 3 lots.
Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de sa date de notification au titulaire, expressément renouvelable 3 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois).
2 mois avant la date d'anniversaire du marché, la collectivité informera le titulaire, par lettre …
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2015-02-09Création d'un système de pompage pluvial — rue du Marché Neuf (Ville de Fos-sur-Mer)
Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 26-I-1°, 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Le marché est notifié au titulaire. Cette notification ne vaut pas prise d'effet du marché.
le marché prend effet à compter de l'émission du premier ordre de service de commencement d'exécution des travaux. Le délai d'exécution de l'ensemble des travaux est estimé à 9 semaines, période de préparation comprise (évaluée à 4 semaines), à …
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2015-01-28Travaux de clôtures et diverses structures en bois (Ville de Fos-sur-Mer)
La présente consultation concerne: travaux de clôtures et diverses structures en bois.
Toute opération ayant pour objet la mise en place ou réparation de barrières et équipements en bois sur divers sites tels que les parcs et jardins municipaux, enclos d'animaux ou chemins pédestres pourra faire l'objet d'un bon de commande dans le cadre de ce marché.
Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de sa date de notification au titulaire, expressément renouvelable 3 fois pour la même …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Lavalduc services
2015-01-24Maintenance, évolution de l'architecture réseau et prestations associées (Ville de Fos-sur-Mer)
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 26-i, 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-I (bons de commande) du Code des marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la collectivité (www.achatpublic.com).
Il s'agit d'un marché mixte de prestations de services informatiques, décomposé comme suit:
— des prix globaux et forfaitaires pour les phases 1, et 2,
— une partie à bons de commande pour la phase 3, …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SAS RDI
2014-12-24Organisation d'un séjour itinérant intitulé «Les 3 sud» pour le secteur jeunesse de la ville de Fos-sur-Mer (Ville de Fos-sur-Mer)
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 26-i, 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du code des marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la collectivité (www.achatpublic.com).
À sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur.
Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de la …
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2014-12-19Repérage amiante avant travaux (Ville de Fos-sur-Mer)
Repérage amiante avant travaux dans les opérations de Bâtiment et / ou d'infrastructure.
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 10 (allotissement), 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du Code des marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP.
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2014-12-04Travaux d'étanchéité de la toiture de l'Hôtel de Ville (Ville de Fos-sur-Mer)
Le présent marché est passé selon la porcédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles, 26-i-1°, 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Le marché est notifié au titulaire. Cette notification ne vaut pas prise d'effet du marché.
Le marché prend effet à compter de l'émission du premier ordre de service de commencement d'exécution des travaux. Et prendra fin à l'issue de la période de parfait achèvement.
Le délai d'exécution de l'ensemble des travaux est estimé à 3 mois, …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Alpha Services
2014-11-28Révision du plan d'occupation des sols de la ville de Fos-sur-Mer en forme de plu (Ville de Fos-sur-Mer)
Le présent marché a pour objet une mission d'études et d'assistance à la commune de Fos-sur-Mer pour la révision générale du plan d'occupation des sols (POS) de la commune de Fos-sur-Mer en forme de plan local d'urbanisme (PLU). Elle se déroule dans le cadre fixé par la loi Alur n° 2014-366 du 24.3.2014.
Le marché comprend les missions telles que définies au CCTP n° 2014-11-156.
Le marché est notifié au titulaire. Cette notification vaut prise d'effet du marché.
Toutes les phases de la mission seront …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Groupement solidaire Cabinet Luyton...
2014-11-13Travaux d'amélioration et d'entretien de l'éclairage public et des systèmes électriques urbain (Ville de Fos-sur-Mer)
Travaux d'amélioration et d'entretien de l'éclairage public et des systèmes électriques urbain.
Le marché est notifié au titulaire. Cette notification ne vaut pas prise d'effet. Le marché prendra effet à compter de l'émission du premier bon de commande valant ordre de service de commencement des travaux. Il est conclu pour une durée d'un an (12 mois) à compter de sa prise d'effet, expressément renouvelable 3 fois pour la même durée sans toutefois excéder 4 ans (48 mois).
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SNEF
2014-10-31transports d'enfants intra muros pour la Ville de Fos-sur-Mer (Ville de Fos-sur-Mer)
transports d'enfants intra muros pour la Ville de Fos-sur-Mer.
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 10 (allotissement), 26-i-1°, 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-I (bons de commande) du code des marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la collectivité (www.achatpublic.com).
Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Alizessuma
2014-09-11Achat et livraison de vêtements de travail et d'équipement de protection individuelle - 4 lots (Ville de Fos-sur-Mer)
achat et livraison de vêtements de travail et d'équipement de protection individuelle - 4 lots.
la présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert européen en vertu des dispositions du Code des marchés publics dans ses articles 10, 26-i-1°, 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (marché à bons de commande), faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la Collectivité (www.achatpublic.com).
Au sens du …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Lot infructueuxSud Protection
2014-09-10achat et livraison de vaisselle et d'ustensiles de cuisine collective non jetables pour le groupement de commandes... (Ville de Fos-sur-Mer)
achat et livraison de vaisselle et d'ustensiles de cuisine collective non jetables pour le groupement de commandes ville / ccas de Fos sur Mer.
Ce groupement, est dit d'intégration totale, c'est-à-dire que l'intégralité des opérations de passation, de notification et d'exécution du marché est assurée par le coordonnateur du groupement.
la Ville de Fos sur Mer a été désignée coordonnateur du groupement conformément aux délibérations respectives des assemblées délibérantes de ces entités publiques.
les …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Mongin Jauffret