Avis de marché (2015-03-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
Quantité ou étendue:
“La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert européen en vertu des dispositions du Code des marchés publics dans ses...”
Quantité ou étendue
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert européen en vertu des dispositions du Code des marchés publics dans ses articles 10, 26-i-1°, 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (marché à bons de commande), faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la Collectivité (www.achatpublic.com).Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec un montant minimum annuel HT et sans montant maximum annuel HT pour chaque lot, passé en application de l'article 77-i du Code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Au sens du droit communnautaire, le marché passé à bons de commande pour les deux lots s'assimilent à un accord-cadre avec un seul opérateur (un par lot).lot no1Montant minimum annuel: 40 000 EUR HTMontant maximum annuel: sanslot no2Montant minimum annuel: 3 000 EUR HTMontant maximum annuel: sansles montants ci-dessus sont repris dans l'acte d'engagement.le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) ferme à compter de la notification du marché au titulaire, Le marché ne sera pas reconduit.Aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est prévue dans le marché.Aucune variante.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fos-Sur-Mer
Adresse postale: boîte postale 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Contact
Téléphone: +33 442477107📞
Fax: +33 442488205 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-03-31 📅
Date limite de soumission: 2015-05-18 📅
Date de publication: 2015-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 067-118145
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
“Conditions de retrait du dossier de consultation:”
Source: OJS 2015/S 067-118145 (2015-03-31)
Avis d'attribution de marché (2015-07-20) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fos-sur-Mer
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-07-20 📅
Date de publication: 2015-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 140-258294
Se réfère à l'avis: 2015/S 67-118145
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
“Pour le lot 2: acquisition d'une benne preneuse pour chargement de divers matériaux.”
Source: OJS 2015/S 140-258294 (2015-07-20)