2014-11-154

Ville de Fos-sur-Mer

Fourniture de plantes cactées et succulentes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-11-13 Avis de marché
2015-07-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Quantité ou étendue:
Appel d'offres ouvert européen en application des articles, 26-i-1°, 33, 57 à 59 et 77-i (bons de commande) du Code des marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BoampMontant minimum annuel: 1 000 euro(s) (H.T.)Montant maximum annuel: SansLes fourchettes ci-dessus sont reprises dans l'acte d'engagement et seront identiques pour les éventuelles périodes de reconduction.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Au sens du droit communautaire, le présent marché à bon de commande, s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur économiqueLes commandes seront rémunérées par applications des prix unitaires figurants aux bordereaux des prix unitaires et au(x) catalogue(s) général(aux) tarifé(s) annexés à l'acte d'engagement rapportés au quantités réellement livrées.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Les prix sont fermes la première année du marché, puis sont révisables annuellement dans les conditions fixées à l'article 7.2 du CCAP nº2014-11-154Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification du marché au titulaire, expressément renouvelable 3 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Boîte postale 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Contact
Courrier électronique: olivier.arnaud@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Téléphone: +33 442477084 📞
Fax: +33 442488205 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-13 📅
Date limite de soumission: 2015-01-06 📅
Date de publication: 2014-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 221-390357
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Conditions de remise des candidatures et des offres: se reporter au règlement de la consultation (art. 7). La méthode de notation des offres est explicitée dans le règlement de la consultation (art. 6). Conditions de retrait du dossier de consultation: — téléchargeable à l'adresse Internet suivante: www.achatpublic.com (formats utilisés pour le dossier de consultation: .doc, .rtf, ., xls — ou à demander par écrit à la direction de la commande publique de la mairie de Fos-sur-Mer par télécopie (no +33 442488205) — ou courrier adressé à Mairie de Fos-sur-Mer, direction de la commande publique, BP 5, 13771 Fos-sur-Mer Cedex — ou à retirer sur place au centre technique municipal, direction de la commande publique, chemin de Phion, 13270 Fos-sur-Mer. La remise des plis peut être effectuée par envoi électronique ou postal ou par dépôt sur place à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Les conditions de remise des plis sont précisées dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.11.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de plantes cactées et succulentes.
Quantité ou étendue:
Appel d'offres ouvert européen en application des articles, 26-i-1°, 33, 57 à 59 et 77-i (bons de commande) du Code des marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au Boamp
Montant minimum annuel: 1 000 euro(s) (H.T.)
Montant maximum annuel: Sans
Les fourchettes ci-dessus sont reprises dans l'acte d'engagement et seront identiques pour les éventuelles périodes de reconduction.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Au sens du droit communautaire, le présent marché à bon de commande, s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur économique
Les commandes seront rémunérées par applications des prix unitaires figurants aux bordereaux des prix unitaires et au(x) catalogue(s) général(aux) tarifé(s) annexés à l'acte d'engagement rapportés au quantités réellement livrées.
Les prix sont fermes la première année du marché, puis sont révisables annuellement dans les conditions fixées à l'article 7.2 du CCAP nº2014-11-154
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification du marché au titulaire, expressément renouvelable 3 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois).
Description des options:
Pas d'option ni prestation supplémentaires éventuelles. Cependant au sens du droit communautaire, le marché étant susceptible d'être renouvelé, le présent appel d'offres comporte une option.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2014-11-154
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune, 13270 Fos-sur-Mer.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
La lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants, datée et signée par la personne habilitée pour engager le candidat (imprimé DC 1); l'imprimé Dc1 vaut déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics.
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Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (ces documents ne sont nécessaires que si le signataire des documents ne figure pas sur le formulaire K Bis de l'entreprise).
Une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Le candidat est fortement invité à fournir, dès sa candidature, les pièces auxquelles il est fait référence à l'article 46 du code des marchés publics et mentionnées à l'article D 8222-5 du Code du travail modifié, ainsi que les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre 2013 (ces attestations peuvent être remplacées par la fourniture du formulaire Noti2).
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Situation économique et financière:
Les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat (imprimé DC 2): une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles et techniques du candidat (imprimé DC 2):
— une déclaration indiquant la situation la plus récente des moyens humains et matériels du candidat;
— une liste des principales références professionnelles dans le domaine du marché, réalisées au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Avance: aucune avance prévue par le marché.
Acomptes :le marché n'ouvre pas droit à acompte.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur du marché est le virement. Les références du ou des comptes bancaires où seront effectués les paiements doivent être précisées dans l'acte d'engagement.
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.
Modalités essentielles de financement: ressources propres de la commune.
Les sommes dues au titulaire seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement (solidaire ou conjoint).
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Cependant, en cas de groupement conjoint, le mandataire est impérativement solidaire de chaque membre du groupement.
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements.
Ils ne peuvent donc pas cumuler les 2 qualités.
Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix apprécié au regard du montant total HT du BPU (50)
2. Valeur technique appréciée au regard des éléments figurant dans le mémoire technique du candidat (Cf. trame fournie): -Matériels de fabrication des mottes, transplantation, arrachage, ....(5 %) -Méthode de production, types de tailles effectuées, substrats et engrais utilisés, formation et/ou expérience du personnel (10 %) -Mesures prises en faveur de l'environnement (gestion de l'eau, consommation d'énergie, de recyclage des déchets, ...)(5 %) -Provenance et acclimatation des végétaux (15 %) -Gamme disponible: liste du disponible (variété et quantité), présentation, photos, étendue du catalogue (5 %) (40)
3. Delai de livraison: apprécié au regard du délai proposé par le candidat dans son acte d'engagement (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 211 300 397 00018
Contact
Point de contact: M. Arnaud Olivier
M. Olivier Arnaud
Adresse postale: direction de la commande publique boîte postale 5
Courrier électronique: noelle.akchote@mairie-fos-sur-mer.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-11-154
Informations complémentaires
Conditions de remise des candidatures et des offres: se reporter au règlement de la consultation (art. 7).
La méthode de notation des offres est explicitée dans le règlement de la consultation (art. 6).
Conditions de retrait du dossier de consultation:
— téléchargeable à l'adresse Internet suivante: www.achatpublic.com (formats utilisés pour le dossier de consultation: .doc, .rtf, ., xls
— ou à demander par écrit à la direction de la commande publique de la mairie de Fos-sur-Mer par télécopie (no +33 442488205)
— ou courrier adressé à Mairie de Fos-sur-Mer, direction de la commande publique, BP 5, 13771 Fos-sur-Mer Cedex
— ou à retirer sur place au centre technique municipal, direction de la commande publique, chemin de Phion, 13270 Fos-sur-Mer.
La remise des plis peut être effectuée par envoi électronique ou postal ou par dépôt sur place à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Les conditions de remise des plis sont précisées dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: direction de la Commande Publique BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Téléphone: +33 442476613 📞
Fax: +33 442488205 📠
Source: OJS 2014/S 221-390357 (2014-11-13)
Avis d'attribution de marché (2015-07-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Boite postale 5

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-20 📅
Date de publication: 2015-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 140-258293
Se réfère à l'avis: 2014/S 221-390357
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 221 B, annonce n° 115 du 18.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 201411-154

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-13 📅
Nom: Production Jean Rey
Adresse postale: La Pascalette RD 559
Commune postale: La Londe-les-Maures
Code postal: 83250

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Direction de la commande publique, BP 5
Source: OJS 2015/S 140-258293 (2015-07-20)
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