Fourniture de pièces détachées et d'accessoires pour le parc de véhicules VL-VU-PL et Remorques

Ville de Fos-sur-Mer

Achat de pièces détachées et d'accessoires pour le parc de véhicules VL-VU-PL et Remorques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Fos-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-11-21	Avis de marché
2015-02-13	Avis d'attribution de marché
2015-03-10	Informations complémentaires

Avis de marché (2014-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert européen en vertu des dispositions du code des marchés publics dans ses articles, 26-i-1°, 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande), faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la Collectivité (www.achatpublic.com).Il s'agit d'un marché à bons de commande, avec un montant minimum et sans montant maximum annuel pour la durée du marché passé en application de l'article 77-i du Code des Marchés Publics. Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur.(1 par lot).Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de la notification du marché au titulaire, expressément renouvelable 3 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois), pour les lots 1, 2, 3, et 4.Pour le lot 5 la notification prendra effet à compter de la date portée par la collectivité sur le courrier de notification envoyé au titulaire, expressément renouvelable 3 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois).Aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est prévue dans le marché.Au sens du droit communautaire, le marché étant susceptible d'être renouvelé il comporte une option.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Boîte postale 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Contact
Téléphone: +33 442477107 📞
Fax: +33 442488205 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-21 📅
Date limite de soumission: 2015-01-07 📅
Date de publication: 2014-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 227-400721
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

Conditions de retrait du dossier de consultation: — téléchargeable à l'adresse Internet suivante: www.achatpublic.com (formats utilisés pour le dossier de consultation: .doc, xls.rtf.); — ou à demander par écrit à la direction de la commande publique de la mairie de Fos-sur-Mer par télécopie (no +33 442488205); — ou courrier adressé à Mairie de Fos-sur-Mer, direction de la commande publique, BP 5, 13771 Fos-sur-Mer Cedex; — ou à retirer sur place au centre technique municipal, direction de la commande publique, chemin de Phion, 13270 Fos-sur-Mer. La remise des plis peut être effectuée par envoi électronique ou postal ou par dépôt sur place à l'adresse du pouvoir adjudicateur (conditions énoncées dans le règlement de la consultation). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de pièces détachées et d'accessoires pour le parc de véhicules VL-VU-PL et Remorques.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Vl-vu de marques Renault, Dacia, Nissan, Peugeot et autres marques
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour le lot…

… 1.Montants minimum et maximum annuels (en euros) arrêtés comme suit:Montant mini: 10 000 EUR HT.Montant maxi: sans.

… 1.

Montants minimum et maximum annuels (en euros) arrêtés comme suit:

Montant mini: 10 000 EUR HT.

Montant maxi: sans.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Remorques
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour le lot…

… 2.Montants minimum et maximum annuels (en euros) arrêtés comme suit:Montant mini: 2 000 EUR HT.Montant maxi: sans.

… 2.

Montant mini: 2 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Petits consommables et accessoires
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour le lot…

… 3.Montants minimum et maximum annuels (en euros) arrêtés comme suit:Montant mini: 4 000 EUR HT.Montant maxi: sans.

… 3.

Montant mini: 4 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Balais pour balayeuses
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour le lot…

… 4.Montants minimum et maximum annuels (en euros) arrêtés comme suit:Montant mini: 1 000 EUR HT.Montant maxi: sans.

… 4.

Montant mini: 1 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Véhicules PL
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour le lot…

… 5.Montants minimum et maximum annuels (en euros) arrêtés comme suit:Montant mini: 5 000 EUR HT.Montant maxi: sans.

… 5.

Montant mini: 5 000 EUR HT.
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un marché à bons de commande, avec un montant minimum et sans montant maximum annuel pour la durée du marché passé en application de l'article 77-i du Code des Marchés Publics. Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur.(1 par lot).

Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de la notification du marché au titulaire, expressément renouvelable 3 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois), pour les lots 1, 2, 3, et 4.

Pour le lot 5 la notification prendra effet à compter de la date portée par la collectivité sur le courrier de notification envoyé au titulaire, expressément renouvelable 3 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois).

Aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est prévue dans le marché.

Au sens du droit communautaire, le marché étant susceptible d'être renouvelé il comporte une option.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2014-2-20
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fos-sur-Mer, 13270 Fos-sur-Mer.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants, datée et signée par la personne habilitée pour engager le candidat (imprimé DC 1); l'imprimé Dc1 vaut déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics;

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (ces documents ne sont nécessaires que si le signataire des documents ne figure pas sur le formulaire K Bis de l'entreprise);

— une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

— le candidat est fortement invité à fournir, dès sa candidature, les pièces auxquelles il est fait référence à l'article 46 du code des marchés publics et mentionnées à l'article D 8222-5 du Code du travail modifié, ainsi que les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre 2013 (ces attestations peuvent être remplacées par la fourniture du formulaire Noti2);

— si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques dans le cadre d'une co-traitance, pour présenter sa candidature, il aura produire pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché, nature des prestations sous-traitées, sans aucune indication relative à leur montant.

Situation économique et financière:

Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (imprimé DC 2): une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant la situation la plus récente des moyens humains et matériels du candidat;

— une liste des principales références professionnelles dans le domaine du marché, réalisées au cours des 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas d'avance ni d'acompte.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur du marché est le virement. Les références du ou des comptes bancaires où seront effectués les paiements doivent être précisées dans l'acte d'engagement.

Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.

Modalités essentielles de financement: ressources propres de la commune.

Les sommes dues au titulaire seront payées dans un délai global de 30 jours compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Les commandes du présent marché sont réglées en application des prix unitaires remisés (en euros) figurant dans le bordereau de prix unitaires et le(s) catalogue(s) général(aux) du Titulaire, annexés à l'acte d'engagement, après application du taux de remise par famille de pièces s'inscrivant dans l'objet du marché, indiqué à la rubrique B2 de l'acte d'engagement, rapportés aux quantités réellement livrées.

Les taux de remise applicables sur les prix publics du (des) catalogue(s) général(ux) du titulaire, sont fermes et définitifs durant toute la durée du marché.

Les prix initiaux sont fermes la première année du marché, puis sont révisables annuellement à date anniversaire du marché, dans les conditions de l'article 6.2 du CCAP no 2014-2-20.

Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement (solidaire ou conjoint).

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Cependant, en cas de groupement conjoint, le mandataire est impérativement solidaire de chaque membre du groupement.

Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements.

Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités.

Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix, apprécié au regard: du montant total HT de la commande typepropre à chaque lot (60)
2. Valeur technique apprécié au regard des éléments du mémoire technique: Conditions de livraison des produits (10 %)-conditions de garanties (10 %)-commodité d'accès et de navigation sur le site internet pour visualiser les articles et carctéristiques techniques(10 %)-facilité de chiffrage internet des devis et commandes(10 %) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130039700018
Contact
Adresse postale: avenue René Cassin BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer
Code postal: 13270
Point de contact: Direction de la commande publique
Mme Corinne Dumoulin
Courrier électronique: noelle.akchote@mairie-fos-sur-mer.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-2-20
Informations complémentaires

Conditions de retrait du dossier de consultation:

— téléchargeable à l'adresse Internet suivante: www.achatpublic.com (formats utilisés pour le dossier de consultation: .doc, xls.rtf.);

— ou à demander par écrit à la direction de la commande publique de la mairie de Fos-sur-Mer par télécopie (no +33 442488205);

— ou courrier adressé à Mairie de Fos-sur-Mer, direction de la commande publique, BP 5, 13771 Fos-sur-Mer Cedex;

— ou à retirer sur place au centre technique municipal, direction de la commande publique, chemin de Phion, 13270 Fos-sur-Mer.

La remise des plis peut être effectuée par envoi électronique ou postal ou par dépôt sur place à l'adresse du pouvoir adjudicateur (conditions énoncées dans le règlement de la consultation).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Direction de la commande publique BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Téléphone: +33 442476613 📞
Fax: +33 442488205 📠
Source: OJS 2014/S 227-400721 (2014-11-21)

Avis d'attribution de marché (2015-02-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: boite postale 5

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-13 📅
Date de publication: 2015-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 034-057947
Se réfère à l'avis: 2014/S 227-400721
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 227 B, annonce n° 209 du 26.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.2.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix, apprécié au regard: du montant total HT de la commande type propre à chaque lot (60)
2. Valeur technique apprécié au regard des éléments du mémoire technique: conditions de livraison des produits (10 %)-conditions de garanties (10 %) — commodité d'accès et de navigation sur le site internet pour visualiser les articles et caractéristiques techniques(10 %) — facilité de chiffrage internet des devis et commandes (10 %) (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-06 📅
Nom: SAS Ouest Vendée Balais
Adresse postale: 22 chemin de Baudroux
Commune postale: Saint-Martin-lès-Melle
Code postal: 79500

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-11 📅
Nom: Martigues Poids Lourds Distribution
Adresse postale: 2 rue Barthélemy Thimonnier
Commune postale: Martigues
Code postal: 13500

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Direction de la commande publique, BP 5
Source: OJS 2015/S 034-057947 (2015-02-13)

Informations complémentaires (2015-03-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-10 📅
Date limite de soumission: 2015-03-29 📅
Date de publication: 2015-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 052-090023
Numéro JO-S: 52
Source: OJS 2015/S 052-090023 (2015-03-10)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (>20)