Avis de marché (2014-11-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:
“La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert européen en vertu des dispositions du code des marchés publics dans ses...”
Quantité ou étendue
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert européen en vertu des dispositions du code des marchés publics dans ses articles, 26-i-1°, 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande), faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la Collectivité (www.achatpublic.com).Il s'agit d'un marché à bons de commande, avec un montant minimum et sans montant maximum annuel pour la durée du marché passé en application de l'article 77-i du Code des Marchés Publics. Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur.(1 par lot).Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de la notification du marché au titulaire, expressément renouvelable 3 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois), pour les lots 1, 2, 3, et 4.Pour le lot 5 la notification prendra effet à compter de la date portée par la collectivité sur le courrier de notification envoyé au titulaire, expressément renouvelable 3 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois).Aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est prévue dans le marché.Au sens du droit communautaire, le marché étant susceptible d'être renouvelé il comporte une option.
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Boîte postale 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Contact
Téléphone: +33 442477107📞
Fax: +33 442488205 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-11-21 📅
Date limite de soumission: 2015-01-07 📅
Date de publication: 2014-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 227-400721
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
“Conditions de retrait du dossier de consultation:”
Source: OJS 2014/S 227-400721 (2014-11-21)
Avis d'attribution de marché (2015-02-13) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: boite postale 5
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-02-13 📅
Date de publication: 2015-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 034-057947
Se réfère à l'avis: 2014/S 227-400721
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP.”
Source: OJS 2015/S 034-057947 (2015-02-13)
Informations complémentaires (2015-03-10) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-03-10 📅
Date limite de soumission: 2015-03-29 📅
Date de publication: 2015-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 052-090023
Numéro JO-S: 52
Source: OJS 2015/S 052-090023 (2015-03-10)