Fourniture et livraison de mobilier urbain

Ville de Courbevoie

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel Accord cadre d'un an reconductible trois fois sans excéder la durée maximale de 4 ans Prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-14.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-03-14 Avis de marché
2025-04-18 Avis de marché
Avis de marché (2025-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de mobilier urbain
Numéro de référence: 2025002
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel Accord cadre d'un an reconductible trois...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Valeur estimée hors TVA: 660 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel Accord cadre d'un an reconductible trois...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-08 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-24 12:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Courbevoie
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Copie du pouvoir de la personne habilitée à engager la société. - Un justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Courbevoie
Numéro d'enregistrement national: 28518
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 92401
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ville-courbevoie.fr 📧
Téléphone: 0171057000 📞
Fax: 0171057340 📠
URL: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1613325 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1613325 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Des fiches techniques sont demandées. Des normes de certifications sont attendues”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Numéro d'enregistrement national: DA7D2AFD-A1DB-BFB1-6FFFB2BEA8D94AFE
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524267 📞
URL: http://www.iledefrance.fr/groupes-politiques/comites-consultatifs-reglement-amiable-differents-litiges-relatifs-aux-marches 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: DA7D2AEE-A3FA-F3E9-5BF0A74159BA28AB
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: DA7D2B0C-A17C-FA52-69756E06D4C3A176
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 054-173046 (2025-03-14)
Avis de marché (2025-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 660 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-05 12:01:00 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: D37EB11A-07C2-24BE-659B88CA9E9648C4
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D37EB0F5-9A68-398C-4E1EE43A73910D68
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: D37EB13F-F64A-F271-791CAED1CCE04280

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Objet: Au lieu de Fourniture et livraison de mobilier urbain, lire Fourniture et livraison de mobilier urbain”
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 24/04/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 05/05/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 24/04/2025 à 12h01 au plus tard. Lire 05/05/2025 à 12h01 au plus tard.”
Texte:
“RC: Au lieu de Date : 24/04/2025 à 12h00, lire Date : 05/05/2025 à 12h00”
Texte:
“DQE: Au lieu de Ligne 22 : Potelet amovible Champs-Elysées Pmr, sans embase d'amovibilité : 500, lire Ligne 22 : Potelet amovible Champs-Elysées Pmr, sans...”    Afficher plus
Texte:
“BPU: Au lieu de Ligne 42 : Clé triangle de 11 mm pour borne amovible type Châteauneuf ou similaire, lire Ligne 42 : Clé triangle de 11 mm pour borne...”    Afficher plus
Source: OJS 2025/S 078-258597 (2025-04-18)