ACHAT ET LIVRAISON DE JEUX ET JOUETS POUR LA VILLE DE COURBEVOIE ET L'ETABLISSEMENT VAL DE COURBEVOIE

Ville de Courbevoie

La Ville de Courbevoie a lancé un groupement de commandes qui associe l'Etablissement public « Vacances Animations et Loisirs » dans la passation de plusieurs marchés et notamment le marché de fourniture de jeux et jouets. Cette convention a désigné la Ville de Courbevoie en tant que coordonnateur du groupement chargé de procéder à la passation de ce marché. La consultation est décomposée en 4 lots définis comme suit : Lot n°1 : Jeux et jouets éveil apprentissage et imitation Lot n°2 : Jeux et jouets de motricité / plein air Lot n°3 : Jeux de règles Lot n°4 : Jeux d'occasion

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-06.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-11-06 Avis de marché
2024-11-14 Avis de marché
Avis de marché (2024-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat et livraison de jeux et jouets pour la ville de courbevoie et l'etablissement val de courbevoie
Numéro de référence: 24S0051
Brève description:
La Ville de Courbevoie a lancé un groupement de commandes qui associe l'Etablissement public « Vacances Animations et Loisirs » dans la passation de plusieurs marchés et notamment le marché de fourniture de jeux et jouets. Cette convention a désigné la Ville de Courbevoie en tant que coordonnateur du groupement chargé de procéder à la passation de ce marché. La consultation est décomposée en 4 lots définis comme suit : Lot n°1 : Jeux et jouets éveil apprentissage et imitation Lot n°2 : Jeux et jouets de motricité / plein air Lot n°3 : Jeux de règles Lot n°4 : Jeux d'occasion
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Jeux 📦
Valeur estimée hors TVA: 456 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Jeux et Jouets éveil apprentissage et imitation
Valeur estimée hors TVA: 29 000 EUR 💰
Description du marché: Le montant annuel est fixé à 29 000 euros HT
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 92401
Ville: Courbevoie
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Jeux et jouets de motricité / plein air
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Le montant annuel est fixé à 60 000 euros HT
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Jeux de règles
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché: Le montant annuel est fixé à 15 000 euros HT
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Jeux d'occasion
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché: Le montant annuel est fixé à 10 000 euros HT
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-06 12:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Courbevoie
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-06 12:01:00 📅
Lieu: Courbevoie
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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Capacité technique et professionnelle
- Copie du pouvoir de la personne habilitée à engager la société. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Courbevoie
Numéro d'enregistrement national: 28518
Adresse postale: Hôtel de Ville
1 rue Albert Simonin, Service Commande Publique
Code postal: 92401
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: marchespublics@ville-courbevoie.fr 📧
Téléphone: 0171057000 📞
Fax: 0171057340 📠
URL: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1553701 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1553701 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour tous les lots, les soumissionnaires sont autorisés à proposer des variantes, néanmoins les solutions variantes sont encadrées et définies dans le règlement de la consultation à l'article 3.6
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 07A4A4B8-B2EF-C17D-6F17761F1A44B806
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Préfecture de la région Île-de-France/Préfecture de Paris
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524267 📞
URL: http://www.iledefrance.fr/groupes-politiques/comites-consultatifs-reglement-amiable-differents-litiges-relatifs-aux-marches 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 07A4A482-FDE1-3837-3131D5B2DD5178D8
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 217-679295 (2024-11-06)
Avis de marché (2024-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 456 000 EUR 💰
Description
29 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
15 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Champ d'application du marché

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-16 12:01:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-16 12:01:00 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: A9D7CE7C-E877-7C63-5AF19FE9A425B1CE
Organe de révision
A9D7CE6B-B019-2EE5-7B7BECE144907D10
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
A9D7CE8B-9D23-6E68-75EEBFCE4B39B1F2

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 06/12/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 16/12/2024 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 06/12/2024 à 12h01 au plus tard. Lire 16/12/2024 à 12h01 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 2e6d5caf-0a09-4b59-87e4-a65cea0286ac-01
Source: OJS 2024/S 223-696844 (2024-11-14)