Achat et livraison de matériels spécifiques pour la piscine des Fauvelles
Ville de Courbevoie
L'accord cadre est composé de six lots. C'est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel Pour chaque lot, le marché prendra effet à compter de la date de notification pour une durée ferme de six mois. Pour chaque lot, la ou les livraison(s) des fournitures devra(on)t avoir lieu entre le 15 décembre 2025 et le 30 janvier 2026. La ou les date(s) définitive(s) sera(ont) déterminée(s) d'un commun accord avec le titulaire. En tout état de cause, pour chacun des lots, les fournitures devront être livrés au plus tard le 30 janvier 2026
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • EXPE Spelemat
- • Mariner 3S France
- • OC'LR
- • Todemins
- • Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport
- • Machines pour la préparation des aliments › Robots ménagers
- • Matériel de drainage › Équipement de piscine
- • Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels › Équipements médicaux
- • Poissons, crustacés et produits aquatiques › Produits aquatiques
- • Ile-de-France › Hauts-de-Seine
- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Val-d’Oise
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-24 | Avis de marché |
| 2025-12-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat et livraison de matériels spécifiques pour la piscine des Fauvelles
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de piscine 📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Aquabikes
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: 85 avenue de l'arche
Code postal: 92400
Ville: Courbevoie
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 6 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-08 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Robot de piscine
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Equipements d'entretien de piscine
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobiliers spécifiques de bord de piscine
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériels pédagogiques et spécifiques de natation
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériels de soins
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-27 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-27 09:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Courbevoie
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-27 09:01:00 📅
Lieu: Courbevoie
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Courbevoie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Ville
1 rue Albert Simonin, Service Commande Publique
Code postal: 92401
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: marchespublics@ville-courbevoie.fr 📧
Téléphone: 0171057000 📞
Fax: 0171057340 📠
URL: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1711685 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1711685 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Préfecture de la région Île-de-France/Préfecture de Paris
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524267 📞
URL: http://www.iledefrance.fr/groupes-politiques/comites-consultatifs-reglement-amiable-differents-litiges-relatifs-aux-marches 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 184-626777 (2025-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat et livraison de matériels spécifiques pour la piscine des Fauvelles
Numéro de référence:
2025061
Brève description:
L'accord cadre est composé de six lots.
C'est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel
Pour chaque lot, le marché prendra effet à compter de la date de notification pour une durée ferme de six mois.
Pour chaque lot, la ou les livraison(s) des fournitures devra(on)t avoir lieu entre le 15 décembre 2025 et le 30 janvier 2026. La ou les date(s) définitive(s) sera(ont) déterminée(s) d'un commun accord avec le titulaire. En tout état de cause, pour chacun des lots, les fournitures devront être livrés au plus tard le 30 janvier 2026
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Produits/services: Équipement de piscine 📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Aquabikes
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce lot est à destination des usagers sports et santé et des séances des activités municipales au sein de la piscine
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 85 avenue de l'arche
Code postal: 92400
Ville: Courbevoie
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 6 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-08 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Robot de piscine
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce lot concerne la mise en place d'un dispositif de nettoyage de fonds des bassins et des parois. Ces appareils devront assurer périodiquement un nettoyage complet de la structure coque du bassin inox et fond mobile
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Equipements d'entretien de piscine
Description du marché:
Ce lot concerne la mise en place des moyens d'entretien des sols, des sanitaires vestiaires douches et hall d‘ accueil de l'établissement, les matériaux devront être adaptés afin d'assurer une hygiène et une propreté en adéquation avec les caractéristiques de la piscine
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Mobiliers spécifiques de bord de piscine
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce lot concerne le matériel inhérent aux rangements des différends matériaux pédagogique et techniques dans tout support de type armoires, étagères, casiers et autres, mais également des chaises de surveillance, des bancs pour le public, des fauteuils de mises à l'eau pour le handicap, des fauteuils vestiaires handicapés, des enrouleurs pour lignes d'eau et tous autres supports permettant l'organisation matériel et activités de la piscine
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Matériels pédagogiques et spécifiques de natation
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce lot concerne le matériel inhérent à l'apprentissage, le perfectionnement, la compétition, le sport santé et toutes autres activités aquatiques qui peuvent être pratiquées au niveau scolaire, au niveau du handicap, au niveau de tous usagers publics, associatifs, société aussi bien pour une tranche d'âge de 3 mois à l'âge d'or
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Matériels de soins
Description du marché:
Ce lot concerne le mobilier et gros matériels d'infirmerie et de sacs de secours poste bords de bassin type brancard, armoires pharmacie, plan dur, colliers cervicales, masque oxygène, bouteille oxygène, fauteuil médical et tous autres gros matériels inhérents à la mise en place d'une infirmerie avec les spécificités du programme et du protocole de secours de la piscine. A noter sont exclus tout le petit matériel de bobologie
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-27 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-27 09:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Courbevoie
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-27 09:01:00 📅
Lieu: Courbevoie
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Courbevoie
Numéro d'enregistrement national:
28518
Adresse postale: Hôtel de Ville
1 rue Albert Simonin, Service Commande Publique
Code postal: 92401
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: marchespublics@ville-courbevoie.fr 📧
Téléphone: 0171057000 📞
Fax: 0171057340 📠
URL: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1711685 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1711685 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Dans le cadre de la présente consultation, une visite obligatoire du lieu d'exécution du contrat sera organisée uniquement pour le lot 2 afin que les candidats prennent connaissance des installations, des conditions et des contraintes du lieu.
Cette visite à un caractère obligatoire et ses modalités sont décrites au sein du Règlement de la consultation
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Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
C9941C6E-01AC-91C4-A190FCC052D64484
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Préfecture de la région Île-de-France/Préfecture de Paris
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524267 📞
URL: http://www.iledefrance.fr/groupes-politiques/comites-consultatifs-reglement-amiable-differents-litiges-relatifs-aux-marches 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
C9941C52-F527-B607-8D65FC9EA3215682
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 184-626777 (2025-09-24)
Avis d'attribution de marché (2025-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 200 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 92401
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-21 📅
Titre: Aquabikes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 35 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Expe spelemat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Za Les Blaches
Code postal: 38680
Commune postale: Auberives-En-Royans
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: eric.razzoli@cabesto.com 📧
Téléphone: 0698007923 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: MARINER 3S FRANCE
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rue Claude Chappe
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Courrier électronique: commercial@mariner-3s.fr 📧
Téléphone: 0387387603 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Todemins
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23 Rue De La Beauce
Code postal: 78500
Commune postale: Sartrouville
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: lucie@todemins.fr 📧
Téléphone: 0161041999 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Oc'lr
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Rue des Cavins
Code postal: 02290
Commune postale: épagny
Région: Aisne 🏙️
Courrier électronique: r.augier@oc-lr.com 📧
Téléphone: 0620575500 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 45 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Taille de l’opérateur économique: Grande
6️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 626777-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 250-865714 (2025-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 200 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 92401
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025061l01
Date de conclusion du contrat: 2025-12-21 📅
Titre: Aquabikes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 35 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Expe spelemat
Numéro d'enregistrement national:
1711685-1-1-1
Adresse postale: Za Les Blaches
Code postal: 38680
Commune postale: Auberives-En-Royans
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: eric.razzoli@cabesto.com 📧
Téléphone: 0698007923 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: MARINER 3S FRANCE
Numéro d'enregistrement national:
1711685-1-2-1
Adresse postale: 1 Rue Claude Chappe
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Courrier électronique: commercial@mariner-3s.fr 📧
Téléphone: 0387387603 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Todemins
Numéro d'enregistrement national:
1711685-1-3-1
Adresse postale: 23 Rue De La Beauce
Code postal: 78500
Commune postale: Sartrouville
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: lucie@todemins.fr 📧
Téléphone: 0161041999 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Oc'lr
Numéro d'enregistrement national:
1711685-1-4-1
Adresse postale: 3 Rue des Cavins
Code postal: 02290
Commune postale: épagny
Région: Aisne 🏙️
Courrier électronique: r.augier@oc-lr.com 📧
Téléphone: 0620575500 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 45 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1711685-1-5-1
Taille de l’opérateur économique: Grande
6️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 626777-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris par télécopie uniquement, auprès du service de la Commande Publique (Fax : 01.71.05.73.40) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect du secret industriel et commercial et qu'elle ne s'oppose pas à l'intérêt public ou à une concurrence loyale entre les opérateurs économiques
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
2B864716-06F4-9207-B01A8A840AEA087B
Organe de révision
2B864706-D410-BE28-F3C565A0DCBD3B89
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
2B864727-C934-7151-A899409E08CAD926
Source: OJS 2025/S 250-865714 (2025-12-24)
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