Récents marchés passés par Région Nouvelle-Aquitaine
2021-07-20Formations professionnelles 5 campagne programme régional de formation 2021 (Région Nouvelle-Aquitaine)
Il s'agit d'un accord-cadre mixte, s'exécutant à bons de commande et à marchés subséquents, avec minimum exprimé en quantité et sans maximum passé avec un seul opérateur économique en application des articles L. 2125-1, articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Le minimum de chaque lot, exprimé en quantité, est indiqué en annexe 1 du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). À titre indicatif, concernant les composantes obligatoires, il y est également indiqué le nombre …
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