AMO — plan de transport ferroviaire et matériel roulant
Région Nouvelle-Aquitaine
Assistance à maîtrise d'ouvrage:
— lot 1: réalisation du plan de transport ferroviaire et pour le dimensionnement et l'adaptation du parc de matériel roulant de nouvelle-aquitaine;
— lot 2: reprise de propriété du matériel roulant ferroviaire TER de Nouvelle-Aquitaine.
Le délai de réception des offres était de 2021-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-03-26 | Avis de marché |
| 2021-06-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2021I000E02655
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Nouvelle-Aquitaine
Adresse postale: 14 rue François de Sourdis
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: https://demat-ampa.fr 🌏
Courrier électronique: unite.transportsdacp@nouvelle-aquitaine.fr 📧
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=566168&orgAcronyme=cr-aquitaine 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-26 📅
Date limite de soumission: 2021-05-03 📅
Date de publication: 2021-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 063-160200
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 291 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du plan de transport, le dimensionnement et l'adaptation du parc de matériel roulant de Nouvelle-Aquitaine
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la reprise de propriété du matériel roulant ferroviaire TER de Nouvelle-Aquitaine
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bordeaux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Bordeaux.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 063-160200 (2021-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2021I000E02655
Brève description:
Assistance à maîtrise d'ouvrage:
— lot 1: réalisation du plan de transport ferroviaire et pour le dimensionnement et l'adaptation du parc de matériel roulant de nouvelle-aquitaine;
— lot 2: reprise de propriété du matériel roulant ferroviaire TER de Nouvelle-Aquitaine.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Nouvelle-Aquitaine
Adresse postale: 14 rue François de Sourdis
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: https://demat-ampa.fr 🌏
Courrier électronique: unite.transportsdacp@nouvelle-aquitaine.fr 📧
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=566168&orgAcronyme=cr-aquitaine 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-26 📅
Date limite de soumission: 2021-05-03 📅
Date de publication: 2021-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 063-160200
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Le marché est mixte, il est composé d'une partie forfaitaire et d'une partie accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents, sans montant minimal ni maximal. Les critères d'attribution sont les suivants: le critère «Prix» est pondéré à 40 %; il repose sur les deux sous-critères suivants:
— prix global et forfaitaire (montant DPGF) (35 points), prix unitaires sur la base du détail quantitatif estimatif (5 points);
— «Valeur technique», pondéré à 60 %; il repose sur les quatre sous-critères suivants:
—— sous-critère 1: compréhension des enjeux et du contexte (15 points),
—— sous-critère 2: adéquation, qualité et profil de l'équipe intervenant sur la prestation, et organisation générale indiquant les rôles de chacun (15 points),
—— sous-critère 3: cohérence et qualité de la méthodologie proposée (25 points),
—— sous-critère 4: optimisation du planning (5 points).
Délai minimal de validité des offres: 180 jours.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Assistance à maîtrise d'ouvrage:
— lot 1: réalisation du plan de transport ferroviaire et pour le dimensionnement et l'adaptation du parc de matériel roulant de nouvelle-aquitaine;
— lot 2: reprise de propriété du matériel roulant ferroviaire TER de Nouvelle-Aquitaine.
Intitulé du lot: Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du plan de transport, le dimensionnement et l'adaptation du parc de matériel roulant de Nouvelle-Aquitaine
Numéro du lot: 1
Brève description:
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du plan de transport, le dimensionnement et l'adaptation du parc de matériel roulant de Nouvelle-Aquitaine.
Valeur estimée hors TVA: 666 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa notification. Il est reconductible, deux fois, pour une durée de douze mois. La durée totale de l'accord-cadre de référence ne saurait excéder quatre ans.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la reprise de propriété du matériel roulant ferroviaire TER de Nouvelle-Aquitaine.
Valeur estimée hors TVA: 625 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bordeaux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations similaires en lien avec l'objet du marché, en lien avec les prestations objet du marché, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Bordeaux.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le marché est mixte, il est composé d'une partie forfaitaire et d'une partie accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents, sans montant minimal ni maximal. Les critères d'attribution sont les suivants: le critère «Prix» est pondéré à 40 %; il repose sur les deux sous-critères suivants:
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— prix global et forfaitaire (montant DPGF) (35 points), prix unitaires sur la base du détail quantitatif estimatif (5 points);
— «Valeur technique», pondéré à 60 %; il repose sur les quatre sous-critères suivants:
—— sous-critère 1: compréhension des enjeux et du contexte (15 points),
—— sous-critère 2: adéquation, qualité et profil de l'équipe intervenant sur la prestation, et organisation générale indiquant les rôles de chacun (15 points),
—— sous-critère 3: cohérence et qualité de la méthodologie proposée (25 points),
—— sous-critère 4: optimisation du planning (5 points).
Délai minimal de validité des offres: 180 jours.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 063-160200 (2021-03-26)
Avis d'attribution de marché (2021-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 634 300 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-30 📅
Date de publication: 2021-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 127-337533
Se réfère à l'avis: 2021/S 063-160200
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-25 📅
Nom: SMA France SAS
Adresse postale: 45/47 rue d'Hauteville
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 444 900 EUR 💰
Nom: Egis Rail SA
Adresse postale: 168-170 avenue Thiers
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69455
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Nom: FCL Gérer la cité SAS
Adresse postale: FCL 87, rue Saint-Lazare
Code postal: 75009
Nom: Latournerie Wolfrom Avocats
Adresse postale: 164 rue du Faubourg Saint-Honoré
Code postal: 75008
Valeur totale du marché: 189 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2021/S 127-337533 (2021-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Assistance à maîtrise d'ouvrage.
Lot 1: réalisation du plan de transport ferroviaire et pour le dimensionnement et l'adaptation du parc de matériel roulant de Nouvelle-Aquitaine.
Lot 2: reprise de propriété du matériel roulant ferroviaire TER de Nouvelle-Aquitaine.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-30 📅
Date de publication: 2021-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 127-337533
Se réfère à l'avis: 2021/S 063-160200
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Le lot 1 a été attribué pour un montant initial (part forfaitaire du marché) de 444 900,00 EUR HT et sans montants minimaux ni maximaux, sur la partie accord-cadre du marché.
Le lot 2 a été attribué pour un montant initial (part forfaitaire du marché) de 189 400,00 EUR HT, et sans montants minimaux ni maximaux, sur la partie accord-cadre du marché.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Assistance à maîtrise d'ouvrage.
Lot 1: réalisation du plan de transport ferroviaire et pour le dimensionnement et l'adaptation du parc de matériel roulant de Nouvelle-Aquitaine.
Lot 2: reprise de propriété du matériel roulant ferroviaire TER de Nouvelle-Aquitaine.
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du plan de transport, le dimensionnement et l'adaptation du parc de matériel roulant de Nouvelle-Aquitaine
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-25 📅
Nom: SMA France SAS
Adresse postale: 45/47 rue d'Hauteville
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 444 900 EUR 💰
Nom: Egis Rail SA
Adresse postale: 168-170 avenue Thiers
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69455
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Nom: FCL Gérer la cité SAS
Adresse postale: FCL 87, rue Saint-Lazare
Code postal: 75009
Nom: Latournerie Wolfrom Avocats
Adresse postale: 164 rue du Faubourg Saint-Honoré
Code postal: 75008
Valeur totale du marché: 189 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Référence
Informations complémentaires
Le lot 1 a été attribué pour un montant initial (part forfaitaire du marché) de 444 900,00 EUR HT et sans montants minimaux ni maximaux, sur la partie accord-cadre du marché.
Le lot 2 a été attribué pour un montant initial (part forfaitaire du marché) de 189 400,00 EUR HT, et sans montants minimaux ni maximaux, sur la partie accord-cadre du marché.
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