Récents marchés passés par Meeddm; Commissariat général au DD
2018-12-19Collecte de l'Enquête nationale logement (ENL) 2020 (Meeddm; Commissariat général au DD)
Le présent marché a pour objet la collecte en face à face de l'Enquête nationale logement (ENL) en France métropolitaine, Corse comprise, à partir d'un échantillon représentatif principal de 70 000 logements, éventuellement complété de quatre échantillons de réserve de 5 000 logements chacun. L'Objectif est de réaliser au minimum 35 000 enquêtes réussies dans des résidences principales représentatives du parc de résidences principales de métropolitaine. Le Commissariat général au développement durable …
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2017-10-05Routage de l'enquête sur l'utilisation des véhicules routiers de marchandises (TRM) (Meeddm; Commissariat général au DD)
Le marché a pour objet — l'impression de lettres d'avis, de rappel et de mise en demeure — le routage de ces lettres aux entreprises enquêtées par l'enquête sur l'utilisation des véhicules routiers de marchandises (dite TRM dans la suite du document) dont le service de la donnée et des études statistiques (SDES) au sein du commissariat général au développement durable (CGDD) du ministère de la transition écologique et solidaire (MTES), appelé ci-après l' « administration », est le maître d'ouvrage. — le …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Acort Europe Groupe Cogetfi
2017-03-02Accord-cadre relatif à l'outil PRODIGE (Meeddm; Commissariat général au DD)
L'Objet de cet accord cadre mono-attributaire et des marchés qui seront conclus sur son fondement est la réalisation d'une prestation de service: installation, initialisation, administration, maintenance, formation, hébergement et exploitation de plateformes organisant et diffusant l'information géographique sur la base de l'outil Prodige. Un groupement de commandes est constitué.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Alkante
2017-01-27Enquête sur la durée du travail des conducteurs du transport routier de marchandises par exploitation des... (Meeddm; Commissariat général au DD)
Le marché a pour objet la collecte de l'enquête statistique sur la durée du travail des conducteurs du transport routier de marchandises qui comporte deux volets, l'un annuel, l'autre en continu. Pour le volet annuel de l'enquête il s'agit de collecter et de contrôler des données sur le type de véhicule conduit (poids-lourd ou non) et sur le rythme de travail (grand routier ou non) de conducteurs salariés d'établissements dont l'activité principale est le transport routier de marchandises. Pour le volet …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Alycesofreco
2016-05-04CGDDSEEIDDMAMODEV16 (Meeddm; Commissariat général au DD)
Fourniture de prestations de simulation et de maintenance des modèles de transports de marchandises et de voyageurs du service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable. Les prestations comprennent des opérations de maintenance du modèle, des prestations d'utilisation du modèle, des prestations de développement. Ces prestations sont classiques dans le domaine de la prévision de la demande de déplacements à l'aide d'un modèle stratégique.
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2016-03-14Cgddsoessdseecec16 (Meeddm; Commissariat général au DD)
Le marché a pour objet la collecte des données de l'enquête sur les consommations d'énergie dans la construction (ECEC) dont le Commissariat général au développement durable (CGDD) du ministère de l'environnement, de l'énergie, et de la mer (MEEM), appelé ci-après l' « Administration », est le maître d'ouvrage.
Cette enquête s'adresse à environ 7 500 établissements des secteurs du Btp-Construction. Il a pour objectif d'évaluer l'énergie consommée en 2015 par ces secteurs d'activité, par type d'énergie et …
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2015-10-02CGDD/SOES/SDSE RT15 (Meeddm; Commissariat général au DD)
Le marché a pour objet, pour la France métropolitaine et les DOM, d'établir des statistiques sur les consommations d'énergie dans le secteur résidentiel pour les années 2013, 2014, 2015, 2016 et 2017.
Le marché se décompose en 5 lots. La prestation pour la France métropolitaine comprend un lot par source d'énergie. La prestation pour les DOM constitue un lot.
Le lot 1 est relatif à la consommation finale de gaz naturel du secteur résidentiel en France métropolitaine.
Le lot 2 est relatif à la …
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2015-09-21SOES — TMA Application conjoncture (Meeddm; Commissariat général au DD)
Le présent marché a pour objet la tierce maintenance applicative et technique de l'application conjoncture développée à partir du progiciel Jedox édité par la société éponyme.il porte sur l'initialisation, la maintenance corrective et préventive, le support, la mise à disposition de plateformes, la formation, la maintenance évolutive et des études ou expertises de l'application conjoncture du SOES ainsi que les travaux de réversibilité.
Le présent marché est un marché à procédure formalisée. Il s'agit …
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2015-06-26Soes — site internet institutionnel du service (Meeddm; Commissariat général au DD)
Le présent marché a pour objet la tierce maintenance applicative et technique du site internet institutionnel du service de l'observation et des statistiques (Soes).
Cette tierce maintenance applicative s'applique aussi aux éléments utiles au moissonnage OAI destiné à l'alimentation du portail de l'information publique environnementale.
En revanche, elle ne s'applique pas aux autres sites signalés dans le site internet du Soes: CORINE Land Cover, Eider, Geoidd, Beyond 20/20, Témis, et les applications de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:axYus
2014-01-20Cgddsoesstchrono2014-2016 (Meeddm; Commissariat général au DD)
Le marché a pour objet la collecte de l'enquête statistique sur la durée du travail des conducteurs du transport routier de marchandises qui comporte deux volets, l'un annuel, l'autre en continu.
Pour le volet annuel de l'enquête il s'agit de collecter et de contrôler des données sur le type de véhicule conduit (poids-lourd ou non) et sur le rythme de travail (grand routier ou non) des salariés conducteurs dans des établissements dont l'activité principale est le transport routier de marchandises. Les …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ALYCE Sofreco
2013-09-23Assistance scientifique et technique pour l'animation du programme "Riskogm " 2014-2017 (Meeddm; Commissariat général au DD)
Le marché a pour objet de recourir à une assistance scientifique et technique pour assurer l'animation du programme de recherche " Riskogm ", programme de recherche en appui aux politiques publiques dans une optique de dynamisation et de valorisation du programme, vis-à vis de la communauté scientifique et des décideurs publics. Le présent appel d'offre concerne les prestations d'appui et de participation à l'animation scientifique et technique du programme pour la période de décembre 2013 à décembre 2017.
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2012-06-22Liteau (Meeddm; Commissariat général au DD)
Le marché a pour objet de recourir à une assistance scientifique et technique pour assurer un appui à l'animation du programme de recherche " Liteau ", programme de recherche en appui aux politiques publiques de la mer et du littoral, dans une optique de dynamisation et de valorisation du programme, vis-à vis de la communauté scientifique et des décideurs publics. Le présent appel d'offres concerne les prestations d'animation scientifique et technique du programme de septembre 2012 à septembre 2015.
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2012-05-11Ittecop (Meeddm; Commissariat général au DD)
Le marché a pour objet de recourir à une assistance scientifique et technique pour assurer l'animation du programme de recherche "Ittecop: Infrastructure de transports terrestres, écosystèmes et paysages" dans une optique de dynamisation et de valorisation du programme. Il concerne les prestations d'animation scientifique et technique du programme de septembre 2012 à la production des livrables du programme en 2015. Il comporte une tranche ferme et une tranche conditionnelle.
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2012-03-14Cgddseeiddidpp4expagenda2112 (Meeddm; Commissariat général au DD)
Expertise des projets territoriaux de développement durable et agendas 21 locaux pour l'année 2012. Il a pour but de sélectionner un prestataire qui aura pour mission d'expertiser et de coordonner l'expertise (sur la base d'une grille de lecture proposée par le ministère en charge du développement durable et dans le cadre des modalités de la reconnaissance présenté dans le CCTP), de l'ensemble des projets déposés par les collectivités et les territoires souhaitant recevoir la reconnaissance "agenda 21 …
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2012-02-24Cgddsoesosclphebusclode (Meeddm; Commissariat général au DD)
Collecte et redressement du volet "caractéristiques du logement, de ses occupants et dépenses énergétiques" (clode) de l'enquête sur la performance de l'habitat, équipements, besoins et Usages de l'énergie (phebus) réalisée sur un échantillon représentatif principal de 8 000 logements, éventuellement complété d'un échantillon de réserve 1 de 1 000 logements et d'un échantillon de réserve 2 de 1 000 logements également, en France métropolitaine. Ce volet est le premier d'une enquête en deux volets dont le …
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2012-01-31Cgdd/Soes/Sdse/Peh12 (Meeddm; Commissariat général au DD)
Réalisation de diagnostics de performance énergétique (DPE) dans le cadre d'un dispositif d'enquête sur la performance énergétique de l'habitat, dite "enquête PEH". Ce dispositif comprend deux volets successifs:
— un premier volet consistant en une enquête intitulée, caractéristiques du logement, de ses occupants et dépenses énergétiques, soit "Peh-Clode",
— un second volet correspondant à la réalisation de diagnostics de performance énergétique du logement, intitulé "PEH-DPE". Le présent marché concerne …
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2011-08-18CGDD/SOES/ST/Chrono2011-2013 (Meeddm; Commissariat général au DD)
Collecte de l'enquête statistique sur la durée du travail des conducteurs du transport routier de marchandises qui comporte deux volets, l'un annuel, l'autre en continu.
Pour le volet annuel de l'enquête il s'agit de collecter et de contrôler des données sur le type de véhicule conduit (poids-lourd ou non) et sur le rythme de travail (grand routier ou non) des salariés conducteurs dans des établissements dont l'activité principale est le transport routier de marchandises. Les questionnaires seront …
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