Récents marchés passés par Cté d'agglo Plaine Commune
2013-07-04Travaux, entretien et maintenance de l'éclairage public urbain et de la signalisation tricolore lumineuse statique... (Cté d'agglo Plaine Commune)
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics.
Ce marché ne concerne pas les installations d'éclairage public et signalisation lumineuse tricolore de la ville de Saint-Ouen, lesquelles sont entretenues dans le cadre d'un marché spécifique.
Les prestations feront l'objet d'un marché avec une partie à prix global et forfaitaire et une partie à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des …
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2013-01-22Travaux de requalification des espaces publics du centre- ville de l'Île Saint Denis (Cté d'agglo Plaine Commune)
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du code des marchés publics.
L'opération de travaux se décompose en 3 lots.
chaque lot sera divisé en tranches définies comme suit :
- tranche ferme: Parrvis de la médiathèque
- tranche conditionnelle: esplanade de la Mairie
La tranche ferme commencera à la notification de l'ordre de service au titulaire et aura une durée de 5 mois (dont 1 mois de préparation).
la tranche conditionnelle commencera à la notification de …
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2013-01-11Matériels horticoles à moteur: Acquisition, maintenance et fournitures de pièces détachées pour les unités... (Cté d'agglo Plaine Commune)
Le présent marché constitue un accord-cadre au sens de l'article 1er du paragraphe 5 de la directive 2004/18 CE du 31 mars 2004 et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, éxécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence.
marché public en appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics.
La première année, le …
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2012-10-01Réhabilitation du collecteur d'assainissement visitable et des branchements (Cté d'agglo Plaine Commune)
Réhabilitation du collecteur d'assainissement visitable et des branchements.
Il s'agit d'un marché public passé en procédure adaptée ouverte en application de l'articles 28 du Code des marchés publics.
La période de préparation de chantier est d'une durée de 1 mois. Celle-ci démarre à compter de l'ordre de service notifié par la maitrise d'oeuvre.
Le délai prévisionnel d'exécution des travaux est de 5 mois, hors période de préparation de chantier, et délais de validation des documents préparatoires du …
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2012-06-11Services d'agences de voyages pour la fourniture de titres de transport, de prestations hôtelières et de prestations... (Cté d'agglo Plaine Commune)
Le présent marché constitue un accord-cadre au sens de l'article 1er du paragraphe 5 de la directive 2004/18 CE du 31.3.2004 et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics, éxécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence.
Marché à procédure adaptée passé en application de l'article 30 du Code des marchés publics.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à …
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2012-04-25Création du bâtiment administratif du centre technique communautaire à Pierrefitte sur Seine (Cté d'agglo Plaine Commune)
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du code des marchés publics.
L'opération de travaux se décompose en 9 lots. Les lots 4 à 7 ont fait l'objet d'une précedente consultation et sont en phase d'analyse.
La présente consultation comprend 5 lots définis dans le présent avis.
Le délai d'exécution de l'ensemble des lots est de 7 mois, période de préparation d'un mois non incluse.
Le marché débutera à la notification du marché au titulaire.
A titre prévisionnel, …
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2011-09-20Traitement des déchets graisseux, sableaux et d'eaux hydrocarburés issus des ouvrages d'assainissement de la... (Cté d'agglo Plaine Commune)
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du Code des marchés publics.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77-i du Code des marchés publics éxécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence. Il doit être regardé comme un accord cadre au sens de la directive 2004/18/ce du 31 mars 2004.
Le marché est réparti en 3 lots.
La date prévisionnelle du début des prestations …
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