Passation de marchés: Conseil général du Doubs

>20 marchés publics archivés

Conseil général du Doubs a toujours été un acheteur de travaux de construction, travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil et services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection.

Historiquement, les fournisseurs de Conseil général du Doubs sont Agipub, Archi+Tech, EIMI, HORIS SAS Thirode, Brico Sens, cars Mouchet, Cete de Lyon Laboratoire Régional d'Autun, Communauté de communes du Pays de Pierrefontaine-Vercel, CRRI 2000 et Cuenot Demat.

Récents marchés passés par Conseil général du Doubs

2014-03-03 Transport d'oeuvres d'art aller et retour, emballage – déballage, installation et décrochage de l'exposition «Cet... (Conseil général du Doubs)
Le présent dossier fixe les conditions de réalisation du transport aller et retour, emballage/déballage et installation/décrochage de l'exposition qui se tiendra du 7.6.2014 au 1.9.2014 au musée Gustave Courbet d'Ornans. L'exposition est organisée par le musée Gustave Courbet, labellisé musée de France et, à ce titre, régi par la loi 2002-5 du 4 janvier 2002, en partenariat avec le musée d'Orsay de Paris. Voir la passation de marché »

2014-02-26 Fabrication, fourniture ou location, pose et dépose de panneaux d'information sur les chantiers routiers du... (Conseil général du Doubs)
Les prestations concernent l'objet ci-dessus. Voir la passation de marché »

2014-02-03 Fabrication, transport et mise en oeuvre de matériaux enrobés hydrocarbonés à chaud, tièdes et semi-tièdes sur les... (Conseil général du Doubs)
La présente consultation concerne la fabrication, le transport et la mise en oeuvre toutes fournitures comprises de matériaux enrobés hydrocarbonés à chaud, tièdes et semi-tièdes sur les routes départementales et les annexes du domaine public et privé du Département du Doubs. Voir la passation de marché »

2013-12-19 Travaux de restructuration et d'extension du collège "La Source" à Mouthe (Conseil général du Doubs)
L'opération consiste en la construction de batiments neufs et en la restructuration des batiments principaux de l'établissement, en site occupé. Cette opération comporte 7 lots. Il est précisé qu'une tranche conditionnelle, concernée par les lots 02 à 06, est prévue pour la construction de la salle polyvalente. Voir la passation de marché »

2013-10-08 Travaux d'installation de radars pédagogiques fixes et mobiles sur le réseau routier départemental du Doubs (Conseil général du Doubs)
Les prestations concernent la fourniture de radars pédagogiques fixes et mobiles, la pose et la mise en service sur l'ensemble des routes départementales du département du Doubs. La quantité estimée peut atteindre pour l'ensemble des périodes un parc de 150 radars pédagogiques fixes et 6 radars mobiles. Voir la passation de marché »

2013-09-20 Prestation de service d'assurance – flotte automobile et risques annexes – pour les besoins du Département du Doubs (Conseil général du Doubs)
Souscription du contrat d'assurance «Flotte automobile et risques annexes» au profit du Département du Doubs. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SMACL Assurances

2013-07-02 Fourniture et livraison de granulés bois pour les batiments départementaux (Conseil général du Doubs)
A ce jour, 2 sites sont concernés par l'approvisionnement en granulés bois, à savoir : - le site de la Ferme de Flagey - lot 1 secteur Besançon/Pontarlier - le site du Collège Pergaud (logements) à Montbéliard - lot 2 secteur de Montbéliard. Voir la passation de marché »

2013-06-17 Travaux de petites réparations, de préparation, de finition et d'amélioration des routes départementales et des... (Conseil général du Doubs)
Les prestations concernées sont les travaux de petites réparations, d'amélioration ainsi que les travaux préparatoires ou de finition des opérations d'investissement dont le montant total par opération n'excède pas 50 000,00 EUR (HT). Les travaux porteront principalement sur les routes départementales mais aussi, le cas échéant, sur les annexes du domaine public et privé du Département. Voir la passation de marché »

2013-05-21 Réalisation d'études topographiques et d'opérations foncières liées aux travaux départementaux (Conseil général du Doubs)
Les prestations concernent la réalisation des études topographiques se rapportant aux projets et la fixation des limites d'emprises des ouvrages (levers photogrammétiques, levers topographiques) ainsi que les opérations d'acquisitions foncières et d'implantation. Les prestations porteront sur les travaux liés aux routes départementales et les annexes du domaine public et privé du département Voir la passation de marché »

2013-04-12 Mise en oeuvre de circuits de transport scolaire pour la rentree de septembre 2013 secteur de Belfort - Bavilliers - Valdoie (Conseil général du Doubs)
La présente consultation intègre le principe de réduction progressive de l'offre de transport. Le réseau sera composé de 6 circuits à la rentrée de septembre 2013, pour n'aboutir qu'à 3 circuits, la dernière année du marché, soit l'année scolaire 2016-2017. Le calendrier de mise en oeuvre des véhicules est détaillé dans les documents intitulés "Fiche descriptive des circuits" annexés au CCTP. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cars Mouchet

2013-03-15 Transport d'oeuvres aller – retour, emballage/deballage et installation/decrochage de l'exposition «Courbet/Cezanne»... (Conseil général du Doubs)
Le présent dossier fixe les conditions de réalisation du transport aller et retour, emballage/déballage et installation/décrochage de l'exposition qui se tiendra du 29.6.2013 au 14.10.2013 au Musée Gustave Courbet d'Ornans. L'exposition est organisée par le Musée Gustave Courbet, labellisé Musée de France et, à ce titre, régi par la loi 2002-5 du 4 janvier 2002. Le musée, propriété du Conseil général du Doubs, sis à Ornans, prend place au sein d'un vaste projet territorial intitulé «Pays de Courbet, pays … Voir la passation de marché »

2013-03-14 Fourniture et livraison d'articles de bureau (Conseil général du Doubs)
Tous les services dépendant du Conseil général du Doubs Voir la passation de marché »

2013-03-05 acquisition de pc, écrans, matériels divers et services associés (Conseil général du Doubs)
la présente consultation porte sur la fourniture de PC, d'écrans, des services associés et de matériels informatiques divers pour les services du Conseil général et les collèges du Doubs Voir la passation de marché »

2013-02-20 travaux de restructuration et d'extension du collège "Jean Jacques Rousseau" à Voujeaucourt (Conseil général du Doubs)
L'opération consiste en la restructuration du collège dont certains batiments seront démolis. L'Ensemble des batiments restants sera réhabilité et des extensions seront réalisées, comprenant notamment les locaux de la SEGPA, le CDI les locaux de travail des professeurs, la salle polyvalente ainsi que des logements en ossature bois. Cette opération comporte 21 lots. Il est précisé qu'une tranche ferme et deux tranches conditionnelles sont prévues pour le lot 18 de cette opération Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Agipub SA Antonietti SA blanck SA Bonglet SA Brico Sens SA Debard SA Delagrave SA Eiffage Construction SA eImi SA HuBer et Cie SA Install Nord SA Martin Lucas SA Mettey SA SMAC SA SPCP SA Transroute SAS TTTV

2013-02-11 location de structures (type Cts) et aménagements de stands pour les 12ème, 13ème et 14ème éditions du salon du... (Conseil général du Doubs)
le présent marché a pour objet la location, le transport, le montage et démontage de chapiteaux, matériels et mobiliers pour le salon du livre qui se tiendra à Besançon : pour l'année 2013, les 20, 21 et 22 septembre (12e édition) pour l'année 2014, les 19, 20 et 21 septembre (13e édition) pour l'année 2015, les 18, 19 et 20 septembre (14e édition) Voir la passation de marché »

2012-10-25 Fourniture de fuel pour les bâtiments departementaux et les colleges publics du doubs (Conseil général du Doubs)
Fourniture de fuel de qualité standard pour les batiments départementaux et les collèges publics du Doubs. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SA Bollore Energie

2012-10-23 Marche D'Exploitation des installations de chauffage, de ventilation et de conditionnement D'Air dans les batiments... (Conseil général du Doubs)
Le marché est un marché à bons de commande comportant: * d'une part l'exploitation et la maintenance, sans fourniture d'energie, des installations de chauffage, ventilation et conditionnement d'air. * d'autre part des travaux d'aménagements courants des installations de chauffage, ventilation et conditionnement d'air réglés selon les prix du bordereau de prix au vu des besoins exprimés par les services. Voir la passation de marché »

2012-10-11 Impression et faconnage de documents pour le Conseil général du Doubs (Conseil général du Doubs)
Le marché couvre l'ensemble des besoins pour l'impression et le façonnage de documents réalisés par le Conseil général du Doubs, à l'exception de la réalisation du magazine "Vu du Doubs". Voir la passation de marché »

2012-10-11 Location de petits matériels et d'engins de chantier (Conseil général du Doubs)
Les prestations comprennent la location de petits matériels et d'engins de chantier sans chauffeur tels que rouleau tandem léger autoporté et à guidage manuel, compresseur et marteau piqueur, pilonneuse, minipelle et camion nacelle, ainsi que, éventuellement les transferts de ces matériels. Voir la passation de marché »

2012-08-29 Réalisation d'études et de travaux de reconnaissance géotechniques relatifs aux routes et batiments départementaux (Conseil général du Doubs)
Les prestations prévues au marché concernent: — les sondages de reconnaissance, — les essais géotechniques in situ, — les essais géotechniques en laboratoire, — les études d'ingénierie. Voir la passation de marché »

2012-07-10 Assistance à maîtrise d'ouvrage - schéma directeur départemental d'aménagement numérique (SDDAN) - schéma d'ingénierie (Conseil général du Doubs)
Il s'agit de réaliser les prestations suivantes: - définition des règles d'ingénierie à partager avec les territoires - élaboration du schéma d'ingénierie très haut débit à l'échelle départementale - élaboration du schéma d'ingénierie à l'échelle de chaque Communauté de communes. Voir la passation de marché »

2012-07-10 Assistance à maîtrise d'ouvrage - schéma directeur départemental d'aménagement numérique (Sddan) - conseil et... (Conseil général du Doubs)
Il s'agit de réaliser les prestations suivantes: - assister le maître d'ouvrage dans l'élaboration du programme de travaux 2013-2017 - accompagner le maître d'ouvrage dans les différentes missions de suivi du SDDAN. Voir la passation de marché »

2012-07-10 Assistance à maîtrise d'ouvrage - schéma directeur départemental d'aménagement numérique (SDDAN) - assistance et... (Conseil général du Doubs)
Il s'agit d'assister le maître d'ouvrage dans divers champs financiers du projet de réseau d'initiative publique, construit dans le cadre du schéma directeur départemental d'aménagement. Numérique: - montage financier des travaux - cahiers des charges d'exploitation - gestion des emprunts - documents budgétaires et financiers - gestion des amortissements - fiscalité et tout particulièrement la TVA - gestion de la trésorerie - plans de financement, plans d'affaire, présentés par l'exploitant - rapport … Voir la passation de marché »

2012-06-25 Maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de réhabilitation du site Gay Lussac Ampère à Besançon (Conseil général du Doubs)
Enveloppe prévisionnelle allouée aux travaux: 4 500 000 EUR HT (valeur janvier 2012). Les travaux consistent principalement en: — la réhabilitation lourde de deux bâtiments sur le site: un bâtiment de bureaux et un bâtiment mixte atelier-bureaux: environ 3 600 mètres carrés de Shob, — la reconfiguration du plan masse du site (accès, voiries, espaces verts ...): environ 10 000 mètres carrés. La destination actuelle (activités hébergées) des deux bâtiments est conservée. Les travaux sont réalisés en site … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Archi+Tech

2012-06-06 Délégation de service public - ligne Mobidoubs B - Montbéliard- Pontarlier (Conseil général du Doubs)
Délégation de service publique en application des articles L1411-1 et suivants et R1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales. La convention prendra effet le 1.9.2013. Elle encadrera une nouvelle exploitation de la ligne régulière qui reliera les 2 grands pôles, Montbéliard à Pontarlier, en desserte cadencée du territoire. Ce réseau desservira tous les bourgs-centres sur le couloir frontalier suisse, de bout en bout et dans les 2 sens. Par nature, la ligne Mobidoubs B sera … Voir la passation de marché »

2012-05-29 Distribution du magazine du Conseil général du Doubs et de son cahier détachable (Conseil général du Doubs)
La distribution actuelle est de 233 000 exemplaires par numéro, à raison de 10 à 12 numéros par an. Voir la passation de marché »

2012-04-26 Marché de géomètre-expert pour l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de la commune des terres de chaux (Conseil général du Doubs)
Prestation de géomètre agréé pour la réalisation d'une opération d'aménagement foncier code rural livre 1, titre II, chapitre III. Voir la passation de marché »

2012-04-24 Mise en oeuvre de circuits de transport scolaire (Conseil général du Doubs)
Les circuits sont répartis en 7 lots. Voir la passation de marché »

2012-04-13 Maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de restructuration du collège "La Source" à Mouthe (Conseil général du Doubs)
Enveloppe financière prévisionnelle allouée aux travaux: 8 300 000 EUR HT (valeur janvier 2012). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Archi+Tech

2012-03-01 Suivi et animation du programme d'intéret général "résorption de l'habitat indigne" dans le Doubs (Conseil général du Doubs)
Le projet de marché relatif au programme d'intéret général a pour objet d'assurer une mission visant à la "résorption de l'habitat indigne" telle que retenue dans le cadre du plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (Pdalpd). Voir la passation de marché »

2012-02-17 RD 1 accès routier à la gare TGV Besançon Franche-Comté communes d'auxon-dessus et de Geneuille réalisation des... (Conseil général du Doubs)
La consultation a pour but la réalisation les prestations liées à la construction de 3 ouvrages d'art dont un passage inférieur à cadre fermé situé sur la RD 1a et 2 ouvrages hydrauliques mixtes. Les prestations à réaliser dans le cadre de ce marché concernent les études d'exécution, les travaux préparatoires ainsi que les travaux de construction des 3 ouvrages (coffrage, ferraillage et bétonnage). Voir la passation de marché »

2012-02-09 Assistance technique et contrôles de laboratoire concernant les routes départementales et les annexes du domaine... (Conseil général du Doubs)
Les prestations concernent l'assistance technique et les contrôles de laboratoire tels que: assistance technique (d'un technicien, d'un ingénieur ...), vérifications de réglages de centrales, contrôles de couches de forme ou de roulement, carottages de chaussée, contrôles des sols, contrôles des constituants granulaires, contrôles de liants hydrauliques, contrôles de liants bitumineux, contrôles de fabrication, contrôles de mise en oeuvre, contrôles de fabrication et de mise en oeuvre, contrôles de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cete de Lyon Laboratoire Régional d'Autun SA Acr Méditerranée SA Grollemund Laboroutes SA Hydrogéotechnique Est SARL Qualys TPI

2012-02-07 Rd 1 accès routier à la gare TGV Besançon Franche-Comté Communes d'Auxon-Dessus et de Geneuille Suivi environnemental (Conseil général du Doubs)
Le présent dossier fixe les conditions particulières de réalisation de la mission de suivi environnemental des travaux concernant la réalisation de l'accès routier à la gare de Besançon Franche Comté TGV situé sur les Communes d'Auxon-Dessus et de Geneuille. Cette mission porte sur l'assistance du maître d'ouvrage (avant, pendant et après travaux), le suivi environnemental pendant la phase "réalisation" des travaux ainsi que le suivi pendant une durée de 3 ans après la mise en service de … Voir la passation de marché »

2011-12-28 Marché pour les travaux de restructuration - extension du collège "Proudhon" à Besançon (Conseil général du Doubs)
Marchés de travaux pour l'extension -- restructuration du Collège "Proudhon" à Besançon. Déconstruction de 4 bâtiments. Construction de 4 bâtiments. Restructuration de 2 bâtiments. Réaménagement général des espaces extérieurs. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Agipub Brico Sens Cuenot Demat De Giorgi Delagrave Eiffage Energie EIMI HORIS SAS Thirode JLG Peintures Laffond Loichot Martin Lucas Menuiserie des Saint Martin RPPI Schindler Serrurerie Mosellane Soliers Comtois

2011-12-12 Location de licences Microsoft bureautiques, serveurs et OS (Conseil général du Doubs)
La présente consultation concerne la location de licences Microsoft bureautiques, serveurs et OS. Voir la passation de marché »

2011-11-29 Rd 1 accès routier à la gare TGV Besançon Franche-Comté communes d'Auxon-Dessus et de Geneuille. Coordination en... (Conseil général du Doubs)
La prestation comprend la phase conception et la phase réalisation. Voir la passation de marché »

2011-10-11 Travaux d'entretien du patrimoine arboré le long des routes départementales, dans les collèges et parcs et les... (Conseil général du Doubs)
Les prestations portent sur l'entretien du patrimoine arboré (abattage et démontage, essouchage, taille, haubanage, plantations, traitement phytosanitaire). Voir la passation de marché »

2011-09-29 Acquisition, livraison et mise en place de materiel de demi-pension dans les colleges et les batiments departementaux (Conseil général du Doubs)
Les matériels concernés sont ceux principalement immeubles par destination à l'exclusion du materiel et ustensiles de cuisine. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Install'Nord sas SA Dijon équipements hôteliers - écotel SARL Bersot

2011-09-06 Acquisition et maintenance d'une infrastructure de communication et de ses services associés (Conseil général du Doubs)
La présente consultation concerne le déploiement de la téléphonie sur protocole internet (TOIP) afin d'abandonner les faisceaux dédiés à la voix et avec à terme une diminution des coûts intersites et un accroissement des services offerts aux agents. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Telindus France

2011-08-01 Mise en place d'un service public de transport de voyageurs sur reservation entre Quingey et Besancon - ligne mobidoubs C (Conseil général du Doubs)
Service de transport régulier de voyageurs, avec horaires et trajets fixes, et sur réservation entre Quingey et Besançon dans les deux sens. 5 mouvements Quingey-Besançon et cinq mouvements Besançon-Quingey par jour, du lundi au samedi sauf jours fériés, toute l'année vacances scolaires comprises. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Monts Jura Autocars

2011-07-20 Fourniture, mise en oeuvre et maintenance de progiciels de gestion pour les communes, syndicats et EPCI du Doubs (Conseil général du Doubs)
L'objectif du projet est de renouveler et de faire évoluer l'ensemble du parc des logiciels mis en oeuvre par le Conseil général auprès des communes, syndicats et etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) du Doubs. Le parc logiciel du Conseil général du Doubs propose aujourd'hui aux communes, Syndicats et EPCI (soit 550 sites) un outil permettant la gestion financière, la gestion des ressources humaines ainsi que celle des administrés (état civil, élection) et la facturation … Voir la passation de marché »

2011-07-19 Contrôles périodiques reglementaires des installations des bâtiments exploites par le département du Doubs y compris... (Conseil général du Doubs)
Ascenceurs, monte-charges - electricité - incendie - gaz - installations thermiques - aire de jeux - massicots - appareils sous pression. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Dekra SAS

2011-07-19 Prestations d'assurances dommages aux biens et risques annexes - tous risques chapiteaux et matériels de manifestation (Conseil général du Doubs)
Marché de services de catégorie 6 A. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Paris Nord Assurances Services / Areas Dommages Sarre et Moselle

2011-07-06 Service hivernal des routes départementales du Doubs lots n° B31-B32-B34-B421-B422-B75-M21-M22-M35-M41-P41-P42 (Conseil général du Doubs)
Marché séparé. Les prestations sont réparties en 12 lots. Le service hivernal concerne diverses routes départementales du département du Doubs classées en niveau N2, N3 et N4. La période annuelle d'exécution prévisible s'étend principalement du 15 novembre au 15 mars. L'attention des candidats est attirée sur le fait que les cartes des secteurs, les longueurs des circuits jointes au dossier de consultation, sont données à titre purement indicatif. Ces documents indiquent les circuits susceptibles d'etre … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Communauté de communes du Pays de... Déclaré sans suite Entreprise Cuinet Michel Entreprise de Travaux Agricoles Rabasse Jacques SARL Bonnot SARL Cuenot Frères SARL Desset Travaux Publics SARL ECTPA-Chouffe SARL Fantini TP SARL Kolly TP SARL PTP Pascal Pusard

2011-05-16 Marché de travaux pour la construction du nouveau collège de la "Petite Hollande" à Montbéliard (Conseil général du Doubs)
Marchés de travaux pour la construction d'un nouveau collège d'une surface utile de 6 430 mètres carrés + 1 560 mètres carrés de circulations et comprenant: — un bâtiment externat à R+2 + rez-de-jardin, — un bâtiment SEGPA - 1/2 pension à RDC. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CRRI 2000 EIMI EIMI ELEC Eurovia HORIS SAS Thirode

2011-05-03 Avis de mise en concurrence pour les 2 délégations de service public relatives à la gestion des unités de vie du Doubs (Conseil général du Doubs)
La mise en concurrence concerne des délégations de service public (conclues en application des articles L 1411-1 et suivants et R 1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales, loi n° 93.122 du 29.1.1993 modifiée complétée par le décret n° 93-471 du 24.3.1993) et non un marché public. Le Conseil général du Doubs souhaite déléguer la gestion du service public de 10 unités de vie réparties dans le Département, accueillant des personnes âgées dépendantes. Le Département est propriétaire … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Mutualité Française Doubs

2011-04-19 Fabrication, transport et mise en œuvre de matériaux enrobés hydrocarbonés à chaud, tièdes et semi-tièdes sur les... (Conseil général du Doubs)
La présente consultation concerne la fabrication toutes fournitures comprises de matériaux enrobés hydrocarbonés à chaud, tièdes et semi-tièdes, le transport, la mise en œuvre et les travaux annexes sur les routes départementales du secteur de Pontarlier dont le montant n'excède pas 125 000,00 EUR (HT). Par chantier unitaire (cf. Définition du chantier unitaire - art. 1.1 ter du CCAP). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement SACER Paris-Nord-Est/Bonnefoy/Vermot Roger Martin Société de travaux du Doubs

2011-03-14 Veloroute du Doubs - section Montbeliard / Clerval - construction de la passerelle no6 sur le Doubs (Conseil général du Doubs)
Il s'agit notamment de: — travaux de terrassements, — réalisation des fondations de l'ouvrage, — refection des maçonneries et appuis existants, — réalisation du tablier, — pose des garde corps et finitions. Voir la passation de marché »

2011-03-10 Marché pour les travaux de restructuration - extension du Collège "Proudhon" à Besançon (Conseil général du Doubs)
Marchés de travaux pour l'extension - restructuration lourde du collège "Proudhon" à Besançon. Déconstruction de 4 bâtiments. Construction de 4 bâtiments. Restructuration de 2 bâtiments. Réaménagement général des espaces extérieurs. Voir la passation de marché »

2011-03-08 Marché de travaux préparatoires à la construction du nouveau collège de la "Petite Hollande" à Montbéliard (Conseil général du Doubs)
Marché de travaux pour le désamiantage et la déconstruction des bâtiments d'enseignement et annexes du Collège Pergaud à Montbéliard. Voir la passation de marché »