Marché séparé. Les prestations sont réparties en 12 lots. Le service hivernal concerne diverses routes départementales du département du Doubs classées en niveau N2, N3 et N4. La période annuelle d'exécution prévisible s'étend principalement du 15 novembre au 15 mars. L'attention des candidats est attirée sur le fait que les cartes des secteurs, les longueurs des circuits jointes au dossier de consultation, sont données à titre purement indicatif. Ces documents indiquent les circuits susceptibles d'etre confiés à l'entreprise, afin de faciliter la bonne compréhension du dossier. Il est précisé que les désignations des lots sont affectées des lettres b, m ou P, correspondant chacune au service territorial d'aménagement (STA) concerné, soit le STA de Besançon, le STA de Montbéliard et le STA de Pontarlier. Ces services sont les représentants du maître de l'ouvrage sur le territoire départemental. Les coordonnées de chaque STA sont indiquées à l'article 7 du règlement de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-08-23.
L'appel d'offres a été publié le 2011-07-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2011-07-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification...”
Quantité ou étendue
Marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
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Valeur totale du marché: 810 660,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 7 avenue de la Gare d'Eau
Code postal: 25031
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Courrier électronique: daniel.bourgon@doubs.fr📧
Téléphone: +33 381258125📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-07-06 📅
Date limite de soumission: 2011-08-23 📅
Date de publication: 2011-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 130-216119
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
“Marché divisé en lots: possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Lot n° B31 - secteur du plateau de Nancray-Gonsans, lot n° B32 -...”
Marché divisé en lots: possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Lot n° B31 - secteur du plateau de Nancray-Gonsans, lot n° B32 - secteur du plateau de Mamirolle, lot n° B34 - secteur de Fontain, lot n° B421 - secteur de Pouilley les Vignes-Chatillon-Auxon, lot n° B422 - secteur de Recologne-Pelousey-Chemaudin, lot n° B75 - secteur de Tarcenay, lot n° M21 - secteur de Baume-les-Dames, lot n° M22 - secteur de Baume-les-Dames, lot n° M35 - secteur de Pont-de-Roide, lot n° M41 - secteur d'Hérimoncourt, lot n° P41 - secteur d'Etalans-Nods-Epenoy-Hautepierre, lot no P42 - secteur d'Orsans-Bremondans. Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Source: OJS 2011/S 130-216119 (2011-07-06)
Informations complémentaires (2011-08-02) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-08-02 📅
Date limite de soumission: 2011-08-30 📅
Date de publication: 2011-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 148-245182
Se réfère à l'avis: 2011/S 130-216119
Numéro JO-S: 148
Source: OJS 2011/S 148-245182 (2011-08-02)
Avis d'attribution de marché (2011-10-28) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Doubs
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-10-28 📅
Date de publication: 2011-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 211-343838
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
“Annonce no221, BOAMP 133 A.Annonce no235, BOAMP 133 B du 9.7.2011.”
Source: OJS 2011/S 211-343838 (2011-10-28)