A ce jour, 2 sites sont concernés par l'approvisionnement en granulés bois, à savoir : - le site de la Ferme de Flagey - lot 1 secteur Besançon/Pontarlier - le site du Collège Pergaud (logements) à Montbéliard - lot 2 secteur de Montbéliard.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-08-12.
L'appel d'offres a été publié le 2013-07-02.
Avis de marché (2013-07-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Combustibles à base de bois
Quantité ou étendue:
“Accord-cadre avec maximum et plusieurs opérateurs économiques.les accords-cadres sont conclus pour une période de 2 ans à compter de la notification du...”
Quantité ou étendue
Accord-cadre avec maximum et plusieurs opérateurs économiques.les accords-cadres sont conclus pour une période de 2 ans à compter de la notification du contrat. Les accords-cadres sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.
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Valeur totale du marché: 80 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Doubs
Adresse postale: 7 avenue de la Gare d'Eau
Code postal: 25031
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Courrier électronique: celine.cherrier-plu@doubs.fr📧
Téléphone: +33 381258125📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-07-02 📅
Date limite de soumission: 2013-08-12 📅
Date de publication: 2013-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 129-221453
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Source: OJS 2013/S 129-221453 (2013-07-02)