Transports à destination des accueils de loisirs sans hébergement intercommunaux
Le Grésivaudan
La présente consultation concerne des prestations de transports de personnes en autocars dans le cadre des Accueils de loisirs sans hébergement intercommunaux (ALSH): navettes et/ou sorties ponctuelles. Ces prestations interviendront pendant les vacances scolaires et également les mercredis tout au long de l'année.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-05-05 | Avis de marché |
| 2021-09-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 21017als00
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Grésivaudan
Adresse postale: 390 rue Henri Fabre
Code postal: 38926
Commune postale: Crolles
Contact
Adresse Internet: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
Courrier électronique: zamira@le-gresivaudan.fr 📧
Téléphone: +33 476080457 📞
Fax: +33 476088561 📠
URL des documents: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-05 📅
Date limite de soumission: 2021-06-10 📅
Date de publication: 2021-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 090-233446
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Transports à destination de l'ALSH de Tencin
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: Reconductible trois fois par période d'un an.
Intitulé du lot: Transports à destination de l'ALSH les Adrets.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Entreprises de transport public routier de personnes.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-06-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Crolles.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garantie de continuité de service
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité du matériel roulant
Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20001816600245
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
URL des documents: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 090-233446 (2021-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 21017als00
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations de transports de personnes en autocars dans le cadre des Accueils de loisirs sans hébergement intercommunaux (ALSH): navettes et/ou sorties ponctuelles. Ces prestations interviendront pendant les vacances scolaires et également les mercredis tout au long de l'année.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Grésivaudan
Adresse postale: 390 rue Henri Fabre
Code postal: 38926
Commune postale: Crolles
Contact
Adresse Internet: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
Courrier électronique: zamira@le-gresivaudan.fr 📧
Téléphone: +33 476080457 📞
Fax: +33 476088561 📠
URL des documents: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-05 📅
Date limite de soumission: 2021-06-10 📅
Date de publication: 2021-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 090-233446
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.le-gresivaudan.fr
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Transports à destination de l'ALSH de Tencin
Numéro du lot: 1
Brève description:
Transport de personnes en autocars pour le compte de l'ALSH de Tencin: navettes et sorties ponctuelles.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements: Reconductible trois fois par période d'un an.
Intitulé du lot: Transports à destination de l'ALSH les Adrets.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Transport de personnes en autocars pour le compte de l'ALSH des Adrets: navettes et sorties ponctuelles.
Intitulé du lot: Transports à destination de l'ALSH Saint-Maximin
Numéro du lot: 3
Brève description:
Transport de personnes en autocars pour le compte de l'ALSH de Saint-Maximim: navettes et sorties ponctuelles.
Intitulé du lot: Transports à destination de l'ALSH de La Terrasse
Numéro du lot: 4
Brève description:
Transport de personnes en autocars pour le compte de l'ALSH de La Terrasse: sorties ponctuelles.
Intitulé du lot: Transports à destination de l'ALSH du Balcons de Belledonne
Numéro du lot: 5
Brève description:
Transport de personnes en autocars pour le compte de l'ALSH du Balcon de Belledonne: navettes et sorties ponctuelles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— les conditions de participations sont fixées au règlement de consultation;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— attestation d'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personnes.
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Entreprises de transport public routier de personnes.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-06-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Crolles.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garantie de continuité de service
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité du matériel roulant
Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20001816600245
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
URL des documents: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 090-233446 (2021-05-05)
Avis d'attribution de marché (2021-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 154 387 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: le Grésivaudan
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-21 📅
Date de publication: 2021-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 186-484117
Se réfère à l'avis: 2021/S 090-233446
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: transports à destination de l'alsh de Tencin
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-28 📅
Nom: vfd
Adresse postale: 14, rue du Lac
Commune postale: Saint-Egrève
Code postal: 38120
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 25 003 EUR 💰
Nom: autocars Dalbon Goulaz
Adresse postale: les Masses
Commune postale: Theys
Code postal: 38570
Valeur totale du marché: 64 624 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-08-02 📅
Nom: snva Europe Autocars
Adresse postale: zi Des Moulins
Commune postale: Saint-Pierre D'Allevard
Code postal: 38830
Valeur totale du marché: 48 610 EUR 💰
7 500 EUR 💰
Nom: cars Philibert
Adresse postale: 24 Avenue Barthélémy Thimonnier
Commune postale: Caluire-et-Cuire
Code postal: 69300
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 22685.61 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 186-484117 (2021-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne des prestations de transports de personnes en autocars dans le cadre des accueils de loisirs sans hébergement intercommunaux (Alsh): navettes et/ou sorties ponctuelles. Ces prestations interviendront pendant les vacances scolaires et également les mercredis tout au long de l'année
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: le Grésivaudan
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-21 📅
Date de publication: 2021-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 186-484117
Se réfère à l'avis: 2021/S 090-233446
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
la valeur totale du marche (hors Tva) correspond à la somme du montant des Dqe présentés par les attributaires des 5 lots (montant annuel).Le montant de chaque marché correspond au montant annuel Ht du Dqe de l'attributaire
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: transports à destination de l'alsh de Tencin
Brève description:
transport de personnes en autocars pour le compte de l'alsh de Tencin : navettes et sorties ponctuelles
Intitulé du lot: transports à destination de l'alsh Les Adrets
Brève description:
transport de personnes en autocars pour le compte de l'alsh des Adrets : navettes et sorties ponctuelles
Intitulé du lot: transports à destination de l'alsh Saint Maximin
Brève description:
transport de personnes en autocars pour le compte de l'alsh de Saint Maximim : navettes et sorties ponctuelles
Intitulé du lot: transports à destination de l'alsh La Terrasse
Brève description:
transport de personnes en autocars pour le compte de l'alsh de La Terrasse : sorties ponctuelles
Intitulé du lot: transports à destination de l'alsh Balcons de Belledonne
Brève description:
transport de personnes en autocars pour le compte de l'alsh du Balcon de Belledonne : navettes et sorties ponctuelles
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-28 📅
Nom: vfd
Adresse postale: 14, rue du Lac
Commune postale: Saint-Egrève
Code postal: 38120
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 25 003 EUR 💰
Nom: autocars Dalbon Goulaz
Adresse postale: les Masses
Commune postale: Theys
Code postal: 38570
Valeur totale du marché: 64 624 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-08-02 📅
Nom: snva Europe Autocars
Adresse postale: zi Des Moulins
Commune postale: Saint-Pierre D'Allevard
Code postal: 38830
Valeur totale du marché: 48 610 EUR 💰
7 500 EUR 💰
Nom: cars Philibert
Adresse postale: 24 Avenue Barthélémy Thimonnier
Commune postale: Caluire-et-Cuire
Code postal: 69300
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 22685.61 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 186-484117 (2021-09-21)
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