transports scolaires et extra-scolaires
Commune de Vizille
transports d'enfants réguliers et ponctuels, scolaires et extra-scolaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • VFD
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-05-17 | Avis de marché |
| 2022-07-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 22.006 22.007
Brève description: transports d'enfants réguliers et ponctuels, scolaires et extra-scolaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de vizille
Commune postale: Vizille
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-vizille.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-vizille.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/entreprise/? 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-17 📅
Date limite de soumission: 2022-06-17 📅
Date de publication: 2022-05-20 📅
Date de début: 2022-09-01 📅
Date de fin: 2023-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 098-270512
Numéro JO-S: 98
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 348 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: transports réguliers
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Capacité technique et professionnelle: références des principaux services fournis sur 3 ans.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens dédiés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale - commune
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/entreprise/? 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun - bP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges de Lyon
Adresse postale: tour Swisslife - 1 boulevard Marius Vivier-Merle
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Courrier électronique: ara.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Source: OJS 2022/S 098-270512 (2022-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 22.006 22.007
Brève description: transports d'enfants réguliers et ponctuels, scolaires et extra-scolaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de vizille
Commune postale: Vizille
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-vizille.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-vizille.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/entreprise/? 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-17 📅
Date limite de soumission: 2022-06-17 📅
Date de publication: 2022-05-20 📅
Date de début: 2022-09-01 📅
Date de fin: 2023-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 098-270512
Numéro JO-S: 98
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 348 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: transports réguliers
Numéro du lot: 1
Brève description:
ramassage scolaire des enfants matin et soir les lundis, mardis, jeudis et vendredis en période scolaire ; Ramassage des enfants matin et soir les mercredis vers le Centre de Loisirs en période scolaire ; Ramassage des enfants matin et soir du lundi au vendredi vers le Centre de Loisirs hors période scolaire
Afficher plus
Description des renouvellements:
accord-Cadre d'une durée de 12 mois avec 3 reconductions tacites, soit une durée maximale de 48 mois
Intitulé du lot: transports scolaires et extra-scolaires ponctuels
Numéro du lot: 2
Brève description:
transports d'enfants en sorties intra-muros ou extra-muros, à la demi-journée ou à la journée en période scolaire ou extra-scolaire ; transport accessoire d'adolescents en sorties intra-muros ou extra-muros, à la demi-journée ou à la journée en période extra-scolaire
Afficher plus
Description des renouvellements:
accord-Cadre de 12 mois avec 3 reconductions tacites, soit une durée maximales de 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
commune de Vizille, écoles, centre de loisirs, médiathèque, gymnase Guy Mocquet, cinéma
commune de Vizille (écoles, centre de loisirs, Maison Vöhringen), communes limitrophes, département de l'isère, région Auvergne-Rhône-Alpes à titre exceptionnel
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Capacité technique et professionnelle: références des principaux services fournis sur 3 ans.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens dédiés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale - commune
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/entreprise/? 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun - bP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
délai de 11 jours de la date de l'envoi des courriers aux non retenus à la date de signature des marchés
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges de Lyon
Adresse postale: tour Swisslife - 1 boulevard Marius Vivier-Merle
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Courrier électronique: ara.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Source: OJS 2022/S 098-270512 (2022-05-17)
Avis d'attribution de marché (2022-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 348 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-22 📅
Date de publication: 2022-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 143-410138
Se réfère à l'avis: 2022/S 098-270512
Numéro JO-S: 143
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens dédiés à la prestatoin
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-21 📅
Nom: vfd
Numéro d'enregistrement national: 48264505800181
Adresse postale: 14, rue du Lac
Commune postale: Saint-Egreve
Code postal: 38120
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bernadette.bal@vfd.fr 📧
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 128 000 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: 482 645 058 00181
Adresse postale: 14 rue du Lac
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 143-410138 (2022-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 348 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-22 📅
Date de publication: 2022-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 143-410138
Se réfère à l'avis: 2022/S 098-270512
Numéro JO-S: 143
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
transports d'enfants réguliers, scolaires et extra-scolaires
transports d'enfants ponctuels, scolaires et extra-scolaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens dédiés à la prestatoin
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-21 📅
Nom: vfd
Numéro d'enregistrement national: 48264505800181
Adresse postale: 14, rue du Lac
Commune postale: Saint-Egreve
Code postal: 38120
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bernadette.bal@vfd.fr 📧
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 128 000 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: 482 645 058 00181
Adresse postale: 14 rue du Lac
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 143-410138 (2022-07-22)
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