service De Transports De Passagers
Commune de Saint Martin d'Uriage
services de transport des enfants scolarisés sur la commune de Saint Martin d'uriage, dans le cadre des activités " Tiers temps pédagogique" et pour activités extrascolaire, mercredis et vacances scolaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • VFD
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-28 | Avis de marché |
| 2023-07-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 202304sceao
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint Martin d'uriage
Adresse postale: 2 place de la Mairie
Code postal: 38410
Commune postale: St Martin D'Uriage
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-martin-uriage.com 🌏
Courrier électronique: finances.marches-publics@mairie-saintmartinduriage.fr 📧
Téléphone: +33 476597710 📞
Fax: +33 476895756 📠
URL des documents: http://www.saint-martin-uriage.com 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-martin-uriage.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-28 📅
Date limite de soumission: 2023-05-04 📅
Date de publication: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 065-195455
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: transports à destination des Ecoles
Numéro du lot: 1
Brève description: service de transport sur la commune de Saint Martin d'uriage
Valeur estimée hors TVA: 355 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: durée d'un an avec possibilité de reconduction, trois fois par période d'un an
Description des options: uniquement pour le lot 1
Intitulé du lot: transports pour activités " Tiers temps pédagogique"
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: transports pour activités extrascolaire, mercredis et vacances scolaires
Numéro du lot: 3
Brève description: transports pour activités extrascolaire, mercredis et vacances scolaires
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: se référer au réglement de consultation
Capacité technique et professionnelle:
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: transporteurs routiers
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380422200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-martin-uriage.com 🌏
URL des documents: http://www.saint-martin-uriage.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 065-195455 (2023-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 202304sceao
Brève description:
services de transport des enfants scolarisés sur la commune de Saint Martin d'uriage, dans le cadre des activités " Tiers temps pédagogique" et pour activités extrascolaire, mercredis et vacances scolaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint Martin d'uriage
Adresse postale: 2 place de la Mairie
Code postal: 38410
Commune postale: St Martin D'Uriage
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-martin-uriage.com 🌏
Courrier électronique: finances.marches-publics@mairie-saintmartinduriage.fr 📧
Téléphone: +33 476597710 📞
Fax: +33 476895756 📠
URL des documents: http://www.saint-martin-uriage.com 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-martin-uriage.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-28 📅
Date limite de soumission: 2023-05-04 📅
Date de publication: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 065-195455
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-martin-uriage.com -
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: transports à destination des Ecoles
Numéro du lot: 1
Brève description: service de transport sur la commune de Saint Martin d'uriage
Valeur estimée hors TVA: 355 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: durée d'un an avec possibilité de reconduction, trois fois par période d'un an
Description des options: uniquement pour le lot 1
Intitulé du lot: transports pour activités " Tiers temps pédagogique"
Numéro du lot: 2
Brève description:
service de transport dans le cadre des sorties tiers temps pédagogique des écoles de Saint Martin d'uriage
Valeur estimée hors TVA: 97 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports pour activités extrascolaire, mercredis et vacances scolaires
Numéro du lot: 3
Brève description: transports pour activités extrascolaire, mercredis et vacances scolaires
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: transporteurs routiers
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380422200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-martin-uriage.com 🌏
URL des documents: http://www.saint-martin-uriage.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 065-195455 (2023-03-28)
Avis d'attribution de marché (2023-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 868 720 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-05 📅
Date de publication: 2023-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 130-414148
Se réfère à l'avis: 2023/S 065-195455
Numéro JO-S: 130
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-14 📅
Nom: vfd
Adresse postale: 14 Rue Du Lac
Commune postale: St Egreve Cedex
Code postal: 38120
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 468 720 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 130-414148 (2023-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 868 720 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-05 📅
Date de publication: 2023-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 130-414148
Se réfère à l'avis: 2023/S 065-195455
Numéro JO-S: 130
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-14 📅
Nom: vfd
Adresse postale: 14 Rue Du Lac
Commune postale: St Egreve Cedex
Code postal: 38120
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 468 720 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 130-414148 (2023-07-05)
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