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>20 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Grisel est mentionné

2025-07-16   MARCHE PUBLIC N°25SF16 TRANSPORT DE PERSONNES EN CAR AVEC CHAUFFEUR (MAIRIE DE ST OUEN L'AUMONE)
MARCHE PUBLIC N°25SF16 TRANSPORT DE PERSONNES EN CAR AVEC CHAUFFEUR Voir la passation de marché »
2024-11-05   Location de cars avec chauffeur (Ville de Louvres)
Location de cars avec chauffeurs pour le transport des enfants de la ville de Louvres Voir la passation de marché »
2022-04-22   service de transport des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (Communauté de communes Thelloise)
service de transports des accueils de loisirs sans hébergement (Alsh) sur le territoire de la Communauté de Communes Thelloise (Cct), pendant les vacances scolaires (sauf vacances de fin d'année).Ces transports sont destinés aux enfants des accueils de loisirs répartis sur le territoire de la Communauté de Communes Voir la passation de marché »
2022-01-07   services de transports réguliers organisés par la Région Normandie sur le territoire de l'eure et de l'orne (Région Normandie)
la Région Normandie est, en vertu de l'article L. 3111-1 du Code des Transports, l'autorité Organisatrice des services de transports publics non urbains de personnes sur l'ensemble du territoire régional à l'exception de ceux qui sont strictement inclus dans le ressort territorial des Autorités Organisatrices de la Mobilité. Le présent accord-cadre définit les conditions d'exécution de l'accord-cadre à bons de commande dont l'objet est, pour la Région Normandie, de confier à des prestataires spécialisés … Voir la passation de marché »
2022-01-07   services de transports scolaires organisés par la Région Normandie sur le territoire de l'eure, de l'orne et de la... (Région Normandie)
accord-Cadre à bons de commande dont l'objet est, pour la Région Normandie, de confier à des prestataires spécialisés l'exploitation des Services de transports scolaires organisés par la Région Normandie sur le territoire de l'eure, de l'orne et de la Seine-Maritime Voir la passation de marché »
2022-01-07   services de transports de lignes régulières et scolaires organisés par la Région Normandie sur le territoire de la... (Région Normandie)
la Région Normandie est, en vertu de l'article L. 3111-1 du Code des Transports, l'autorité Organisatrice des services de transports publics non urbains de personnes sur l'ensemble du territoire régional, à l'exception de ceux qui sont strictement inclus dans le ressort territorial des Autorités Organisatrices de la Mobilité. Le présent accord-cadre définit les conditions d'exécution de l'accord-cadre à bons de commande dont l'objet est, pour la Région Normandie, de confier à des prestataires spécialisés … Voir la passation de marché »
2021-08-09   transport de personnes en car (commune de saint ouen l aumone)
transport de personnes en car Voir la passation de marché »
2021-03-15   Services de transports scolaires organisés par la Région Normandie sur le territoire de l'Eure (Région Normandie)
La Région Normandie est, en vertu de l'article L. 3111-1 du code des transports, l'autorité organisatrice des services de transports publics non urbains de personnes sur l'ensemble du territoire régional, à l'exception de ceux qui sont strictement inclus dans le ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité. Le titulaire n'est pas autorisé à conventionner avec d'autres personnes publiques ou privées autre que la Région Normandie, et ce au titre des services de transports scolaires, objet … Voir la passation de marché »
2020-05-13   Accord-cadre de services de transport pour regroupements pédagogiques intercommunaux de septembre 2020 à juillet 2021 (Communauté d'agglomération du Beauvaisis)
Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution d'un service régulier de transports d'élèves assurant, à titre principal, la desserte d'établissements d'enseignement. Ces prestations sont définies et précisées dans le cahier des clauses techniques particulières. La proposition de variantes n'est pas autorisée. L'accord-cadre ne comporte pas de prestation supplémentaire éventuelle. Les prestations sont réparties en lots faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct (sept lots). Voir la passation de marché »
2019-02-27   Transport scolaire en circuits spéciaux dans les départements des Yvelines (78) et du Val d'Oise (95) (Syndicat des transports Ile-de-France)
Le présent marché a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans les départements des Yvelines (78) et du Val d'Oise (95) Voir la passation de marché »
2018-06-22   Exploitation de services de transports sur le territoire de la CCEMS (Communauté de communes Eure-Madrie-Seine)
Accord-cadre de prestations de services — exploitation de services de transports sur le territoire de la CCEMS. La procédure de consultation proposée est un appel d'offres ouvert passé en application des articles 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché conclus au terme de la présente procédure de consultation sera exécuté par émission successive de bons de commande, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés … Voir la passation de marché »
2018-03-07   Marché de transport par autocars pour la commune de Mantes-la-ville (Commune de Mantes-la-Ville)
Cette consultation concerne l'exécution de prestations de transport terrestre de personnes pour les besoins de la commune, services réguliers publics routiers de transport scolaire, les sorties scolaires, ainsi que les sorties diverses organisées par les services de la mairie dans l'agglomération et hors agglomération de Mantes-la-Ville. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Voir la passation de marché »
2017-09-06   Marché de séjours en Europe et longue distance, de visite d'une ville-région européenne, de prestations de services... (Centre communal d'action sociale)
La présente consultation a pour objet l'achat de prestations de services d'agence de séjours en Europe et longue distance, de visite d'une ville-région européenne pour des personnes âgées, de l'achat de prestations de services concernant des excursions en car pour les personnes âgées et les familles et d'achat de billets d'avion dans le cadre du programme annuel de sorties organisées par le Centre Communal d'action Sociale de Beauvais. Le marché est conclu à compter de sa date de notification et jusqu'au … Voir la passation de marché »
2017-01-09   Transport de personnes pour la Ville de Mantes-la-Jolie (Commune de Mantes-la-Jolie)
Transport de personnes pour la Ville de Mantes-la-Jolie. Voir la passation de marché »
2016-06-30   Location de véhicules de transport en commun avec chauffeur (Ville de Gonesse)
Le présent marché a pour objet la location de véhicules de transport avec chauffeur de la ville de Gonesse. Il concerne: — les rotations scolaires, mercredis après-midi, TAP et congés scolaires — les sorties à la journée ou demi-journée — les autres déplacements voyages et sorties de différents services de la villeaccord-cadre avec minimum et un opérateur économique.le montant total des commandes de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil minimum 60000,00 Euros (H.T.). Pour la période initiale. Ce … Voir la passation de marché »
2015-12-18   Services de transport des accueils de loisirs du pays de Thelle (CCPT)
Les services de transport à réaliser sont destinés aux enfants de 3 à 16 ans des accueils de loisirs répartis sur le territoire de la Communauté de communes. Voir la passation de marché »
2015-01-28   Aoo - transports 2015 (Ville de Sarcelles)
Organisation des transports municipaux de la ville de Sarcellles. Voir la passation de marché »
2014-09-16   marché de voyage à l'étranger, de visite d'une capitale européenne et de prestations de services d'excursions en car (Centre communal d'action sociale)
la présente consultation a pour objet l'achat de prestations de services d'agence de voyage découverte à l'étranger et d'une visite d'une capitale européenne pour des personnes âgées ainsi que l'achat de prestations de services concernant des excursions en car pour les personnes âgées dans le cadre du programme annuel de sorties organisées par le Centre Communal d'action Sociale de Beauvais.La proposition de variantes est autorisée pour les lots no1 et no2. Exigences minimales requises : les variantes … Voir la passation de marché »
2013-09-18   Marché de prestations de services d'excursions en car et de voyages (Centre communal d'action sociale)
La présente consultation a pour objet l'achat de prestations de services d'agence de voyages découvertes en France et à l'étranger pour des personnes âgées ainsi que l'achat de prestations de services concernant des excursions en car pour les personnes âgées dans le cadre du programme annuel de sorties organisées par le Centre Communal d'action Sociale de Beauvais. Cette consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés … Voir la passation de marché »
2012-05-22   Transport pour regroupements scolaires intercommunaux de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis de septembre... (Cté d'agglomération du Beauvaisis)
Services de transport pour regroupements scolaires intercommunaux de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis de septembre 2012 à juillet 2014. Voir la passation de marché »
2011-02-11   Organisation des transports municipaux de la ville de Sarcelles (Ville de Sarcelles)
Marché à bons de commande divisé en 3 lots. Le marché est passé pour une durée d'un an renouvelable 3 fois par reconduction expresse sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les prix sont fermes et définitifs. Voir la passation de marché »