Transport de personnes en autocar
Commune de Saint-Martin-d'Hères
Le lot n° 1 est conclu avec 2 à 3 attributaires pour des sorties scolaires, périscolaires, petite enfance, jeunesse-enfance. Le lot n° 2 est conclu avec 1 seul attributaire pour des sorties skis et raquettes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cars Philibert
- • UTP
- • VFD
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-27 | Avis de marché |
| 2024-12-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport de personnes en autocar
Numéro de référence: 202409
Brève description:
“Le lot n° 1 est conclu avec 2 à 3 attributaires pour des sorties scolaires, périscolaires, petite enfance, jeunesse-enfance. Le lot n° 2 est conclu avec 1...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le lot n° 1 est conclu avec 2 à 3 attributaires pour des sorties scolaires, périscolaires, petite enfance, jeunesse-enfance. Seuil minimum annuel hors taxes...”
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Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des services
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale de l'offre en faveur de la réduction des gaz à effet de serre
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le lot n° 2 est conclu avec 1 seul attributaire pour des sorties skis et raquettes. Seuil minimum annuel hors taxes : 6 000 euro(s) . Seuil maximum annuel...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-27 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se référer au règlement de la consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de saint-martin-d'heres
Numéro d'enregistrement national: 21380421400012
Adresse postale: 111 Avenue Ambroise Croizat
Code postal: 38401
Commune postale: Saint-Martin-D'Heres Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@saintmartindheres.fr 📧
Téléphone: 0476609039 📞
URL: http://www.saintmartindheres.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1472805 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1472805 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 571702
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 103-316734 (2024-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport de personnes en autocar
Numéro de référence: 202409
Brève description:
“Le lot n° 1 est conclu avec 2 à 3 attributaires pour des sorties scolaires, périscolaires, petite enfance, jeunesse-enfance. Le lot n° 2 est conclu avec 1...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le lot n° 1 est conclu avec 2 à 3 attributaires pour des sorties scolaires, périscolaires, petite enfance, jeunesse-enfance. Seuil minimum annuel hors taxes...”
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des services
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale de l'offre en faveur de la réduction des gaz à effet de serre
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le lot n° 2 est conclu avec 1 seul attributaire pour des sorties skis et raquettes. Seuil minimum annuel hors taxes : 6 000 euro(s) . Seuil maximum annuel...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-27 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se référer au règlement de la consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de saint-martin-d'heres
Numéro d'enregistrement national: 21380421400012
Adresse postale: 111 Avenue Ambroise Croizat
Code postal: 38401
Commune postale: Saint-Martin-D'Heres Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@saintmartindheres.fr 📧
Téléphone: 0476609039 📞
URL: http://www.saintmartindheres.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1472805 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1472805 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 571702
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 103-316734 (2024-05-27)
Avis d'attribution de marché (2024-12-16)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20240901
Date de conclusion du contrat: 2024-09-16 📅
Titre: Transport de personnes en autocar
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Utp
Numéro d'enregistrement national: 1472805-1-1-1
Adresse postale: 4870 Rte D'Eguilles
Code postal: 13080
Commune postale: Aix-En-Provence
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfinance.suma@gmail.com 📧
Téléphone: 0442870584 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Vfd
Numéro d'enregistrement national: 1472805-1-2-1
Adresse postale: 14 Rue Du Lac
Code postal: 38120
Commune postale: Saint-Egreve
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: bernadette.ba@vfd.fr 📧
Téléphone: 0476604662 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 50119
Région: Isère 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 143BF5A0-E145-9AFC-6EE5D53224EFED8A
Région: Isère 🏙️
Source: OJS 2024/S 245-773301 (2024-12-16)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20240901
Date de conclusion du contrat: 2024-09-16 📅
Titre: Transport de personnes en autocar
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Utp
Numéro d'enregistrement national: 1472805-1-1-1
Adresse postale: 4870 Rte D'Eguilles
Code postal: 13080
Commune postale: Aix-En-Provence
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfinance.suma@gmail.com 📧
Téléphone: 0442870584 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Vfd
Numéro d'enregistrement national: 1472805-1-2-1
Adresse postale: 14 Rue Du Lac
Code postal: 38120
Commune postale: Saint-Egreve
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: bernadette.ba@vfd.fr 📧
Téléphone: 0476604662 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 50119
Région: Isère 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 143BF5A0-E145-9AFC-6EE5D53224EFED8A
Région: Isère 🏙️
Source: OJS 2024/S 245-773301 (2024-12-16)
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