Transport de personnes en autocar
Commune de Saint-Martin-d'Hères
Le lot n° 1 est conclu avec 2 à 3 attributaires pour des sorties scolaires, périscolaires, petite enfance, jeunesse-enfance. Le lot n° 2 est conclu avec 1 seul attributaire pour des sorties skis et raquettes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cars Philibert
- • UTP
- • VFD
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-27 | Avis de marché |
| 2024-12-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport de personnes en autocar
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mises à disposition d'autocars avec chauffeur et navettes
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des services
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale de l'offre en faveur de la réduction des gaz à effet de serre
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Navettes pour les sorties de ski et de raquettes
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-27 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-06-27 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de saint-martin-d'heres
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 111 Avenue Ambroise Croizat
Cs50007
Code postal: 38401
Commune postale: Saint-Martin-D'Heres Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Queiros david
Courrier électronique: marches.publics@saintmartindheres.fr 📧
Téléphone: 0476609039 📞
URL: http://www.saintmartindheres.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1472805 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1472805 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 103-316734 (2024-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport de personnes en autocar
Numéro de référence:
202409
Brève description:
Le lot n° 1 est conclu avec 2 à 3 attributaires pour des sorties scolaires, périscolaires, petite enfance, jeunesse-enfance.
Le lot n° 2 est conclu avec 1 seul attributaire pour des sorties skis et raquettes
Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Mises à disposition d'autocars avec chauffeur et navettes
Description du marché:
Le lot n° 1 est conclu avec 2 à 3 attributaires pour des sorties scolaires, périscolaires, petite enfance, jeunesse-enfance.
Seuil minimum annuel hors taxes : 30 000 euro(s) . Seuil maximum annuel hors taxes : 150 000 euro(s)
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des services
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale de l'offre en faveur de la réduction des gaz à effet de serre
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Navettes pour les sorties de ski et de raquettes
Description du marché:
Le lot n° 2 est conclu avec 1 seul attributaire pour des sorties skis et raquettes.
Seuil minimum annuel hors taxes : 6 000 euro(s) . Seuil maximum annuel hors taxes : 30 000 euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-27 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-06-27 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de saint-martin-d'heres
Numéro d'enregistrement national:
21380421400012
Adresse postale: 111 Avenue Ambroise Croizat
Cs50007
Code postal: 38401
Commune postale: Saint-Martin-D'Heres Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Queiros david
Courrier électronique: marches.publics@saintmartindheres.fr 📧
Téléphone: 0476609039 📞
URL: http://www.saintmartindheres.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1472805 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1472805 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
571702
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 103-316734 (2024-05-27)
Avis d'attribution de marché (2024-12-16)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-09-16 📅
Titre: Transport de personnes en autocar
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Utp
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4870 Rte D'Eguilles
Code postal: 13080
Commune postale: Aix-En-Provence
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfinance.suma@gmail.com 📧
Téléphone: 0442870584 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: Cars philibert
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 24 Av Barthelemy Thimonnier
Code postal: 69300
Commune postale: Caluire-Et-Cuire
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: ao@philibert.fr 📧
Téléphone: 0478985600 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Vfd
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 Rue Du Lac
Code postal: 38120
Commune postale: Saint-Egreve
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: bernadette.ba@vfd.fr 📧
Téléphone: 0476604662 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Isère 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 316734-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Isère 🏙️
Source: OJS 2024/S 245-773301 (2024-12-16)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
20240901
Date de conclusion du contrat: 2024-09-16 📅
Titre: Transport de personnes en autocar
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
UTP
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Utp
Numéro d'enregistrement national:
1472805-1-1-1
Adresse postale: 4870 Rte D'Eguilles
Code postal: 13080
Commune postale: Aix-En-Provence
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfinance.suma@gmail.com 📧
Téléphone: 0442870584 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
CARS PHILIBERT
Nom: Cars philibert
Numéro d'enregistrement national:
1472805-1-1-2
Adresse postale: 24 Av Barthelemy Thimonnier
Code postal: 69300
Commune postale: Caluire-Et-Cuire
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: ao@philibert.fr 📧
Téléphone: 0478985600 📞
Identifiant de l’offre:
VFD
Nom: Vfd
Numéro d'enregistrement national:
1472805-1-1-3
Adresse postale: 14 Rue Du Lac
Code postal: 38120
Commune postale: Saint-Egreve
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: bernadette.ba@vfd.fr 📧
Téléphone: 0476604662 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1472805-1-2-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
50119
Région: Isère 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 316734-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
143BF5A0-E145-9AFC-6EE5D53224EFED8A
Région: Isère 🏙️
Source: OJS 2024/S 245-773301 (2024-12-16)
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