Transport collectif de personnes
Groupement de commande Ville/CCAS
Le descriptif et l'étendue des prestations figurent dans le DCE joint
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • VFD
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-03 | Avis de marché |
| 2025-01-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport collectif de personnes
Numéro de référence: 24FS-0680-H
Brève description:
“Le descriptif et l'étendue des prestations figurent dans le DCE joint”
Type de contrat: Services
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Transport des enfants lors des temps scolaire, périscolaire et extra-scolaire”
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers 📦
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Transport ponctuel de personnes”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-06 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Daj, 58 Cours Becquart Castelbon -Espace Cévé- 3 Etage, 38500 Voiron
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement de commande Ville/CCAS
Numéro d'enregistrement national: 21380563300012
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 38516
Commune postale: Voiron Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@ville-voiron.fr 📧
Téléphone: 0476672737 📞
Fax: 0476672747 📠
URL: http://www.ville-voiron.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494644 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494644 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 462993
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les référés précontractuels peuvent être introduits avant la conclusion du contrat dans les conditions prévues à l'article L551-1 du code de justice...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 129-399169 (2024-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport collectif de personnes
Numéro de référence: 24FS-0680-H
Brève description:
“Le descriptif et l'étendue des prestations figurent dans le DCE joint”
Type de contrat: Services
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Transport des enfants lors des temps scolaire, périscolaire et extra-scolaire”
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers 📦
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Transport ponctuel de personnes”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-06 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Daj, 58 Cours Becquart Castelbon -Espace Cévé- 3 Etage, 38500 Voiron
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement de commande Ville/CCAS
Numéro d'enregistrement national: 21380563300012
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 38516
Commune postale: Voiron Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@ville-voiron.fr 📧
Téléphone: 0476672737 📞
Fax: 0476672747 📠
URL: http://www.ville-voiron.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494644 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494644 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 462993
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les référés précontractuels peuvent être introduits avant la conclusion du contrat dans les conditions prévues à l'article L551-1 du code de justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 129-399169 (2024-07-03)
Avis d'attribution de marché (2025-01-03)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: M240025
Date de conclusion du contrat: 2024-11-06 📅
Titre: Transport collectif de personnes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Vfd
Numéro d'enregistrement national: 1494644-1-1-1
Adresse postale: 14, rue du Lac - Cs 20105
Code postal: 38120
Commune postale: Saint-Egreve
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bernadette.bal@vfd.fr 📧
Téléphone: 04 76 60 46 62 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro d'enregistrement national: 1494644-1-2-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 406
Région: Isère 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B50D2175-0A4E-733B-13E19E00BF07D924
Région: Isère 🏙️
Source: OJS 2025/S 003-004661 (2025-01-03)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: M240025
Date de conclusion du contrat: 2024-11-06 📅
Titre: Transport collectif de personnes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Vfd
Numéro d'enregistrement national: 1494644-1-1-1
Adresse postale: 14, rue du Lac - Cs 20105
Code postal: 38120
Commune postale: Saint-Egreve
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bernadette.bal@vfd.fr 📧
Téléphone: 04 76 60 46 62 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro d'enregistrement national: 1494644-1-2-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 406
Région: Isère 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B50D2175-0A4E-733B-13E19E00BF07D924
Région: Isère 🏙️
Source: OJS 2025/S 003-004661 (2025-01-03)
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