2022-08-19fourniture Et Livraison De Barrieres Metalliques Et Potelets (2 Lots) (Ville d'Arles)
procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.2 lots en accords-cadres multi-attributaires conformément aux articles R2162-1 à 6 du Code, avec 3 attributaires maximum par lot, sous condition d'un nombre d'offres suffisant. Chaque accord-cadre pourra toutefois être mono attributaire s'il n'y a qu'une seule offre analysée qui peut néanmoins valablement répondre aux besoins.L'estimation indicative …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Henry SASIngenia SASSeri SAS
2020-01-2819N0326 Mobilier urbain (Métropole Nice-Côte d'Azur)
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: la fourniture et les travaux d'installation de mobilier urbain ainsi que certains équipements de protection et de dissuasion. La fourniture et la pose de mobilier urbain scellé sur la voirie lors d'aménagements de sécurité (potelets, bornes, barrières). Ce marché permet également la réalisation d'équipements de contrôle d'accès …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:FTPMSARL Serrurerie Poulain et FilsSeri SAS
2018-09-17Fourniture et livraison de barrières et potelets métalliques (Ville d'Arles)
Accords-cadres mono-attributaires de fournitures avec un minimum de 5 000 EUR (HT) et un maximum de 25 000 EUR (HT) annuels, conformément aux dispositions de l'art. 78 du décret.
Conformément à l'art. 80 du décret, le marché public sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés au fur et à mesure des besoins. L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.1.2019 ou de sa notification, si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2019. Il sera ensuite renouvelable tacitement 3 fois, par …
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2016-10-24Acquisition de mobiliers urbains d'assise (Ville d'Annecy)
Le montant minimum de l'accord-cadre est fixé à 80 000 EUR HT.
Il n'est pas fixé de montant maximum à l'accord-cadre.
Le montant minimum s'entend pour toute la durée du marché.
Le marché, objet de la présente consultation, est passé pour une période allant de sa date de notification au 31.12.2020.
Il n'est pas prévu de possibilité de reconduction.
Variantes: les candidats sont autorisés à proposer différentes gammes de mobiliers. Dans ce cas, chaque proposition doit faire l'objet d'un acte d'engagement, …
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2016-06-20Fourniture de mobilier urbain et signalisation (Ville de Vincennes)
Fourniture de mobilier urbain et signalisation L'Accord-Cadre est décomposé en 5 lots distincts. La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1an, à compter de la notification du marché. Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Aubrac SignalSeri SASSineu-Graff
2015-02-13Fourniture de mobiliers antistationnement et mobiliers de stationnement deux roues (Mairie de Bordeaux)
Mobiliers antistationnement.
Marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum décomposé en 10 lots conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un …
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2014-09-25fourniture de barrieres et potelets metalliques (Ville d'Arles)
appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Au sens du droit communautaire, le marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire).
Lieu d'exécution / livraison : se reporter à l'article 2.3 du Cctp.
Marché de fournitures à bons de commande avec …
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