Travaux de réalisation et mise en œuvre des œuvres urbaines sur l'ensemble des stations voyageurs et hors stations (P+R sud et place de Tranchée) pour la première ligne de tramway de l'agglomération tourangelle

Groupement SET-Transamo - Cité Tram

Travaux de réalisation et mise en œuvre des œuvres urbaines déclinées sur l'ensemble des stations voyageurs de la ligne de tramway (lot1 - tot2b) ainsi que sur le P+R sud et la place de la tranchée à Tours (lot2 - tot3). Ces œuvres seront composées d'éléments verticaux de hauteur significative et devront répondre à un souci de concordance avec les parties horizontales (revêtement de sol spécifiques) fournies et posées par d'autres marchés. La structure des œuvres urbaines pourra être métallique, avec différentes possibilités de carrossage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Seri SAS

Qui ?

• Groupement SET-Transamo - Cité Tram

Qu'est-ce que c'est ?

• Assemblage de structures en métal › Installation de structures en métal
• Mobilier routier › Mobilier urbain
• Ossatures › Ossatures métalliques
• Structures et pièces › Pièces structurelles › Revêtement métallique

Où ?

• Indre-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-04-12	Avis de marché
2012-11-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue:

Lot 1 - tot2b - totems en stations: 29 stations voyageurs sur la ligne de tramway et 2 totems par station, soit réalisation et mise en œuvre de 58 totems. Lot 2 - tot3 - totems hors stations: P+R sud et place de la Tranchée, réalisation et mise en œuvre de 76 totems. Ces œuvres devront être compatibles avec la norme française dont notamment la sécurité et l'accessibilité de l'espace public.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement Set-Transamo - cité Tram
Adresse postale: 56 avenue Marcel Dassault BP 60431
Code postal: 37204
Commune postale: Tours Cedex 03
Contact
Téléphone: +33 247712910 📞
Fax: +33 247289581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-12 📅
Date limite de soumission: 2012-05-09 📅
Date de publication: 2012-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 73-121361
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires

Le présent avis est un avis d'appel a candidature. Procédure négociée conformément aux articles 144-i-1° et 165 - 166 et du CMP en application de la deuxième partie pour les entités adjudicatrices. pour mémoire en phase offre à venir: il est précisé qu'un échantillon échelle 1/1 de hauteur 60cm sera demandé au stade de l'offre qui entrera dans les critères d'attribution. Les détails seront précisés au DCE. La fourniture de tout échantillon conforme aux prescriptions donnera lieu à une prime à hauteur de 1 500 euros maximum. durée du marché: 10 mois intégrant la période de préparation. Examen des candidatures: les candidatures seront examinées au regard des capacités économiques, financières et techniques des candidats. Conditions de remise des candidatures par voie papier et cd-rom/dvd ou par voie Electronique Le maître d'ouvrage préconise la transmission des documents par voie papier et apprécierait en outre une transmission sur support électronique (Cd-Rom/Dvd). Sous pli cacheté portant la mention": " 12citetrampn86 - travaux de realisation des œuvres urbaines - lot no1 - tot2b et/ou LOT no2 - tot3 ", les candidatures seront à remettre contre récépissé ou envoyées en lettre recommandée avec avis de réception postal à Cité Tram, Groupement Set/Transamo - service commande publique - 56 avenue Marcel Dassault - b.P. 60431 - 37204 Tours Cedex 03 avant le 9.5.2012 - 12:00. Les plis adressés par voie électronique devront l'être à l'adresse suivante: https://citetram.achatpublic.com. Les modalités de remise des candidatures dématérialisées sont indiquées dans le manuel entreprises disponible dans rubrique " Aide " de la salle de marchés sur le site https://citetram.achatpublic.com. Le maître d'ouvrage adressera aux candidats sélectionnés le Dossier de Consultation (Dce) sur support électronique Cd-Rom/Dvd qui sera également dématérialisé à l'adresse suivante: https://citetram.achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.4.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 - totems en stations (Tot2b)
Brève description:

Totems en stations (Tot2b) - travaux de réalisation et mise en œuvre de 2 totems par station, sur les 29 stations voyageurs de la ligne. Les 58 totems en stations devront répondre aux caractéristiques suivantes: - hauteur: 6 mètres - couleur: alternance de bandes noires et blanches selon les critères de l'artiste - emprise au sol: 0,16 m

Quantité ou étendue: 58 totems
Durée de l'accord: 10 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Ces œuvres seront composées d'éléments verticaux de hauteur significative et devront répondre à un souci de concordance avec les parties horizontales (revêtement de sol spécifiques) fournies et posées par d'autres marchés. La structure des œuvres urbaines pourra être métallique, avec différentes possibilités de carrossage. Les matériaux de revêtement de l'œuvre urbaine pourront être un carrossage métallique pelliculé, thermo laqué ou émaillé, de la céramique, de la pierre reconstituée ou tout autre matériau dont les caractéristiques répondront aux contraintes mécaniques, de pérennité, de sécurité et d'accessibilité de l'espace public souhaitées, ainsi qu'à la charte esthétique stricte définie par le vocabulaire de l'artiste et dont les finitions et l'assemblage constituent un des enjeux de l'œuvre. Le matériau employé devra répondre aux critères de pérennité propres aux stations de tramway. La mise en œuvre de la structure et du carrossage ainsi que sa géométrie devront prendre en compte les contraintes de fixation imposées par les travaux de génie civil actuellement en cours pour les stations voyageurs. Concernant ce lot 1 - TOT2b - "Totems en stations", une attention particulière devra être portée aux interfaces avec le marché de travaux concernant le carrossage des équipements intégrés aux stations (DTT/BIV, armoires électriques, ...) déjà attribué.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 - totems hors stations (Tot3)
Brève description:

Totems hors stations (Tot3) - travaux de réalisation et mise en œuvre de 76 totems sur le P+R sud et place de la Tranchée à Tours qui devront répondre aux caractéristiques suivantes: - hauteur: tailles multiples variant de 1m40 à 7m. - couleur: 2 faces colorées et 2 champs présentant une alternance de bandes noires et blanches selon les critères de l'artiste, - emprise au sol: 0,16 m2 environ - forme: ensemble de bandes de largeur variable - compatible avec la norme française dont notamment la sécurité et l'accessibilité de l'espace public.

Quantité ou étendue: 76 totems
Informations complémentaires sur les lots:

Ces œuvres seront composées d'éléments verticaux de hauteur significative et devront répondre à un souci de concordance avec les parties horizontales (revêtement de sol spécifiques) fournies et posées par d'autres marchés. La structure des œuvres urbaines pourra être métallique, avec différentes possibilités de carrossage. Les matériaux de revêtement de l'œuvre urbaine pourront être un carrossage métallique pelliculé, thermo laqué ou émaillé, de la céramique, de la pierre reconstituée ou tout autre matériau dont les caractéristiques répondront aux contraintes mécaniques, de pérennité, de sécurité et d'accessibilité de l'espace public souhaitées, ainsi qu'à la charte esthétique stricte définie par le vocabulaire de l'artiste et dont les finitions et l'assemblage constituent un des enjeux de l'œuvre. Le matériau employé devra répondre aux critères de pérennité propres aux espaces publics équipés. La mise en œuvre de la structure et du carrossage ainsi que sa géométrie devront prendre en compte les contraintes de fixation imposées par les travaux de génie civil actuellement en cours pour les sites d'accueil.

Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 12CITETRAMPN86
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: tours-Jouè-Lès-Tours, 37000.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) Une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement (Dc1 ou équivalent) chaque candidat ou membre du groupement devra fournir: 2) une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics. 3) le cas échéant, la copie du/des jugements en cas de redressement judiciaire, 4) un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat

Situation économique et financière:

5) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global des 3 dernières années, 6) Déclaration concernant le chiffre d'affaires relatif aux travaux objet de la procédure devant atteindre pour l'entreprise ou le groupement un minimum de 1 millions d'euros par an par lot. Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le maître de l'ouvrage s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés.

Capacité technique et professionnelle:

7a/ Description de l'entreprise ou groupement d'entreprise candidat(e) avec en particulier: - description des moyens humains; - description des moyens matériels disponibles pour la réalisation des travaux; - description des moyens logistiques; - liste des certifications ISO & Qualité de l'entreprise. 7b/ Une liste de références sur des travaux de complexité et de technicité équivalentes à l'objet du marché au cours des 3 (trois) dernières années en précisant les informations suivantes: - maître d'ouvrage; - lieu; - quantité; - montant financier; - intervenants extérieurs éventuels (designer, concepteurs, ...); - description des matériaux fournis dont caractéristiques techniques le candidat pourra prouver sa capacité technique par tout autre moyen. Possibilité de produire les attestations, déclarations et documents visés au point Iii.2.Du présent avis à l'aide des nouveaux formulaires Dc2 (déclaration du candidat) et Dc1 (lettre de candidature) disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande pour garantir l'avance en cas de versement de cette dernière. Retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché augmenté, le cas échéant, du montant des avenants pouvant être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande, conforme au modèle fixé par arrêté du ministre chargé de l'économie (article 102 du Cmp) et ayant pour identification de la personne publique l'intitulé suivant: SET, mandataire du groupement SET-Transamo agissant au nom et pour le compte du SITCAT - 56 av. Marcel Dassault - bp60431 - 37204 Tours cedex 03 (idem pour la garantie de l'avance, le cas échéant).

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget Sitcat, Financement de la région Centre, du département de l'Indre et Loire, de l'etat, de la communauté d'agglomération Tour(S)Plus et Feder. Délai de paiement: les sommes due(s) au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Candidat individuel ou groupement solidaire d'entreprises specialisees impossibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, unique ou groupé, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature du lien juridique existant entre ces opérateurs et lui (sous-traitant, filiales d'un même groupe, etc...). Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jean-Luc Paroissien, Directeur de Projet
Adresse du profil d'acheteur: https://citetram.achatpublic.com 🌏
Nom: Cité Tram - Set, mandataire du groupement Set-Transamo
Adresse postale: 56 avenue Marcel Dassault - BP 60431
Point de contact: Service commande publique
URL pour informations complémentaires: https://citetram.achatpublic.com 🌏
Nom: le présent avis est un avis d'appel a candidature dans le cadre d'une procédure négociée conformément aux art.144-i-1° et 165-166 du CMP. La maîtrise d'ouvrage adressera le dossier de consultation (Dce) aux candidats sélectionnés
Adresse postale: service commande publique
Commune postale: Tours Cedex 3
Nom: cité Tram, groupement Set-Transamo
URL pour la participation: https://citetram.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://citetram.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Introduction d'un référé précontractuel en matière de contrats et marchés: en application de l'article L551-5 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à date de signature du contrat. Le délai de suspension de la signature du marché est de 16 jours à compter de l'envoi de la notification par voie postale aux entreprises non retenues. Introduction d'un référé contractuel en matière de contrats et marchés: en application de l'article L551-13 du code de justice administrative, pouvant être introduit au plus tard le 31ième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché. Introduction d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2012/S 073-121361 (2012-04-12)

Avis d'attribution de marché (2012-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 342 435 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: groupement SET-Transamo - cité Tram
Adresse postale: 56 avenue Marcel Dassault, BP 60431

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-29 📅
Date de publication: 2012-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 233-382914
Se réfère à l'avis: 2012/S 73-121361
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 75 A, annonce no 255 du 17.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.11.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tours-Jouè-Lès-Tours, 37000.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2012/S 233-382914 (2012-11-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Équipement de transport et pièces détachées divers (>20)

Équipement routier (>20)

Mobilier routier (>20)

Mobilier urbain (>20)