fourniture et pose de potelets
Commune de Saint-Nazaire
affaire 13s0029 - fourniture et pose de potelets.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier routier › Mobilier urbain
- • Travaux de revêtement divers › Installation de panneaux de signalisation › Installation de mobilier urbain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-05-07 | Avis de marché |
| 2013-08-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Nazaire
Adresse postale: place François Blancho, BP 416
Code postal: 44606
Commune postale: Saint-Nazaire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-saintnazaire.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-07 📅
Date limite de soumission: 2013-06-18 📅
Date de publication: 2013-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 090-153094
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: affaire 13s0029 - fourniture et pose de potelets.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de potelets, barrières, lisses et appuis vélos
Numéro du lot: 2
Brève description: Pose de potelets, barrières, lisses et appuis vélos
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Saint-Nazaire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.carene-epp.cce.bull.fr/carene/index.jsp 🌏
Courrier électronique: mao@mairie-saintnazaire.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'Île Gloriette – BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://:www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction juridique et de la commande publique
Adresse postale: place François Blancho – BP 416
Commune postale: Saint-Nazaire Cedex
Code postal: 44606
Téléphone: +33 240004163 📞
Adresse Internet: http://www.carene-epp.cce.bull.fr 🌏
Fax: +33 240195920 📠
Source: OJS 2013/S 090-153094 (2013-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue:
conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:Lot Montant minimum annuel, montant maximum annuelLot 1 - fourniture de potelets, barrières, lisses et appuis vélosmontant minimum annuel: 30 000 EUR TTCMontant maximum annuel: aucun.Lot 2 - pose de potelets, barrières, lisses et appuis vélosmontant minimum annuel: 20 000 EUR TTCMontant maximum annuel: aucun.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Nazaire
Adresse postale: place François Blancho, BP 416
Code postal: 44606
Commune postale: Saint-Nazaire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-saintnazaire.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-07 📅
Date limite de soumission: 2013-06-18 📅
Date de publication: 2013-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 090-153094
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
échantillons obligatoires pour le lot n° 1 dans les conditions et selon les modalités définies à l'article 3.7 du Règlement de la consultation.
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible 3 fois, par période de 1 an et par reconduction expresse, pour une
durée maximale de 4 ans. Le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du Code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur informera le titulaire de sa décision de reconduire le marché par courrier recommandé avec avis de réception, au minimum un mois avant la date anniversaire du marché.
Les prestations seront exécutées à compter de la notification du marché.
Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.careneepp.cce.bull.fr
Les soumissionnaires devront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.
Dans le cadre du développement durable, le pouvoir adjudicateur souhaite que le retrait du dossier de consultation se fasse de préférence par téléchargement sur le profil d'acheteur.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'envoyer au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront
alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié. Pour plus de détails, voir l'article 4.3 du Règlement de la consultation.
Critères de sélection des candidatures: Compétences, références, moyens.
Critères de jugement des offres: différents selon les lots.
Lot n°1: fourniture de potelets, barrières, lisses et appuis vélos.
1 - le prix (40 points);
2 - caractéristiques des matériaux et matériels (30 points);
3 - valeur technique de la prestation (30 points);
3.1 - les moyens humains spécifiquement affectés à l'exécution des prestations (10 points),
3.2 - les moyens matériels spécifiquement affectés à l'exécution des prestations (matériels pour
la fabrication et la livraison) (5 points),
3.3 - la méthodologie d'intervention, plus particulièrement la coordination envisagée avec les
équipes de pose du lot 2 (5 points),
3.4 - les délais de fabrication et de livraison des matériels: le délai maximum de livraison du matériel est fixé à 4 semaines. Le prestataire peut proposer un délai moindre, qui deviendra alors contractuel (5 points),
3.5 - les actions qu'il mettra en oeuvre dans le cadre du présent marché pour favoriser le "développement durable" (en ce qui concerne les procédés de fabrication, la gestion des emballages, le recyclage des matériaux, l'optimisation des transports, les économies
énergétiques etc.) (5 points).
Si aucun mémoire technique n'est joint dans l'offre, aucun point ne sera attribué au titre du critère n° 3.
Lot 2: Pose de potelets, barrières, lisses et appuis vélos
1 - le prix (60 points);
2 - la valeur technique (40 points);
2.1 - les moyens humains affectés spécifiquement à la mission (10 points),
2.2 - les moyens matériels qu'il compte déployer pour exécuter la prestation (5 points),
2.3 - la méthodologie proposée pour la bonne réalisation de la prestation (10 points),
2.4 - les actions qu'il mettra en oeuvre dans le cadre du présent marché pour favoriser le "développement durable" (en ce qui concerne les procédés de fabrication, la gestion des emballages, le recyclage des matériaux, l'optimisation des transports, les économies
énergétiques, etc.) (5 points).
Si aucun mémoire technique n'est joint dans l'offre, aucun point ne sera attribué au titre du critère n° 2.
Les candidats devront produire, à l'appui de leur offre, un dossier contenant les pièces mentionnées à l'article 5.5 du Règlement de la consultation (article 5.5.1: pièces relatives à la candidature et article 5.5.2: contenu de l'offre).
Ils doivent choisir un seul mode de transmission de l'offre, dans les conditions et selon les modalités prévues à l'article 5.5 du Règlement de la consultation: soit sur support papier (article 5.5.1 du Rc), soit par voie électronique (article 5.5.2 du Rc).
Attention: en cas de transmission de l'offre sur support papier, une copie de la proposition complète (candidature et offre) devra obligatoirement être fournie au format PDF sur support électronique (clé USB ou cd rom).
Renseignements, sur demande obligatoirement écrite, auprès de Vincent Le Roux. Courriel: mao@mairie-saintnazaire.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.5.2013.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: affaire 13s0029 - fourniture et pose de potelets.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de potelets, barrières, lisses et appuis vélos
Numéro du lot: 2
Brève description: Pose de potelets, barrières, lisses et appuis vélos
Quantité ou étendue:
conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
Lot Montant minimum annuel, montant maximum annuel
Lot 1 - fourniture de potelets, barrières, lisses et appuis vélos
montant minimum annuel: 30 000 EUR TTC
Montant maximum annuel: aucun.
Lot 2 - pose de potelets, barrières, lisses et appuis vélos
montant minimum annuel: 20 000 EUR TTC
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le règlement des dépenses sera réalisé par mandat administratif dans un délai de 30 jours maximum suivant la réception de la demande de paiement et sur les fonds propres de la ville en application des règles de la comptabilité publique telles qu'elles résultent notamment du décret n° 2008-1355 du 19.12.2008. Pour plus de détails, voir l'article 3.3 du Règlement de la consultation.
Afficher plus
aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Saint-Nazaire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.carene-epp.cce.bull.fr/carene/index.jsp 🌏
Courrier électronique: mao@mairie-saintnazaire.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
échantillons obligatoires pour le lot n° 1 dans les conditions et selon les modalités définies à l'article 3.7 du Règlement de la consultation.
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible 3 fois, par période de 1 an et par reconduction expresse, pour une
durée maximale de 4 ans. Le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du Code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur informera le titulaire de sa décision de reconduire le marché par courrier recommandé avec avis de réception, au minimum un mois avant la date anniversaire du marché.
Les prestations seront exécutées à compter de la notification du marché.
Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.careneepp.cce.bull.fr
Les soumissionnaires devront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.
Afficher plus
Dans le cadre du développement durable, le pouvoir adjudicateur souhaite que le retrait du dossier de consultation se fasse de préférence par téléchargement sur le profil d'acheteur.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'envoyer au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront
alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié. Pour plus de détails, voir l'article 4.3 du Règlement de la consultation.
Critères de sélection des candidatures: Compétences, références, moyens.
Critères de jugement des offres: différents selon les lots.
Lot n°1: fourniture de potelets, barrières, lisses et appuis vélos.
1 - le prix (40 points);
2 - caractéristiques des matériaux et matériels (30 points);
3 - valeur technique de la prestation (30 points);
3.1 - les moyens humains spécifiquement affectés à l'exécution des prestations (10 points),
3.2 - les moyens matériels spécifiquement affectés à l'exécution des prestations (matériels pour
la fabrication et la livraison) (5 points),
3.3 - la méthodologie d'intervention, plus particulièrement la coordination envisagée avec les
équipes de pose du lot 2 (5 points),
3.4 - les délais de fabrication et de livraison des matériels: le délai maximum de livraison du matériel est fixé à 4 semaines. Le prestataire peut proposer un délai moindre, qui deviendra alors contractuel (5 points),
3.5 - les actions qu'il mettra en oeuvre dans le cadre du présent marché pour favoriser le "développement durable" (en ce qui concerne les procédés de fabrication, la gestion des emballages, le recyclage des matériaux, l'optimisation des transports, les économies
Afficher plus
énergétiques etc.) (5 points).
Si aucun mémoire technique n'est joint dans l'offre, aucun point ne sera attribué au titre du critère n° 3.
Lot 2: Pose de potelets, barrières, lisses et appuis vélos
1 - le prix (60 points);
2 - la valeur technique (40 points);
2.1 - les moyens humains affectés spécifiquement à la mission (10 points),
2.2 - les moyens matériels qu'il compte déployer pour exécuter la prestation (5 points),
2.3 - la méthodologie proposée pour la bonne réalisation de la prestation (10 points),
2.4 - les actions qu'il mettra en oeuvre dans le cadre du présent marché pour favoriser le "développement durable" (en ce qui concerne les procédés de fabrication, la gestion des emballages, le recyclage des matériaux, l'optimisation des transports, les économies
Afficher plus
énergétiques, etc.) (5 points).
Si aucun mémoire technique n'est joint dans l'offre, aucun point ne sera attribué au titre du critère n° 2.
Les candidats devront produire, à l'appui de leur offre, un dossier contenant les pièces mentionnées à l'article 5.5 du Règlement de la consultation (article 5.5.1: pièces relatives à la candidature et article 5.5.2: contenu de l'offre).
Ils doivent choisir un seul mode de transmission de l'offre, dans les conditions et selon les modalités prévues à l'article 5.5 du Règlement de la consultation: soit sur support papier (article 5.5.1 du Rc), soit par voie électronique (article 5.5.2 du Rc).
Afficher plus
Attention: en cas de transmission de l'offre sur support papier, une copie de la proposition complète (candidature et offre) devra obligatoirement être fournie au format PDF sur support électronique (clé USB ou cd rom).
Renseignements, sur demande obligatoirement écrite, auprès de Vincent Le Roux. Courriel: mao@mairie-saintnazaire.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.5.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'Île Gloriette – BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://:www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction juridique et de la commande publique
Adresse postale: place François Blancho – BP 416
Commune postale: Saint-Nazaire Cedex
Code postal: 44606
Téléphone: +33 240004163 📞
Adresse Internet: http://www.carene-epp.cce.bull.fr 🌏
Fax: +33 240195920 📠
Source: OJS 2013/S 090-153094 (2013-05-07)
Avis d'attribution de marché (2013-08-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: place François Blancho - BP 416
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-07 📅
Date de publication: 2013-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 155-270435
Se réfère à l'avis: 2013/S 90-153094
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Seri SAS
Adresse postale: 21 rue du Sanital
Commune postale: Châtellerault
Code postal: 86100
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SAS L2M
Adresse postale: route des Bossènes – BP 5
Commune postale: Donges
Code postal: 44480
Source: OJS 2013/S 155-270435 (2013-08-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: place François Blancho - BP 416
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-07 📅
Date de publication: 2013-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 155-270435
Se réfère à l'avis: 2013/S 90-153094
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
annonce nº 277, BOAMP 91 B du 14.5.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.8.2013.
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Seri SAS
Adresse postale: 21 rue du Sanital
Commune postale: Châtellerault
Code postal: 86100
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SAS L2M
Adresse postale: route des Bossènes – BP 5
Commune postale: Donges
Code postal: 44480
Source: OJS 2013/S 155-270435 (2013-08-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)