fourniture de corbeilles points de tri selectifs barrieres et potelets
Clermont Auvergne Métropole
prestations divisées en 4 lotschaque lot fera l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • MIC Signaloc SAS
- • PLAS ECO
- • SERI
- • Seri SAS
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-04-29 | Avis de marché |
| 2022-12-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64-66 Avenue de l'union Soviétique 1
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983625 📠
URL des documents: http://clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-29 📅
Date limite de soumission: 2022-05-31 📅
Date de publication: 2022-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 087-235481
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: barrieres et potelets type ville de Clermont Ferrand
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de barrieres et potelets type ville de Clermont Ferrand
Valeur estimée hors TVA: 145 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconductible 1, 2 ou 3 fois
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements: renouvelable 1, 2ou3 fois
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Description des renouvellements: renouvelable 1, 2 ou 3 fois
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Description des renouvellements: renouvelable 1 , 2 ou3 fois
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire métropolitain
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://clermontmetropole.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
fonds propres
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146100 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Source: OJS 2022/S 087-235481 (2022-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Brève description:
prestations divisées en 4 lotschaque lot fera l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64-66 Avenue de l'union Soviétique 1
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983625 📠
URL des documents: http://clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-29 📅
Date limite de soumission: 2022-05-31 📅
Date de publication: 2022-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 087-235481
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
montant BDC minimum : 80000 EURHT Montant BDC maximum : 500000 EURHT pour la période initialeces montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: barrieres et potelets type ville de Clermont Ferrand
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de barrieres et potelets type ville de Clermont Ferrand
Valeur estimée hors TVA: 145 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconductible 1, 2 ou 3 fois
Informations complémentaires:
montant BDC minimum : 80000 EURHT Montant BDC maximum : 500000 EURHT pour la période initialeces montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: barrières et potelets pour l'ensemble de la Metropole
Numéro du lot: 2
Brève description:
fourniture de barrières et potelets pour l'ensemble de Clermont Auvergne Métropole
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description des renouvellements: renouvelable 1, 2ou3 fois
Informations complémentaires:
montant BDC minimum : 50000 EURHT Montant BDC maximum : 400000 EURHT pour la période initialeces montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: corbeilles métalliques et points de tri sélectif type ville de Clermont Ferrand
Numéro du lot: 3
Brève description:
fourniture de corbeilles métalliques et points de tri sélectif type ville de Clermont Ferrand
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Description des renouvellements: renouvelable 1, 2 ou 3 fois
Informations complémentaires:
montant BDC minimum : 40000 EURHT Montant BDC maximum : 300000 EURHT pour la periode initialeces montants seront identiques pour chaque periode de reconduction
Intitulé du lot: corbeilles de propreté et points de tri sélectif en materiaux recyclés
Numéro du lot: 4
Brève description:
fourniture de corbeilles de propreté et points de tri sélectif en matériaux recyclés
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description des renouvellements: renouvelable 1 , 2 ou3 fois
Informations complémentaires:
montant BDC minimum : 2000 EURHT Montant BDC maximum : 300000 EURHT pour la periode initialeces montants seront identiques pour chaque periode de reconductionce lot est soumis à la Loi AGEC du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
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Site principal ou lieu d'exécution: territoire métropolitain
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupementredressement judiciaire : Le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;Engagement : Le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement ;Déclaration sur l'honneur : Le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique
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déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
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déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Liste des moyens techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;Références de service ou fournitures similaires : - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://clermontmetropole.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
fonds propres
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146100 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Source: OJS 2022/S 087-235481 (2022-04-29)
Avis d'attribution de marché (2022-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-09 📅
Date de publication: 2022-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 241-694520
Se réfère à l'avis: 2022/S 087-235481
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-31 📅
Nom: seri sas
Numéro d'enregistrement national: 82572049300014
Adresse postale: 21 rue du sanital
Commune postale: Chatellerault
Code postal: 86100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549219747 📞
Courrier électronique: commercial@seri.fr 📧
Pays: Vienne 🏙️
Adresse Internet: http://www.seri.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Nom: mic signaloc sas
Numéro d'enregistrement national: 38791238900013
Adresse postale: 2 bis avenue D'Aubiere BP 112
Commune postale: Cournon D'Auvergne
Code postal: 63800
Téléphone: +33 473842030 📞
Courrier électronique: contact@mic-signaloc.fr 📧
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: https://mic-signaloc.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Nom: seri
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: plas eco
Numéro d'enregistrement national: 40370406700038
Adresse postale: 13/15 rue du bel air
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Téléphone: +33 231260130 📞
Courrier électronique: plaseco@plaseco.fr 📧
Pays: Calvados 🏙️
Adresse Internet: https://plaseco.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-09 📅
Date de publication: 2022-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 241-694520
Se réfère à l'avis: 2022/S 087-235481
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
montant BDC minimum : 80000 EURHT Montant BDC maximum : 500000 EURHT pour la période initiale de 12 mois.Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction (3x12 mois)
Objet
Champ d'application du marché
montant BDC minimum : 80000 EURHT Montant BDC maximum : 500000 EURHT pour la période initiale de 12 mois.Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction (3x12 mois)
montant BDC minimum : 50000 EURHT Montant BDC maximum : 400000 EURHT pour la période initiale pour 12 mois.Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction (3x12mois)
montant BDC minimum : 40000 EURHT Montant BDC maximum : 300000 EURHT pour la période initiale de 12 moisces montants seront identiques pour chaque période de reconduction (3x12mois)
montant BDC minimum : 2000 EURHT Montant BDC maximum : 300000 EURHT pour la période initiale de 12 mois.Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction (3x12 mois)ce lot est soumis à la Loi AGEC du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-31 📅
Nom: seri sas
Numéro d'enregistrement national: 82572049300014
Adresse postale: 21 rue du sanital
Commune postale: Chatellerault
Code postal: 86100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549219747 📞
Courrier électronique: commercial@seri.fr 📧
Pays: Vienne 🏙️
Adresse Internet: http://www.seri.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Nom: mic signaloc sas
Numéro d'enregistrement national: 38791238900013
Adresse postale: 2 bis avenue D'Aubiere BP 112
Commune postale: Cournon D'Auvergne
Code postal: 63800
Téléphone: +33 473842030 📞
Courrier électronique: contact@mic-signaloc.fr 📧
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: https://mic-signaloc.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Nom: seri
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: plas eco
Numéro d'enregistrement national: 40370406700038
Adresse postale: 13/15 rue du bel air
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Téléphone: +33 231260130 📞
Courrier électronique: plaseco@plaseco.fr 📧
Pays: Calvados 🏙️
Adresse Internet: https://plaseco.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
cette décision peut faire l'objetd'un recours dans les deux mois conformément à l'article R.421-1 et suivants du code de justiceadministrative
Source: OJS 2022/S 241-694520 (2022-12-09)
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