Marchés à bons de commande de fourniture de potelets, de barrières de ville, d'accroches deux roues et d'accessoires métalliques en trois lots séparés

Ville de Paris

Marchés à bons de commande de fourniture de potelets, de barrières de ville, d'accroches deux roues et d'accessoires métalliques en trois lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Seri SAS

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier routier › Mobilier urbain

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-01-11	Avis de marché
2012-06-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue: 2 400 0008 200 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: direction des achats, 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-11 📅
Date limite de soumission: 2012-02-27 📅
Date de publication: 2012-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 8-012094
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.1.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marchés à bons de commande de fourniture de potelets, de barrières de ville, d'accroches deux roues et d'accessoires métalliques en trois lots séparés.

Numéro du lot: 001
Intitulé du lot: fourniture de potelets à boule et "Champs Elysées"
Brève description:

Les potelets en acier sont constitués de deux…

… types:— des potelets "À boule",— des potelets "Champs Elysées".

… types:

— des potelets "À boule",

— des potelets "Champs Elysées".

Valeur estimée hors TVA: 700 000 💰
2 100 000 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché peut être reconduit dans les mêmes termes. La reconduction est tacite. Le titulaire du marché ne peut refuser la reconduction et devra exécuter les prestations du marché au titre de la nouvelle période.

Numéro du lot: 002
Intitulé du lot: fourniture de potelets de type
Brève description: Fourniture de potelets de type tramway et tronconiques.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
400 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché peut être reconduit dans les mêmes termes. La reconduction est tacite. Le Titulaire du Marché ne peut refuser la reconduction et devra exécuter les prestations du marché au titre de la nouvelle période.

Numéro du lot: 003
Intitulé du lot: fourniture de barrières de ville, d'accroches deux roues et d'accessoires métalliques
Brève description:

Fourniture de barrières de ville, d'accroches deux roues et d'accessoires métalliques.

Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 💰
8 200 000 💰
Description des options:

Les marchés issus de chaque lot peuvent être reconduits une fois dans les mêmes termes. La reconduction est tacite. Le titulaire du marché ne peut la refuser.

Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2011V12018530
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants: imprimé DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse suivante:

http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm; documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat; imprimé DC2 (déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour, comportant les informations ci-dessous ou accompagné des documents ci-dessous.

Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours de la dernière année, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours du dernier exercice disponible.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le versement de l'avance intervient dans le délai autorisé par le code des marchés publics, à compter de la date à laquelle commence à courir le délai contractuel d'exécution, sous réserve de la production par le titulaire d'une garantie à première demande ou si les deux parties en sont d'accord d'une caution personnelle et solidaire garantissant la moitié du remboursement de cette avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur les budgets de fonctionnement et d'investissement de la ville de Paris. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu le versement d'une avance sur tous les lots. Il est prévu le versement d'acomptes. Il s'agit de marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. Le règlement des marchés sera effectué conformément aux dispositions de l'article 98 du décret n° 2006-975 du 1.8.2006 portant code des marchés publics (publié au JORF du 1.8.2006).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats sont informés que les marchés seront conclus avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP 3 - fournitures et services espace public
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris, direction des achats
Adresse postale: 95 avenue de France
Point de contact: bureau des marchés
Courrier électronique: dabm3@paris.fr 📧
Adresse postale: bureau no2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est), 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9:30 -12:00 et 14:00 - 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
Adresse postale: bureau n° 2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est), 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9:30 -12:00 et 14:00 - 16:00)
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011V12018530
Informations complémentaires

La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 008-012094 (2012-01-11)

Avis d'attribution de marché (2012-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-26 📅
Date de publication: 2012-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 122-201449
Se réfère à l'avis: 2012/S 8-012094
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

Les contrats résultant de la consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: mairie de Paris - direction des achats - sous direction méthodes et ressources - bureau des marchés - bureau 2232 - à l'attention de François Montauban - 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13 (références à rappeler: 2011370007075_potelets_lot1; 20121370007076_potelets_lot2; 20121370007074_potelets_lot3). Ils peuvent être contestés par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Annonce n° 163, BOAMP 10 B du 14.1.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.6.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Méthodologie de réalisation des matériels et organisation de l'approvisionnement (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-31 📅
Nom: Seri SAS
Adresse postale: 21 rue du Sanital
Commune postale: Chatellerault
Code postal: 86100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@seri.fr 📧

2️⃣

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4
Source: OJS 2012/S 122-201449 (2012-06-26)

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