Fourniture de mobilier urbain et signalisation

Ville de Vincennes

Fourniture de mobilier urbain et signalisation L'Accord-Cadre est décomposé en 5 lots distincts. La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1an, à compter de la notification du marché. Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-06-20 Avis de marché
2016-11-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 16S0042
Brève description:
Fourniture de mobilier urbain et signalisation L'Accord-Cadre est décomposé en 5 lots distincts. La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1an, à compter de la notification du marché. Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vincennes
Adresse postale: 53 bis rue de Fontenay, BP 123
Code postal: 94300
Commune postale: Vincennes
Contact
Adresse Internet: http://www.vincennes.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@vincennes.fr 📧
Téléphone: +33 143986500 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_LB1HXVTLL5 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_LB1HXVTLL5 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-20 đź“…
Date limite de soumission: 2016-07-25 đź“…
Date de publication: 2016-06-25 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 121-214612
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
En application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: Montant maximum annuel: 90 000,00 euro(s) (T.T.C.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot no 1: Barrières, potelets, bornes, chasse-roues, arceaux 2 roues
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot no 1: Barrières, potelets, bornes, chasse-roues, arceaux 2 roues.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Informations complémentaires:
En application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: Montant maximum annuel: 90 000,00 euro(s) (T.T.C.).
Intitulé du lot: Lot no 2: Grilles d'arbres, protections d'arbres, chasse-roues, vase en fonte (pots galets)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot no 2: Grilles d'arbres, protections d'arbres, chasse-roues, vase en fonte (pots galets).
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: Montant maximum annuel: 160 000,00 euro(s) T.T.C.
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Intitulé du lot: Lot no 3: Mobilier de repos
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot no 3: Mobilier de repos.
Informations complémentaires:
En application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :Montant maximum annuel: 20 000,00 euro(s) (T.T.C.).
Intitulé du lot: Lot no 4: Corbeilles, cendriers, couvercles sans cendriers, support pour sacs, corbeilles bagatelle2
Numéro du lot: 4
Brève description:
Lot no 4: Corbeilles, cendriers, couvercles sans cendriers, support pour sacs, corbeilles bagatelle2.
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: Montant maximum annuel: 150 000,00 euro(s) (T.T.C.).
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Intitulé du lot: Lot no 5: Panneaux de signalisation et signalétique
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot no 5: Panneaux de signalisation et signalétique.
Informations complémentaires:
En application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: Montant maximum annuel: 30 000,00 euro(s) (T.T.C.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vincennes.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-07-26 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Vincennes.
Informations complémentaires:
La séance d'ouverture des plis n'étant pas publique, la date est purement indicative. Le délai de validité des offres est de 120 jours.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21940080100011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_LB1HXVTLL5 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le dossier à remettre par chaque candidat comprendra les pièces suivantes: Justificatifs candidature — une lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants — dc1 (formulaire joint au DCE ou téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires). — Une déclaration du candidat Dc2 (formulaire joint au DCE ou téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires). Ce formulaire apporte des précisions sur le statut du candidat individuel ou membre du groupement. Il permet également de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché. La déclaration sera complétée dans toutes ses rubriques et accompagnée des documents suivants: — présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. — Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.critères de sélection des candidatures:
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. Conformément à l'article 55 du décret no2016-360 du 25/03/2016 relatif aux marchés publics, ne sont pas admis à participer à la suite de la procédure de passation du marché les candidats ou soumissionnaires:
. Qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 48 du décret no2016-360 du 25/03/2016 relatif aux marchés publics.
. Qui produisent des dossiers de candidatures ne…
… comportant pas les pièces mentionnées aux articles 44 et 48 du décret no2016-360 du 25/03/2016 relatif aux marchés publics.
… présentant pas les niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières satisfaisants.
critères de jugement des offres:
La valeur technique de l'offre, qui sera appréciée à partir des informations transmises par le candidat à l'appui de son offre (pondération: 50 %)
Le prix (pondération: 40 %
Le délai de livraison (pondération: 10 %)
1) Rens. Admin: Direction de la commande Publique — téléphone: 01.43.98.69.64 / 66.61/66.48 — fax: 01.43.98.66.14
2) Rens.Tchn: Correspondant: m. Pain Fabrice ou Mme le tual Catherine — adresse: Centre technique municipal — 14 rue Paul Déroulède — 94304 VINCENNES Cedex — téléphone: 01.43.98.69.10 ou 01.43.98.66.27
fax: 01.43.98.66.14.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 150666610 đź“ 
Adresse Internet: http://www.ta-melun.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel devant le tribunal administratif, depuis le lancement de la procédure jusqu'à la signature du contrat (art L 551-1 du Code de justice administrative).
Ou
Référé contractuel devant le tribunal administratif dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché. (art R 551-7 du code justice administrative).
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Recours gracieux auprès du Maire de Vincennes dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet.
*recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet ou de la publication de la décision d'attribution (art R 421-1 du Code de justice administrative.
Source: OJS 2016/S 121-214612 (2016-06-20)
Avis d'attribution de marché (2016-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de mobilier urbain et signalisation. L'accord-cadre est décomposé en 5 lots distincts. La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de la notification du marché. Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
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Valeur totale du marché: 374 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-10 đź“…
Date de publication: 2016-11-15 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 220-400866
Se réfère à l'avis: 2016/S 121-214612
Numéro JO-S: 220

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de mobilier urbain et signalisation.
L'accord-cadre est décomposé en 5 lots distincts.
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de la notification du marché.
Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Intitulé du lot: Lot n° 1: barrières, potelets, bornes, chasse-roues, arceaux 2 roues
Brève description: Lot n° 1: barrières, potelets, bornes, chasse-roues, arceaux 2 roues.
Intitulé du lot: Lot n° 2: grilles d'arbres, protections d'arbres, chasse-roues, vase en fonte (pots galets)
Brève description:
Lot n° 2: grilles d'arbres, protections d'arbres, chasse-roues, vase en fonte (pots galets).
Intitulé du lot: Lot n° 3: mobilier de repos
Brève description: Lot n° 3: mobilier de repos.
Intitulé du lot: Lot n° 4: corbeilles, cendriers, couvercles sans cendriers, support pour sacs, corbeilles bagatelle 2
Brève description:
Lot n° 4: corbeilles, cendriers, couvercles sans cendriers, support pour sacs, corbeilles bagatelle 2.
Intitulé du lot: Lot n° 5: panneaux de signalisation et signalétique
Brève description: Lot n° 5: panneaux de signalisation et signalétique.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre, qui sera appréciée à partir du mémoire technique et du questionnaire technique transmis par le candidat à l'appui de son offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Le prix
Pondération du coût: 40
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre (pondération 30 %), qui sera appréciée à partir d'échantillons produits correspondant aux types de documents à réaliser dans le cadre du marché (10 %) et du mémoire technique
La valeur technique de l'offre, qui sera appréciée à partir des informations transmises par le candidat à l'appui de son offre

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-07 đź“…

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle — case postale n° 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel devant le tribunal administratif dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché. (art. R 551-7 du code justice administrative),
Afficher plus
— recours gracieux auprès du maire de Vincennes dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet,
— recours contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet ou de la publication de la décision d'attribution (art. R 421-1 du code de justice administrative).
Les documents administratifs relatifs au présent marché sont consultables sur place, une copie doit être envoyée sur simple demande écrite et aux frais du demandeur ou par courrier électronique et sans frais lorsque le dossier est disponible sous forme électronique (L. n° 78-753 du 17.7.1978).
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Source: OJS 2016/S 220-400866 (2016-11-10)
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RĂ©gion:
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Fournisseurs:
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