Acquisition de mobiliers urbains d'assise
Ville d'Annecy
Le montant minimum de l'accord-cadre est fixé à 80 000 EUR HT.
Il n'est pas fixé de montant maximum à l'accord-cadre.
Le montant minimum s'entend pour toute la durée du marché.
Le marché, objet de la présente consultation, est passé pour une période allant de sa date de notification au 31.12.2020.
Il n'est pas prévu de possibilité de reconduction.
Variantes: les candidats sont autorisés à proposer différentes gammes de mobiliers. Dans ce cas, chaque proposition doit faire l'objet d'un acte d'engagement, d'un bordereau des prix unitaires, d'un devis d'aide au dépouillement et d'un mémoire technique, tel que prévu à l'article 6 du règlement de la consultation.
Le délai de réception des offres était de 2016-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Seri SAS
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-24 | Avis de marché |
| 2017-08-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: Mobiliers d'assise
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annecy
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450336559 📞
Fax: +33 450338903 📠
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-24 📅
Date limite de soumission: 2016-11-29 📅
Date de publication: 2016-10-28 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 209-377927
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Remise en fonction des volumes commandés
Valeur esthétique des mobiliers
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique des mobiliers
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût: Prix des mobiliers
Pondération du coût: 25
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740010000012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des marchés publics et des achats: Mme Bruck
Adresse postale: Mairie d'Annecy — place de l'Hôtel de Ville
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 209-377927 (2016-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: Mobiliers d'assise
Brève description:
Le montant minimum de l'accord-cadre est fixé à 80 000 EUR HT.
Il n'est pas fixé de montant maximum à l'accord-cadre.
Le montant minimum s'entend pour toute la durée du marché.
Le marché, objet de la présente consultation, est passé pour une période allant de sa date de notification au 31.12.2020.
Il n'est pas prévu de possibilité de reconduction.
Variantes: les candidats sont autorisés à proposer différentes gammes de mobiliers. Dans ce cas, chaque proposition doit faire l'objet d'un acte d'engagement, d'un bordereau des prix unitaires, d'un devis d'aide au dépouillement et d'un mémoire technique, tel que prévu à l'article 6 du règlement de la consultation.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annecy
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450336559 📞
Fax: +33 450338903 📠
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-24 📅
Date limite de soumission: 2016-11-29 📅
Date de publication: 2016-10-28 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 209-377927
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.annecy.fr
Afin de permettre l'appréciation des offres, la personne publique demandera aux candidats, disposant des garanties professionnelles et techniques suffisantes et ayant transmis une offre régulière et acceptable financièrement, de réaliser une présentation du mobilier proposé.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le montant minimum de l'accord-cadre est fixé à 80 000 EUR HT.
Il n'est pas fixé de montant maximum à l'accord-cadre.
Le montant minimum s'entend pour toute la durée du marché.
Le marché, objet de la présente consultation, est passé pour une période allant de sa date de notification au 31.12.2020.
Il n'est pas prévu de possibilité de reconduction.
Variantes: les candidats sont autorisés à proposer différentes gammes de mobiliers. Dans ce cas, chaque proposition doit faire l'objet d'un acte d'engagement, d'un bordereau des prix unitaires, d'un devis d'aide au dépouillement et d'un mémoire technique, tel que prévu à l'article 6 du règlement de la consultation.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses CO-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
— une liste de références sur les 3 dernières années concernant des fournitures similaires, mentionnant le nom du client, le montant des prestations, ainsi que la date de réalisation ou tout autre élément permettant au candidat de justifier de ses capacités techniques et professionnelles.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Remise en fonction des volumes commandés
Valeur esthétique des mobiliers
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique des mobiliers
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût: Prix des mobiliers
Pondération du coût: 25
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740010000012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des marchés publics et des achats: Mme Bruck
Adresse postale: Mairie d'Annecy — place de l'Hôtel de Ville
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.annecy.fr
Afin de permettre l'appréciation des offres, la personne publique demandera aux candidats, disposant des garanties professionnelles et techniques suffisantes et ayant transmis une offre régulière et acceptable financièrement, de réaliser une présentation du mobilier proposé.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 209-377927 (2016-10-24)
Avis d'attribution de marché (2017-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel-de-Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-30 📅
Date de publication: 2017-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 167-343467
Se réfère à l'avis: 2016/S 209-377927
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-15 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006340200016
Source: OJS 2017/S 167-343467 (2017-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel-de-Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-30 📅
Date de publication: 2017-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 167-343467
Se réfère à l'avis: 2016/S 209-377927
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commandes montant minimum 80 000 EUR HT (pas de montant maximum) les pièces relatives au marché sont consultables à la direction de la commande publique — place de l'Hôtel de Ville — 74000 Annecy.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-15 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006340200016
Source: OJS 2017/S 167-343467 (2017-08-30)
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