Fourniture et livraison de petits mobiliers urbains
Ville de Saint-Cloud
Marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Durée: 1 an du 01.07.11 au 30.06.12, renouvelable par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Le délai de réception des offres était de 2011-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier routier › Barrières de sécurité
- • Mobilier urbain › Fléchage › Matériel de signalisation
- • Sièges et chaises divers › Bancs
- • Tours, mâts en treillis, derricks et pylônes › Pylônes, poteaux et piquets › Poteaux
- • Équipement de police › Signalisation de police
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-03-09 | Avis de marché |
| 2011-07-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Barrières de sécurité
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Barrières de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 13 place Charles de Gaulle
Code postal: 92210
Commune postale: Saint-Cloud
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-09 📅
Date limite de soumission: 2011-04-26 📅
Date de publication: 2011-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 49-080383
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Barrières de police.
Numéro du lot: 2
Brève description: Bancs.
Numéro du lot: 3
Brève description: Barrières et potelets.
Numéro du lot: 4
Brève description: Potelets en polymère dense.
Numéro du lot: 5
Brève description: Signalisation de police.
Numéro du lot: 6
Brève description: Signalisation de chantier.
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Cloud
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Saint-Cloud
Point de contact: service voirie
Mme Mons
Téléphone: +33 147715373 📞
Courrier électronique: s.mons@saintcloud.fr 📧
Fax: +33 149115072 📠
Point de contact: service juridique
Téléphone: +33 147715476 📞
Courrier électronique: juridique@saintcloud.fr 📧
Fax: +33 147715480 📠
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2011/S 049-080383 (2011-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Barrières de sécurité
Quantité ou étendue:
Émission de bons de commande successifs qui préciseront la prestation décrite et en détermineront la quantité. Montant total des commande (pour la durée initiale du marché):— Lot 1: seuil minimum de 1 672,24 EUR (HT) et seuil maximum de 4 180,60 EUR (HT);— Lot 2: seuil minimum de 8 361,20 EUR (HT) et seuil maximum de 25 083,61 EUR (HT);— Lot 3: seuil minimum de 8 361,20 EUR (HT) et seuil maximum de 25 083,61 EUR (HT);— Lot 4: seuil minimum de 4 180,60 EUR (HT) et seuil maximum de 12 541,81 EUR (HT);— Lot 5: seuil minimum de 6 688,96 EUR (HT) et seuil maximum de 20 903,01 EUR (HT);— Lot 6: seuil minimum de 2 508,36 EUR (HT) et seuil maximum de 8 361,20 EUR (HT).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Barrières de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 13 place Charles de Gaulle
Code postal: 92210
Commune postale: Saint-Cloud
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-09 📅
Date limite de soumission: 2011-04-26 📅
Date de publication: 2011-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 49-080383
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable sur le site www.achatpublic.com.
Horaires d'ouverture (du lundi au vendredi) de la mairie de Saint-Cloud pour le retrait du DCE et/ou le dépôt des plis: 9:0012:00 et 14:00-17:00. Obtention par téléphone au +33 147715476, par télécopie au +33 147715480 ou par mail à juridique@saintcloud.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Durée: 1 an du 01.07.11 au 30.06.12, renouvelable par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Brève description: Barrières de police.
Numéro du lot: 2
Brève description: Bancs.
Numéro du lot: 3
Brève description: Barrières et potelets.
Numéro du lot: 4
Brève description: Potelets en polymère dense.
Numéro du lot: 5
Brève description: Signalisation de police.
Numéro du lot: 6
Brève description: Signalisation de chantier.
Quantité ou étendue:
Émission de bons de commande successifs qui préciseront la prestation décrite et en détermineront la quantité. Montant total des commande (pour la durée initiale du marché):
— Lot 1: seuil minimum de 1 672,24 EUR (HT) et seuil maximum de 4 180,60 EUR (HT);
— Lot 2: seuil minimum de 8 361,20 EUR (HT) et seuil maximum de 25 083,61 EUR (HT);
— Lot 3: seuil minimum de 8 361,20 EUR (HT) et seuil maximum de 25 083,61 EUR (HT);
— Lot 4: seuil minimum de 4 180,60 EUR (HT) et seuil maximum de 12 541,81 EUR (HT);
— Lot 5: seuil minimum de 6 688,96 EUR (HT) et seuil maximum de 20 903,01 EUR (HT);
— Lot 6: seuil minimum de 2 508,36 EUR (HT) et seuil maximum de 8 361,20 EUR (HT).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre technique municipal, 18 rue de Garches - 92210 Saint-Cloud, FRANCE ou chantier situé sur le territoire de la commune de Saint-Cloud, 92210 Saint-Cloud, FRANCW.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Sur les ressources propres de la commune. Paiement dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture par les services financiers de la mairie.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Cloud
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Saint-Cloud
Point de contact: service voirie
Mme Mons
Téléphone: +33 147715373 📞
Courrier électronique: s.mons@saintcloud.fr 📧
Fax: +33 149115072 📠
Point de contact: service juridique
Téléphone: +33 147715476 📞
Courrier électronique: juridique@saintcloud.fr 📧
Fax: +33 147715480 📠
Référence
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable sur le site www.achatpublic.com.
Horaires d'ouverture (du lundi au vendredi) de la mairie de Saint-Cloud pour le retrait du DCE et/ou le dépôt des plis: 9:0012:00 et 14:00-17:00. Obtention par téléphone au +33 147715476, par télécopie au +33 147715480 ou par mail à juridique@saintcloud.fr.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2011/S 049-080383 (2011-03-09)
Avis d'attribution de marché (2011-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 700 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-27 📅
Date de publication: 2011-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 144-238463
Se réfère à l'avis: 2011/S 49-080383
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-29 📅
Code postal: 84141
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-28 📅
Code postal: 80118
3️⃣
Code postal: 86104
4️⃣
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-27 📅
6️⃣
Source: OJS 2011/S 144-238463 (2011-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 700 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-27 📅
Date de publication: 2011-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 144-238463
Se réfère à l'avis: 2011/S 49-080383
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Annonce n° 272, BOAMP 51 B du 12.3.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2011.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
— Centre technique municipal, 18 rue de Garches, 92210 Saint-Cloud, ou chantier situé sur le territoire de la commune de Saint-Cloud, 92210 Saint-Cloud, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-29 📅
Code postal: 84141
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-28 📅
Code postal: 80118
3️⃣
Code postal: 86104
4️⃣
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-27 📅
6️⃣
Source: OJS 2011/S 144-238463 (2011-07-27)
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